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Code de Droit Canonique
IntraText - Concordances

appeler
  Livre,  Partie, Can.

1   2,    1, 295 |   des séminaristes et de les appeler aux ordres au titre du service
2   7,    2, 1507|   président du tribunal doit appeler en justice ou citer les
3   7,    2, 1597|   avoir entendu les parties, appeler au procès un tiers dont
4   7,    2, 1600|   cause, le juge peut encore appeler les mêmes témoins ou d'autres,
5   7,    2, 1628|   requise, ont le droit d'en appeler au juge supérieur, restant
6   7,    2, 1631| question touchant le droit d'appeler, le tribunal d'appel la

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