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Alphabétique    [«  »]
apposées 4
apposer 1
appraîtra 1
appréciation 6
appréciées 1
apprécier 9
appréciera 3
Fréquence    [«  »]
6 amener
6 appeler
6 appliquées
6 appréciation
6 apprendront
6 aptes
6 arbitrage

Code de Droit Canonique

IntraText - Concordances

appréciation

  Livre,  Partie, Can.
1 1, 0, 70 | conscience et sa prudente appréciation.~ 2 1, 0, 127 | raison prévalente dont l'appréciation lui appartient, surtout 3 6, 1, 1315| cette détermination à l'appréciation prudente du juge.~§ 3. La 4 6, 1, 1346| sévère, il est laissé à l'appréciation prudente du juge de diminuer 5 7, 2, 1654| ait été laissée à sa libre appréciation, l'exécuteur doit en assurer 6 7, 2, 1655| exécuteur selon sa libre appréciation et sa prudence, fixera un


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