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Alphabétique    [«  »]
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délibérer 1
délicats 1
délinquant 6
délinquants 1
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délits 23
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6 déléguer
6 délinquant
6 demeurant
6 déposition
6 dépôt

Code de Droit Canonique

IntraText - Concordances

délinquant

  Livre,  Partie, Can.
1 6, 1, 1336| qui peuvent atteindre un délinquant, soit à perpétuité, soit 2 6, 1, 1345| 1345 - Chaque fois qu'un délinquant ne jouit que d'un usage 3 6, 1, 1352| le lieu où se trouve le délinquant, est suspendue en totalité 4 6, 1, 1355| du lieu où se trouve le délinquant, mais après consultation 5 6, 1, 1356| du lieu où se trouve le délinquant; 2 l'Ordinaire qui a engagé 6 6, 1, 1358| accordée si ce n'est au délinquant qui a mis fin à sa contumace,


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