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Alphabétique    [«  »]
promouvront 1
promu 16
promue 1
promulgation 6
promulgué 1
promulguée 2
promulguées 3
Fréquence    [«  »]
6 prévues
6 profane
6 promesse
6 promulgation
6 provisoirement
6 prudente
6 psychique

Code de Droit Canonique
IntraText - Concordances

promulgation
  Livre,  Partie, Can.

1   1,    0, 8  |  particuliers un autre mode de promulgation n'ait été prescrit; elle
2   1,    0, 8  |        compter du jour de leur promulgation, à moins que la loi elle-même
3   1,    0, 31 |    observation.~ ~§ 2. Pour la promulgation et le délai de mise en vigueur
4   2,    2, 341|       confirmation et de cette promulgation.~ ~ ~ ~
5   2,    2, 446| lui-même de définir le mode de promulgation des décrets et les délais
6   2,    2, 455|   Apostolique.~§ 3. Le mode de promulgation et la date à partir de laquelle

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