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Code de Droit Canonique
IntraText - Concordances

supprimée
  Livre,  Partie, Can.

1   1,    0, 120|       elle s'éteint si elle est supprimée légitimement par l'autorité
2   2,    1, 320|       publique ne doit pas être supprimée par l'autorité compétente
3   2,    1, 326|   statuts; elle peut être aussi supprimée par l'autorité compétente
4   2,    3, 616|   légitimement érigée peut être supprimée par le Modérateur suprême,
5   2,    3, 616| concerne les biens de la maison supprimée, le droit propre de l'institut

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