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Alphabétique    [«  »]
economiques 8
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6 dure
6 écarté
6 écoulé
6 édicter
6 efficacement
6 entendus

Code de Droit Canonique
IntraText - Concordances

écoulé
  Livre,  Partie, Can.

1   1,    0, 57  |  la loi.~ ~§ 2. Ce délai écoulé, si le décret n'a pas encore
2   2,    2, 492 |  cinq ans, mais ce temps écoulé, ils peuvent être reconduits
3   2,    2, 494 |  cinq ans, mais ce temps écoulé, il peut l'être de nouveau
4   2,    3, 697 | un délai de quinze jours écoulé en vain depuis la dernière
5   2,    3, 726 | incorporation temporaire écoulé, le membre peut quitter
6   7,    2, 1599| proposer les preuves est écoulé, ou que le juge déclare

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