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Code de Droit Canonique
IntraText - Concordances

promulgués
  Livre,  Partie, Can.

1   2,    2, 341|  Concile, confirmés par lui et promulgués sur son ordre. ~§ 2. Pour
2   2,    2, 446|       par le concile ne seront promulgués qu'après leur reconnaissance
3   2,    2, 446|      dans lesquels les décrets promulgués entreront en vigueur.  ~ ~
4   2,    2, 455| vigueur que lorsqu'ils ont été promulgués légitimement après avoir

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