Livre, Partie, Can.
1 1, 0, 65 | obtenue ensuite de l'Évêque diocésain sans qu'il ait été fait
2 1, 0, 65 | grâce refusée par l'Évêque diocésain ne peut être accordée validement
3 1, 0, 72 | seule fois par l'Évêque diocésain, mais pas au-delà de trois
4 1, 0, 87 | bien spirituel, l'Évêque diocésain a le pouvoir de dispenser
5 1, 0, 98 | une juste cause, l'Évêque diocésain a jugé bon d'y pourvoir
6 1, 0, 102 | domicile ou quasi-domicile diocésain.~
7 1, 0, 107 | domicile ou un quasi-domicile diocésain a pour curé propre celui
8 1, 0, 134 | attribuent nommément à l'Évêque diocésain dans le domaine du pouvoir
9 1, 0, 134 | appartenant uniquement à l'Évêque diocésain et à ceux qui, selon le
10 1, 0, 157 | droit, il revient à l'Évêque diocésain de pourvoir par libre collation
11 2, 1, 234 | jugera opportun, l'Évêque diocésain envisagera l'érection d'
12 2, 1, 235 | au jugement de l'Évêque diocésain les circonstances le demandent,
13 2, 1, 235 | seront confiés par l'Évêque diocésain à un prêtre pieux et idoine
14 2, 1, 236 | raisons graves l'Évêque diocésain n'en ait décidé autrement;
15 2, 1, 241 | Can. 241 - § 1. L'Évêque diocésain n'admettra au grand séminaire
16 2, 1, 243 | règlement approuvé par l'Évêque diocésain ou, pour un séminaire interdiocésain,
17 2, 1, 245 | fraternelle avec le presbyterium diocésain dont ils feront partie dans
18 2, 1, 257 | urgents.~ ~§ 2. L'Évêque diocésain aura soin que les clercs
19 2, 1, 259 | 1. Il revient à l'Évêque diocésain ou, s'il s'agit d'un séminaire
20 2, 1, 259 | séminaire.~ ~§ 2. L'Évêque diocésain ou, s'il s'agit d'un séminaire
21 2, 1, 263 | Can. 263 - L'Évêque diocésain ou, s'il s'agit d'un séminaire
22 2, 1, 267 | doit obtenir de l'Évêque diocésain une lettre d'excardination
23 2, 1, 267 | doit obtenir de l'Évêque diocésain de l'Église particulière
24 2, 1, 268 | volonté tant à l'Évêque diocésain de l'Église qui l'accueille
25 2, 1, 268 | accueille qu'à son propre Évêque diocésain, et qu'aucun des deux n'
26 2, 1, 269 | Can. 269 - L'Évêque diocésain ne procédera pas à l'incardination
27 2, 1, 269 | ait en outre de l'Évêque diocésain qui excardine, au besoin
28 2, 1, 269 | par écrit à ce même Évêque diocésain qu'il veut s'attacher au
29 2, 1, 271 | particulière propre, l'Évêque diocésain ne refusera pas aux clercs
30 2, 1, 271 | convention écrite avec l'Évêque diocésain du lieu où ils se rendent,
31 2, 1, 271 | clercs.~ ~§ 2. L'Évêque diocésain peut accorder à ses clercs
32 2, 1, 271 | cause par son propre Évêque diocésain, pourvu que soient respectées
33 2, 1, 271 | étant observées, l'Évêque diocésain de la seconde Église particulière
34 2, 1, 277 | 3. Il revient à l'Évêque diocésain d'édicter des règles plus
35 2, 1, 297 | consentement préalable de l'Évêque diocésain, la prélature accomplit
36 2, 1, 312 | associations diocésaines, l'Évêque diocésain dans son propre territoire,
37 2, 1, 312 | non pas l'administrateur diocésain, exception faite pour les
38 2, 1, 312 | consentement écrit de l'Évêque diocésain est requis; cependant, le
39 2, 1, 312 | consentement donné par l'Évêque diocésain pour ériger une maison d'
40 2, 1, 320 | par elle-même; l'Évêque diocésain peut supprimer celles qu'
41 2, 1, 320 | consentement de l'Évêque diocésain.~ ~§ 3. L'association publique
42 2, 2, 370 | à l'instar de l'Évèque diocésain.~
43 2, 2, 377 | chaque fois qu'un Évêque diocésain ou un Évêque coadjuteur
44 2, 2, 377 | légitimement établie, l'Évêque diocésain qui estime que son diocèse
45 2, 2, 381 | Can. 381 - § 1. À l'Évêque diocésain revient, dans le diocèse
46 2, 2, 382 | promu à l'office d'Évêque diocésain doit prendre possession
47 2, 2, 383 | charge pastorale, l'Évêque diocésain montre sa sollicitude à
48 2, 2, 384 | Can. 384 - L'Évêque diocésain manifestera une sollicitude
49 2, 2, 385 | Can. 385 - L'Évêque diocésain encouragera le plus possible
50 2, 2, 386 | Can. 386 - § 1. L'Évêque diocésain est tenu de proposer et
51 2, 2, 387 | Can. 387 - L'Évêque diocésain, se souvenant qu'il est
52 2, 2, 388 | Can. 388 - § 1. L'Évêque diocésain, après la prise de possession
53 2, 2, 390 | Can. 390 - L'Évêque diocésain peut accomplir les fonctions
54 2, 2, 391 | Il appartient à l'Évêque diocésain de gouverner l'Église particulière
55 2, 2, 393 | juridiques du diocèse, l'Évêque diocésain représente le diocèse.~
56 2, 2, 395 | un auxiliaire, l'Évêque diocésain est tenu par la loi de la
57 2, 2, 399 | Can. 399 - § 1. L'Évêque diocésain doit, tous les cinq ans,
58 2, 2, 400 | Siège Apostolique, l'Évêque diocésain se rendra à Rome pour vénérer
59 2, 2, 401 | Can. 401 - § 1. L'Évêque diocésain qui a atteint soixante-quinze
60 2, 2, 401 | circonstances.~§ 2. L'Évêque diocésain qui, pour une raison de
61 2, 2, 403 | à la requête de l'Évêque diocésain; l'Évêque auxiliaire ne
62 2, 2, 403 | peut être donné à l'Évêque diocésain.~§ 3. Si cela lui paraît
63 2, 2, 404 | de nomination à l'Évêque diocésain, en présence du chancelier
64 2, 2, 404 | de nomination à l'Évêque diocésain, en présence du chancelier
65 2, 2, 404 | empêchement total de l'Évêque diocésain, il suffit tant pour l'Évêque
66 2, 2, 405 | 2, assistent l'Évêque diocésain dans tout le gouvernement
67 2, 2, 406 | Vicaire général par l'Évêque diocésain; en outre, l'Évêque diocésain
68 2, 2, 406 | diocésain; en outre, l'Évêque diocésain lui confiera de préférence
69 2, 2, 406 | dispositions du § 1, l'Évêque diocésain constituera Vicaires généraux
70 2, 2, 407 | futur du diocèse, l'Évêque diocésain, le coadjuteur et l'Évêque
71 2, 2, 407 | caractère pastoral, l'Évêque diocésain consultera volontiers les
72 2, 2, 407 | partager la charge de l'Évêque diocésain, exerceront leurs fonctions
73 2, 2, 408 | chaque fois que l'Évêque diocésain le leur demande, d'accomplir
74 2, 2, 408 | auxquelles est tenu l'Évêque diocésain.~§ 2. L'Évêque diocésain
75 2, 2, 408 | diocésain.~§ 2. L'Évêque diocésain ne confiera pas habituellement
76 2, 2, 409 | charge d'Administrateur diocésain, il exercera ce pouvoir
77 2, 2, 409 | autorité de l'Administrateur diocésain qui préside au gouvernement
78 2, 2, 410 | auxiliaire, tout comme l'Évêque diocésain lui-même, sont tenus par
79 2, 2, 412 | ou d'incapacité, l'Évêque diocésain est dans l'impossibilité
80 2, 2, 414 | droit à l'Administrateur diocésain et il en possède le pouvoir.~
81 2, 2, 415 | Can. 415 - Si l'Évêque diocésain ne peut pas exercer sa charge
82 2, 2, 416 | par la mort de l'Évêque diocésain, par sa renonciation acceptée
83 2, 2, 417 | certaine de la mort de l'Évêque diocésain; il en est de même des actes
84 2, 2, 417 | actes posés par l'Évêque diocésain, le Vicaire général ou épiscopal,
85 2, 2, 418 | pouvoir d'Administrateur diocésain et il est tenu aux obligations
86 2, 2, 419 | constitution de l'Administrateur diocésain à l'Évêque auxiliaire, et
87 2, 2, 419 | désigner l'Administrateur diocésain.~
88 2, 2, 421 | épiscopal, l'Administrateur diocésain, c'est-à-dire celui qui
89 2, 2, 421 | quelconque, l'Administrateur diocésain n'a pas été légitimement
90 2, 2, 422 | qui est élu Administrateur diocésain l'avertira de son élection.~
91 2, 2, 423 | nulle.~§ 2. L'Administrateur diocésain ne sera pas en même temps
92 2, 2, 424 | 424 - L'Administrateur diocésain sera élu selon les cann.
93 2, 2, 425 | charge d'Administrateur diocésain un prêtre âgé de trente-cinq
94 2, 2, 425 | élu comme Administrateur diocésain un prêtre remarquable par
95 2, 2, 426 | désignation de l'Administrateur diocésain possède le pouvoir que le
96 2, 2, 427 | 1. L'Administrateur diocésain est tenu aux obligations
97 2, 2, 427 | obligations de l'Évêque diocésain et en possède le pouvoir,
98 2, 2, 427 | lui-même.~§ 2. L'Administrateur diocésain, dès qu'il a accepté son
99 2, 2, 429 | 429 - L'Administrateur diocésain est tenu par l'obligation
100 2, 2, 430 | charge de l'Administrateur diocésain cesse par la prise de possession
101 2, 2, 430 | éloignement de l'Administrateur diocésain est réservé au Saint-Siège;
102 2, 2, 430 | acceptée; si l'Administrateur diocésain est écarté, s'il renonce
103 2, 2, 436 | désigner l'Administrateur diocésain selon les cann. 21, § 2
104 2, 2, 436 | en avoir informé l'Évêque diocésain s'il s'agit d'une église
105 2, 2, 437 | autorisation de l'Évêque diocésain.~§ 3. Si le Métropolitain
106 2, 2, 455 | compétence de chaque Évêque diocésain demeure entière, et ni la
107 2, 2 | CHAPITRE I~LE SYNODE DIOCÉSAIN~ ~
108 2, 2, 460 | Can. 460 - Le synode diocésain est la réunion des prêtres
109 2, 2, 460 | leur concours à l'Évêque diocésain pour le bien de la communauté
110 2, 2, 461 | Can. 461 - § 1. Le synode diocésain sera célébré dans chaque
111 2, 2, 461 | au jugement de l'Évêque diocésain et après que celui-ci ait
112 2, 2, 461 | convoquer un seul synode diocésain.~
113 2, 2, 462 | 462 - § 1. Seul l'Évêque diocésain convoque le synode diocésain,
114 2, 2, 462 | diocésain convoque le synode diocésain, mais non pas celui qui
115 2, 2, 462 | par intérim.~§ 2. L'Évêque diocésain préside le synode diocésain;
116 2, 2, 462 | diocésain préside le synode diocésain; il peut cependant, pour
117 2, 2, 463 | Doivent être appelés au synode diocésain comme membres du synode
118 2, 2, 463 | déterminer par l'Évêque diocésain, ou bien, là où ce conseil
119 2, 2, 463 | dispositions établies par l'Évêque diocésain;~6 le recteur du grand
120 2, 2, 463 | recteur du grand séminaire diocésain;~7 les vicaires forains;~
121 2, 2, 463 | manière fixée par l'Évêque diocésain.~§ 2. Peuvent aussi être
122 2, 2, 463 | aussi être appelés au synode diocésain par l'Évêque diocésain comme
123 2, 2, 463 | synode diocésain par l'Évêque diocésain comme membres du synode,
124 2, 2, 463 | juge opportun, l'Évêque diocésain peut inviter au synode diocésain
125 2, 2, 463 | diocésain peut inviter au synode diocésain comme observateurs des ministres
126 2, 2, 464 | cet empêchement à l'Évêque diocésain.~
127 2, 2, 466 | Can. 466 - Dans le synode diocésain l'Évêque diocésain est l'
128 2, 2, 466 | synode diocésain l'Évêque diocésain est l'unique législateur,
129 2, 2, 467 | Can. 467 - L'Évêque diocésain communiquera le texte des
130 2, 2, 468 | jugement prudent de l'Évêque diocésain de suspendre ou de dissoudre
131 2, 2, 468 | ou de dissoudre le synode diocésain.~§ 2. Le siège épiscopal
132 2, 2, 468 | vacant ou empêché, le synode diocésain est suspendu de plein droit
133 2, 2, 468 | jusqu'à ce que l'Évêque diocésain, successeur au siège, ait
134 2, 2, 470 | diocésaine incombe à l'Évêque diocésain.~
135 2, 2, 473 | Can. 473 - § 1. L'Évêque diocésain doit veiller à ce que toutes
136 2, 2, 473 | 2. Il revient à l'Évêque diocésain lui-même de coordonner l'
137 2, 2, 475 | être constitué par l'Évêque diocésain: muni du pouvoir ordinaire
138 2, 2, 476 | constitués par l'Évêque diocésain: ils possèdent alors pour
139 2, 2, 477 | nommés librement par l'Évêque diocésain et ils peuvent être écartés
140 2, 2, 477 | légitimement empêché, l'Évêque diocésain peut en nommer un autre
141 2, 2, 479 | appartient de droit à l'Évêque diocésain, à savoir: poser tous les
142 2, 2, 479 | ait été confiée à l'Évêque diocésain en raison de ses qualités
143 2, 2, 480 | rendre compte à l'Évêque diocésain tant des principales affaires
144 2, 2, 480 | le sentiment de l'Évêque diocésain.~
145 2, 2, 481 | éloignement signifié par l'Évêque diocésain, et à la vacance du siège
146 2, 2, 481 | Lorsque la charge de l'Évêque diocésain est suspendue, le pouvoir
147 2, 2, 485 | leur office par l'Évêque diocésain, mais non par l'Administrateur
148 2, 2, 485 | non par l'Administrateur diocésain sauf avec le consentement
149 2, 2, 490 | nécessité, par l'Administrateur diocésain lui-même.~§ 3. Les documents
150 2, 2, 491 | Can. 491 - § 1. L'Évêque diocésain veillera à ce que soient
151 2, 2, 491 | diocésaines.~§ 2. L'Évêque diocésain veillera encore à ce qu'
152 2, 2, 491 | règles établies par l'Évêque diocésain seront observées. ~ ~ ~
153 2, 2, 492 | économiques que préside l'Évêque diocésain lui-même ou son délégué;
154 2, 2, 493 | indications de l'Évêque diocésain, le budget des recettes
155 2, 2, 496 | statuts approuvés par l'Évêque diocésain, en tenant compte des règles
156 2, 2, 497 | est loisible à l'Évêque diocésain d'en nommer librement quelques-uns.~
157 2, 2, 500 | 1. Il revient à l'Évêque diocésain de convoquer le conseil
158 2, 2, 500 | voix consultative; l'Évêque diocésain l'entendra pour les affaires
159 2, 2, 500 | jamais agir sans l'Évêque diocésain auquel seul revient également
160 2, 2, 501 | ancien de promotion, l'Évêque diocésain pourrait le dissoudre mais
161 2, 2, 502 | nommés librement par l'Évêque diocésain au nombre d'au moins six
162 2, 2, 502 | constitué.~§ 2. L'Évêque diocésain préside le collège des consulteurs;
163 2, 2, 503 | le droit ou par l'Évêque diocésain.~
164 2, 2, 505 | et approuvés par l'Évêque diocésain; ces statuts ne seront modifiés
165 2, 2, 505 | approbation de l'Évêque diocésain.~
166 2, 2, 508 | pas de chapitre, l'Évêque diocésain constituera un prêtre pour
167 2, 2, 509 | 1. Il revient à l'Évêque diocésain, mais non pas à l'Administrateur
168 2, 2, 509 | non pas à l'Administrateur diocésain, après avoir entendu le
169 2, 2, 509 | président.~§ 2. L'Évêque diocésain ne conférera le canonicat
170 2, 2, 510 | seront séparées par l'Évêque diocésain.~§ 2. Dans une église qui
171 2, 2, 510 | 3. Il revient à l'Évêque diocésain d'établir des règles précises
172 2, 2, 512 | le mode fixé par l'Évêque diocésain.~§ 2. Les fidèles députés
173 2, 2, 514 | Il appartient à l'Évêque diocésain seul, selon les besoins
174 2, 2, 515 | sous l'autorité de l'Évêque diocésain.~§ 2. Il revient au seul
175 2, 2, 515 | Il revient au seul Évêque diocésain d'ériger, de supprimer ou
176 2, 2, 516 | quasi-paroisse, l'Évêque diocésain pourvoira d'une autre manière
177 2, 2, 517 | pénurie de prêtres, l'Évêque diocésain croit qu'une participation
178 2, 2, 519 | sous l'autorité de l'Évêque diocésain dont il a été appelé à partager
179 2, 2, 520 | curé; toutefois l'Évêque diocésain, mais non pas l'Administrateur
180 2, 2, 520 | non pas l'Administrateur diocésain, peut, avec le consentement
181 2, 2, 520 | écrite passée entre l'Évêque diocésain et le Supérieur compétent
182 2, 2, 521 | manière fixée par l'Évêque diocésain, fût-ce par un examen.~
183 2, 2, 522 | temps indéterminé; l'Évêque diocésain ne peut le nommer pour un
184 2, 2, 523 | curé revient à l'Évêque diocésain et cela par libre collation,
185 2, 2, 524 | Can. 524 - L'Évêque diocésain confiera une paroisse vacante
186 2, 2, 525 | appartient à l'Administrateur diocésain ou à celui qui dirige le
187 2, 2, 528 | sous l'autorité de l'Évêque diocésain, doit diriger dans sa paroisse,
188 2, 2, 531 | volontaires; il revient à l'Évêque diocésain, après avoir entendu le
189 2, 2, 533 | 3. Il revient à l'Évêque diocésain de prendre les dispositions
190 2, 2, 535 | des Évêques ou de l'Évêque diocésain; le curé veillera à ce qu'
191 2, 2, 535 | sera inspecté par l'Évêque diocésain ou son délégué lors de la
192 2, 2, 536 | 536 - § 1. Si l'Évêque diocésain le juge opportun après avoir
193 2, 2, 536 | les règles que l'Évêque diocésain aura établies.~
194 2, 2, 537 | les règles que l'Évêque diocésain aura portées; dans ce conseil,
195 2, 2, 538 | transfert décidé par l'Évêque diocésain selon le droit, par renonciation
196 2, 2, 538 | de présenter à l'Évêque diocésain la renonciation à son office;
197 2, 2, 538 | personne et de lieu, l'Évêque diocésain décidera de l'accepter ou
198 2, 2, 539 | toute autre cause, l'Évêque diocésain désignera le plus tôt possible
199 2, 2, 540 | curé, à moins que l'Évêque diocésain n'en ait décidé autrement.~§
200 2, 2, 544 | vacantes; il revient à l'Évêque diocésain de nommer un autre modérateur,
201 2, 2, 547 | Can. 547 - L'Évêque diocésain nomme librement le vicaire
202 2, 2, 548 | sont fixés par les statuts diocésain et les lettres de l'Évêque
203 2, 2, 548 | les lettres de l'Évêque diocésain; ils sont aussi déterminés
204 2, 2, 548 | des lettres de l'Évêque diocésain, le vicaire paroissial,
205 2, 2, 549 | curé, à moins que l'Évêque diocésain n'ait prévu autre chose
206 2, 2, 552 | juste cause, par l'Évêque diocésain ou par l'Administrateur
207 2, 2, 552 | ou par l'Administrateur diocésain, restant sauves les dispositions
208 2, 2, 553 | forain est nommé par l'Évêque diocésain, après que celui-ci, à son
209 2, 2, 554 | paroisse déterminée, l'Évêque diocésain choisira un prêtre qu'il
210 2, 2, 554 | propre jugement, l'Évêque diocésain peut librement révoquer
211 2, 2, 555 | directives portées par l'Évêque diocésain. ~ ~ ~
212 2, 2, 557 | nommé librement par l'Évêque diocésain, restant sauf le droit d'
213 2, 2, 557 | cas, il revient à l'Évêque diocésain de confirmer ou d'instituer
214 2, 2, 557 | pontifical, il revient à l'Évêque diocésain d'instituer le recteur présenté
215 2, 2, 557 | collège, à moins que l'Évêque diocésain n'en ait décidé autrement.~
216 2, 3, 589 | celui-ci; il est dit de droit diocésain si, érigé par l'Évêque diocésain,
217 2, 3, 589 | diocésain si, érigé par l'Évêque diocésain, il n'a pas reçu le décret
218 2, 3, 594 | 586, l'institut de droit diocésain demeure sous la sollicitude
219 2, 3, 594 | sollicitude spéciale de l'Évêque diocésain.~
220 2, 3, 595 | diocèses.~§ 2. L'Évêque diocésain peut accorder dispense des
221 2, 3, 603 | entre les mains de l'Évêque diocésain, et s'il garde, sous la
222 2, 3, 604 | consacrées à Dieu par l'Évêque diocésain selon le rite liturgique
223 2, 3, 609 | consentement préalable de l'Évêque diocésain, donné par écrit.~§ 2. Pour
224 2, 3, 611 | consentement de l'Évêque diocésain pour ériger une maison religieuse
225 2, 3, 612 | consentement de l'Évêque diocésain est requis; mais ce consentement
226 2, 3, 615 | particulière de l'Évêque diocésain.~
227 2, 3, 616 | consultation de l'Évêque diocésain. En ce qui concerne les
228 2, 3, 625 | suprême de l'institut de droit diocésain.~§ 3. Les autres Supérieurs
229 2, 3, 628 | même droit.~§ 2. L'Évêque diocésain a le droit et le devoir
230 2, 3, 628 | maisons d'un institut de droit diocésain située sur son propre territoire.§
231 2, 3, 637 | maison religieuse de droit diocésain.~
232 2, 3, 638 | pour les instituts de droit diocésain, le consentement de l'Ordinaire
233 2, 3, 667 | constitutions.~§ 4. L'Évêque diocésain a la faculté d'entrer pour
234 2, 3, 679 | Can. 679 - L'Évêque diocésain, pour une cause très grave
235 2, 3, 680 | la direction de l'Évêque diocésain, une coordination de toutes
236 2, 3, 681 | aux religieux par l'Évêque diocésain sont soumises à l'autorité
237 2, 3, 681 | Dans ces cas, l'Évêque diocésain et le Supérieur compétent
238 2, 3, 682 | diocèse, c'est l'Évêque diocésain qui nomme le religieux sur
239 2, 3, 683 | cas de nécessité, l'Évêque diocésain peut visiter par lui-même
240 2, 3, 686 | agit d'instituts de droit diocésain, à l'Évêque diocésain. ~§
241 2, 3, 686 | droit diocésain, à l'Évêque diocésain. ~§ 2. Pour les
242 2, 3, 686 | pontifical ou par l'Évêque diocésain à un membre d'un institut
243 2, 3, 686 | membre d'un institut de droit diocésain, pour des causes graves,
244 2, 3, 688 | Dans les instituts de droit diocésain et dans les monastères dont
245 2, 3, 691 | dans les instiuts de droit diocésain, l'Évêque du diocèse où
246 2, 3, 699 | 615, il revient à l'Évêque diocésain, auquel le Supérieur aura
247 2, 3, 700 | agit d'un institut de droit diocésain, la confirmation appartient
248 2, 3, 706 | surviennent; mais un Évêque diocésain et les autres dont il s'
249 2, 3, 715 | diocèse dépendent de l'Évêque diocésain, restant sauf ce qui regarde
250 2, 3, 727 | demander aussi à l'Évêque diocésain, comme il est défini dans
251 2, 3, 733 | préalable donné par l'Évêque diocésain, qui doit aussi être consulté
252 2, 3, 738 | Ils sont soumis à l'Évêque diocésain en ce qui regarde le culte
253 3, 0, 770 | dispositions de l'Évêque diocésain, les prédications appelées
254 3, 0, 772 | règles établies par l'Évêque diocésain.~ § 2. Pour parler
255 3, 0, 775 | il appartient à l'Évêque diocésain d'édicter des règles en
256 3, 0, 777 | règles établies par l'Évêque diocésain, le curé veillera particulièrement:~
257 3, 0, 790 | Il appartient à l'Évêque diocésain en territoire de mission:~
258 3, 0, 790 | dispositions données par l'Évêque diocésain, dont il s'agit au § 1,
259 3, 0, 801 | consentement de l'Évêque diocésain.~ ~
260 3, 0, 802 | il appartient à l'Évêque diocésain de veiller à ce qu'il en
261 3, 0, 802 | cela est opportun, l'Évêque diocésain veillera à ce que soient
262 3, 0, 804 | d'action, et à l'Évêque diocésain de l'organiser et de veiller
263 3, 0, 806 | Can. 806 - § 1. À l'Évêque diocésain revient le droit de veiller
264 3, 0, 813 | Can. 813 - L'Évêque diocésain aura une vive sollicitude
265 3, 0, 821 | des Évêques et l'Évêque diocésain veilleront à ce que, là
266 3, 0, 833 | des Évêques ou au synode diocésain; quant au président, il
267 3, 0, 833 | sont équiparés à l'Évêque diocésain;~ 4 devant le collège
268 3, 0, 833 | consulteurs, l'Administrateur diocésain;~ 5 devant l'Évêque diocésain
269 3, 0, 833 | diocésain;~ 5 devant l'Évêque diocésain ou son délégué, les Vicaires
270 4, 0, 838 | selon le droit, par l'Évêque diocésain.~§ 2. Il revient au Siège
271 4, 0, 838 | il appartient à l'Évêque diocésain de porter, pour l'Église
272 4, 1, 844 | au jugement de l'Évêque diocésain ou de la conférence des
273 4, 1, 844 | aux §§ 2, 3 et 4, l'Évêque diocésain ou la conférence des Évêques
274 4, 1, 860 | 2. À moins que l'Évêque diocésain n'en ait décidé autrement,
275 4, 1, 863 | sera déféré à l'Évêque diocésain pour qu'il l'administre
276 4, 1, 874 | accomplis, à moins que l'Évêque diocésain n'ait établi un autre âge,
277 4, 1, 883 | par le droit à l'Évêque diocésain;~2 quant à la personne
278 4, 1, 883 | ou par mandat de l'Évêque diocésain, baptise quelqu'un sorti
279 4, 1, 884 | Can. 884 - § 1. L'Évêque diocésain administrera par lui-même
280 4, 1, 885 | Can. 885 - § 1. L'Évêque diocésain est tenu par l'obligation
281 4, 1, 886 | raisonnablement présumée, de l'Évêque diocésain, à moins qu'il ne s'agisse
282 4, 1, 895 | des Évêques ou l'Évêque diocésain l'a prescrit, dans le registre
283 4, 1, 935 | dispositions de l'Évêque diocésain soient observées.~
284 4, 1, 943 | dispositions de l'Évêque diocésain.
285 4, 1, 944 | 944 - § 1. Là où l'Évêque diocésain le juge possible, en témoignage
286 4, 1, 944 | 2. Il revient à l'Évêque diocésain d'établir des règles pour
287 4, 1, 961 | Il appartient à l'Évêque diocésain de juger si les conditions
288 4, 1, 967 | cas particulier, l'Évêque diocésain ne s'y oppose.~§ 2. Ceux
289 4, 1, 999 | sont équiparés à l'Évêque diocésain;~2 en cas de nécessité,
290 4, 1, 1002| dispositions de l'Évêque diocésain, la célébration commune
291 4, 1, 1017| la permission de l'Évêque diocésain.~
292 4, 1, 1018| consulteurs, l'Administrateur diocésain; le Pro-vicaire et le Pro-préfet
293 4, 1, 1018| 2.~§ 2. L'Administrateur diocésain, le Pro-vicaire et le Pro-préfet
294 4, 1, 1018| été refusé par l'Évêque diocésain, ou bien par le Vicaire
295 4, 1, 1028| Can. 1028 - L'Évêque diocésain ou le Supérieur compétent
296 4, 1, 1038| le jugement de l'Évêque diocésain ou du Supérieur majeur compétent
297 4, 1, 1112| prêtre ni diacre, l'Évêque diocésain, sur avis favorable de la
298 4, 1, 1121| Évêques ou par l'Évêque diocésain, les noms des époux, de
299 4, 1, 1165| être concédée par l'Évêque diocésain cas par cas, même si plusieurs
300 4, 1, 1165| être concédée par l'Évêque diocésain s'il existe un empêchement
301 4, 2, 1178| funérailles de l'Évêque diocésain seront célébrées dans sa
302 4, 3, 1206| lieu revient à l'Évêque diocésain et à ceux qui lui sont équiparés
303 4, 3, 1207| est réservée à l'Évêque diocésain; mais l'un et l'autre peuvent
304 4, 3, 1215| consentement formel de l'Évêque diocésain donné par écrit.~§ 2. L'
305 4, 3, 1215| par écrit.~§ 2. L'Évêque diocésain ne donnera pas son consentement
306 4, 3, 1215| consentement de l'Évêque diocésain pour établir une nouvelle
307 4, 3, 1222| être réduite par l'Évêque diocésain à un usage profane qui ne
308 4, 3, 1222| au culte divin, l'Évêque diocésain, après avoir entendu le
309 4, 3, 1245| dispositions de l'Évêque diocésain et pour chaque cas en particulier,
310 4, 3, 1248| dispositions prises par l'Évêque diocésain, ou bien s'adonnent à la
311 7, 1, 1419| première instance est l'Évêque diocésain, qui peut exercer le pouvoir
312 7, 1, 1420| 1420 - § 1. Tout Évêque diocésain est tenu de constituer un
313 7, 1, 1420| révoqués par l'Administrateur diocésain; mais à l'arrivée du nouvel
314 7, 1, 1423| les pouvoirs que l'Évêque diocésain possède à l'égard de son
315 7, 1, 1427| institut clérical de droit diocésain ou d'un institut laïc, ou
316 7, 1, 1427| religieuse, c'est le tribunal diocésain qui jugera en première instance.~ ~ ~
317 7, 1, 1431| contentieuses, c'est à l'Évêque diocésain de juger si le bien public
318 7, 1, 1439| les pouvoirs que l'Évêque diocésain possède pour son tribunal.~
319 7, 1, 1469| prononcer la sentence, l'Évêque diocésain en étant cependant informé.~§
320 7, 1, 1469| la permission de l'Évêque diocésain de l'endroit et au lieu
321 7, 1, 1479| entendu, si possible, l'Évêque diocésain de celui à qui le tuteur
322 7, 1, 1483| catholique, à moins que l'Évêque diocésain ne permette une exception,
323 7, 3, 1692| par un décret de l'Évêque diocésain ou par une sentence du juge
324 7, 3, 1692| au droit divin, l'Évêque diocésain de la résidence des époux,
325 7, 3, 1699| 1699 - § 1. C'est l'Évêque diocésain du domicile ou du quasi-domicile
326 7, 3, 1699| juridique ou moral, l'Évêque diocésain consultera le Siège Apostolique.~§
327 7, 3, 1707| présumée prononcée par l'Évêque diocésain. ~§ 2. L'Évêque diocésain
328 7, 3, 1707| diocésain. ~§ 2. L'Évêque diocésain ne pourra prononcer la déclaration
329 7, 5, 1740| sa paroisse par l'Évêque diocésain. ~
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