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Code de Droit Canonique

IntraText - Concordances

nés

  Livre,  Partie, Can.
1 4, 1, 1071| partie ou envers des enfants nés d'une précédente union;~ 2 4, 1, 1128| catholique et aux enfants nés d'un mariage mixte, et ils 3 4, 1, 1137| légitimes les enfants conçus ou nés d'un mariage valide ou putatif.~ 4 4, 1, 1138| légitimes les enfants qui sont nés au moins cent quatre-vingts 5 7, 1, 1400| Cependant, les litiges nés d'un acte du pouvoir administratif 6 7, 1, 1445| Tribunal connaît des différends nés d'un acte du pouvoir administratif


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