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Code de Droit Canonique
IntraText - Concordances

repose
  Livre,  Partie, Can.

1   7,    2, 1611|   que de fait sur lesquels repose le dispositif de la sentence;~
2   7,    2, 1612| des motifs sur lesquels il repose.~§ 4. La sentence s'achèvera
3   7,    2, 1622| elle a été rendue;~5  elle repose sur un acte judiciaire nul,
4   7,    2, 1659|   il estime que le libelle repose sur quelque fondement, le

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