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Code de Droit Canonique
IntraText - Concordances

constituée
  Livre,  Partie, Can.

1   1,    0, 145 | ecclésiastique est toute charge constituée de façon stable par disposition
2   2,    1, 204 |     monde.~ ~§ 2. Cette Église, constituée et organisée en ce monde
3   2,    1, 310 |        privée qui ne serait pas constituée en personne juridique ne
4   2,    2, 371 | particulières, n'est pas encore constituée en diocèse, et dont la charge
5   2,    2, 515 |      précise de fidèles qui est constituée d'une manière stable dans
6   2,    3, 608 |         une maison légitimement constituée sous l'autorité du Supérieur
7   2,    3, 612 |      pour lesquelles elle a été constituée, le consentement de l'Évêque
8   2,    3, 733 |       une communauté locale est constituée par l'autorité de la société,
9   6,    1, 1326|    faire; 2 la personne qui est constituée en dignité ou qui a abusé

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