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Code de Droit Canonique
IntraText - Concordances

consultatif
  Livre,  Partie, Can.

1   2,    2, 443| avec le suffrage seulement consultatif:~1  les Vicaires généraux
2   2,    2, 443|    avec suffrage seulement consultatif, des prêtres et d'autres
3   2,    2, 443|  ont cependant que le vote consultatif.     § 6. Aux conciles particuliers,
4   2,    2, 444|   procureur n'a qu'un vote consultatif.~
5   2,    2, 450|  qu'ils n'aient qu'un vote consultatif, à moins que les statuts
6   2,    2, 454|    suffrage délibératif ou consultatif selon les dispositions des

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