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Alphabétique    [«  »]
académiques 3
acceptation 11
accepte 5
accepté 6
acceptee 1
acceptée 17
acceptees 1
Fréquence    [«  »]
6 1336
6 1439
6 abstiendront
6 accepté
6 accorde
6 acquièrent
6 ad

Code de Droit Canonique

IntraText - Concordances

accepté

  Livre,  Partie, Can.
1 1, 0, 41 | nul ou qu'il ne peut être accepté pour une autre cause grave, 2 1, 0, 61 | valeur avant même d'avoir été accepté, restant sauves les clauses 3 1, 0, 163 | reconnu idoine et qui a accepté;~si plusieurs candidats 4 2, 2, 427 | Administrateur diocésain, dès qu'il a accepté son élection, obtient le 5 7, 2, 1550| confession ne peut être accepté, pas même comme indice de 6 7, 3, 1677| 1677 - § 1. Après avoir accepté le libelle, le président


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