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Code de Droit Canonique

IntraText - Concordances

accepte

  Livre,  Partie, Can.
1 1, 0, 177 | collège ou du groupe si elle accepte ou refuse l'élection; sinon, 2 1, 0, 177 | 2. Si la personne élue n'accepte pas, elle perd tout droit 3 1, 0, 177 | l'élection, même si elle accepte par la suite, mais elle 4 1, 0, 183 | can. 177, § 1.~ ~§ 3. Qui accepte  la  postulation admise 5 6, 2, 1386| peine; de même, celui qui accepte ces dons ou ces promesses.~


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