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Code de Droit Canonique

IntraText - Concordances

conclusion

  Livre,  Partie, Can.
1 7, 2, 1596| admise, elle doit, avant la conclusion de la cause, présenter au 2 7, 2 | PUBLICATION DES ACTES, LA CONCLUSION DE LA CAUSE ET LA DISCUSSION 3 7, 2, 1599| 1599 - § 1. On passe à la conclusion de la cause lorsque tout 4 7, 2, 1599| des preuves.~§ 2. Cette conclusion intervient lorsque les parties 5 7, 2, 1599| soit la manière dont la conclusion intervient, le juge rendra 6 7, 2, 1599| rendra un décret prononçant conclusion de la cause.~ 7 7, 2, 1600| Can. 1600 - § 1. Après conclusion de la cause, le juge peut 8 7, 2, 1601| Can. 1601 - Après conclusion de la cause le juge fixera 9 7, 2, 1609| de renoncer à sa première conclusion, mais le juge qui n'a pas


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