Livre, Partie, Can.
1 1, 0, 14 | dispenser pourvu que, s'il s'agit d'une dispense réservée,
2 1, 0, 30 | décret général dont il s'agit au can. 29, à moins que,
3 1, 0, 31 | vigueur des décrets dont il s'agit au § 1, il faut observer
4 1, 0, 38 | administratif, même s'il s'agit d'un rescrit donné par Motu
5 1, 0, 51 | sommaire des motifs, s'il s'agit d'une décision.~
6 1, 0, 66 | ou sur la chose dont il s'agit, ne rend pas nul le rescrit,
7 1, 0, 68 | texte du rescrit, ou s'il s'agit d'affaires publiques, ou
8 1, 0, 101 | de la mère.~ ~§ 2. S'il s'agit d'un enfant de vagus, son
9 1, 0, 101 | de sa naissance; s'il s'agit d'un enfant abandonné, c'
10 1, 0, 127 | à moins que, lorsqu'il s'agit seulement de demander un
11 1, 0, 127 | de ces personnes ou qu'il agit à l'encontre du vote de
12 1, 0, 136 | sur son territoire, s'il s'agit de la concession de mesures
13 1, 0, 144 | applique aux facultés dont il s'agit aux cann. 882, 883, 966
14 1, 0, 153 | 2. Cependant, s'il s'agit d'un office qui, en droit,
15 1, 0, 174 | faculté reçue.~ ~§ 2. S'il s'agit d'un collège ou d'un groupe
16 1, 0, 194 | La révocation dont il s'agit aux nn. 2 et 3 ne peut être
17 2, 1, 237 | conférence des Évêques s'il s'agit d'un séminaire pour tout
18 2, 1, 238 | affaires à traiter, le recteur agit au nom du séminaire, à moins
19 2, 1, 241 | sacerdotale.~ ~§ 3. S'il s'agit d'admettre ceux qui ont
20 2, 1, 242 | dispositions du Programme dont il s'agit au § 1 seront observées
21 2, 1, 259 | Évêque diocésain ou, s'il s'agit d'un séminaire interdiocésain,
22 2, 1, 259 | Évêque diocésain ou, s'il s'agit d'un séminaire interdiocésain,
23 2, 1, 263 | Évêque diocésain ou, s'il s'agit d'un séminaire interdiocésain,
24 2, 1, 264 | outre la quête dont il s'agit au can. 1266, l'Évêque peut
25 2, 1, 299 | poursuivre les fins dont il s'agit au can. 298, § 1, restant
26 2, 1, 315 | ecclésiastique dont il s'agit au can. 312, § 1. ~
27 2, 1, 316 | ecclésiastique dont il s'agit au can. 312, § 1.~
28 2, 1, 317 | ecclésiastique dont il s'agit au can. 312, § 1, de confirmer
29 2, 1, 318 | ecclésiastique dont il s'agit au can. 312, § 1, peut désigner
30 2, 1, 319 | ecclésiastique dont il s'agit au can. 312, § 1, et elle
31 2, 1, 322 | ecclésiastique compétente dont il s'agit au can. 212.~ ~§ 2. Aucune
32 2, 1, 322 | autorité compétente dont il s'agit au can. 312, § 1; mais l'
33 2, 1, 327 | fins spirituelles dont il s'agit au can. 298, spécialement
34 2, 2, 378 | accomplir l'office dont il s'agit;~2 qu'il jouisse d'une
35 2, 2, 381 | communautés de fidèles dont il s'agit au can. 368 sont équiparés
36 2, 2, 388 | 2. Les jours dont il s'agit au § 1, l'Évêque doit célébrer
37 2, 2, 388 | à l'obligation dont il s'agit aux §§ 1-3, appliquera pour
38 2, 2, 395 | Siège Apostolique; s'il s'agit du Métropolitain, c'est
39 2, 2, 405 | Évêque auxiliaire dont il s'agit au can. 403, § 2, assistent
40 2, 2, 406 | Évêque auxiliaire dont il s'agit au can. 403, § 2, sera
41 2, 2, 406 | Évêque auxiliaire dont il s'agit au can. 403, § 2.~
42 2, 2, 407 | Évêque auxiliaire dont il s'agit au can. 403, § 2, se concerteront
43 2, 2, 413 | et que la liste dont il s'agit au § 1 fait défaut, il revient
44 2, 2, 415 | à son défaut ou s'il s'agit de lui-même, le suffragant
45 2, 2, 427 | sauve l'obligation dont il s'agit au can. 833, § 4.~
46 2, 2, 436 | Évêque diocésain s'il s'agit d'une église cathédrale.~
47 2, 2, 443 | moitié de ceux dont il s'agit aux §§ 1-3.~§ 5. Seront
48 2, 2, 454 | cependant que, lorsqu'il s'agit d'élaborer ou de modifier
49 2, 2, 454 | statuts, seuls ceux dont il s'agit au § 1 ont suffrage délibératif.~
50 2, 2, 455 | que les décrets dont il s'agit au § 1 soient validement
51 2, 2, 455 | Évêques le pouvoir dont il s'agit au § 1, la compétence de
52 2, 2, 479 | le même pouvoir dont il s'agit au § 1, mais seulement pour
53 2, 2, 491 | les documents dont il s'agit aux §§ 1 et 2, les règles
54 2, 2, 501 | Métropolitain ou, s'il s'agit du siège métropolitain,
55 2, 2, 502 | de la mission dont il s'agit au can. 495, § 2, sauf autre
56 2, 2, 520 | le modérateur dont il s'agit au can. 517, § 1.~§ 2. La
57 2, 2, 520 | d'une paroisse dont il s'agit au § 1 peut être faite à
58 2, 2, 521 | charge pastorale dont il s'agit.~§ 3. Pour confier à quelqu'
59 2, 2, 534 | à l'obligation dont il s'agit aux §§ 1 et 2 appliquera
60 2, 2, 538 | droit particulier dont il s'agit au can. 522, le curé avait
61 2, 2, 542 | dotés des qualités dont il s'agit au can. 521;~2 seront nommés
62 2, 2, 543 | fonctions du curé dont il s'agit aux cann. 528, 529 et 530;
63 2, 2, 544 | prêtre du groupe dont il s'agit au can. 517, § 1, ou quand
64 2, 2, 558 | actes paroissiaux dont il s'agit au can. 530, nn. 1-6, à
65 2, 3, 586 | le patrimoine dont il s'agit au can. 578.~§ 2. Il appartient
66 2, 3, 596 | 3. Au pouvoir dont il s'agit au § 1, s'appliquent les
67 2, 3, 612 | est pas nécessaire, s'il s'agit d'un changement qui, restant
68 2, 3, 616 | maison autonome, dont il s'agit au can. 613, appartient
69 2, 3, 623 | droit propre ou, s'il s'agit de Supérieurs majeurs, les
70 2, 3, 625 | monastère autonome dont il s'agit au can. 615 et à celle du
71 2, 3, 628 | monastères autonomes dont il s'agit au can. 615;~2 de chacune
72 2, 3, 631 | de l'institut dont il s'agit au can. 578, et de promouvoir
73 2, 3, 637 | monastères autonomes dont il s'agit au can. 615 doivent rendre
74 2, 3, 638 | conseil. Cependant, s'il s'agit d'une affaire dont le montant
75 2, 3, 638 | monastères autonomes dont il s'agit au can. 615 et pour les
76 2, 3, 645 | état libre.~§ 2. S'il s'agit d'admettre des clercs ou
77 2, 3, 648 | outre le temps dont il s'agit au § 1, peuvent établir
78 2, 3, 652 | temps du noviciat, dont il s'agit au can. 648, § 1, sera employé
79 2, 3, 663 | clercs l'obligation dont il s'agit au can. 276, § 2, n. 3,
80 2, 3, 665 | Supérieur. Cependant, s'il s'agit d'une absence prolongée
81 2, 3, 672 | la permission dont il s'agit au can. 285, § 4 peut être
82 2, 3, 682 | Can. 682 - § 1. S'il s'agit d'un office ecclésiastique
83 2, 3, 686 | de trois ans et, s'il s'agit d'un clerc, avec le consentement
84 2, 3, 686 | au Saint-Siège ou, s'il s'agit d'instituts de droit diocésain,
85 2, 3, 687 | du lieu, surtout s'il s'agit d'un clerc. Il peut porter
86 2, 3, 688 | les monastères dont il s'agit au can. 615, l'indult de
87 2, 3, 689 | rend le membre dont il s'agit au § 1 incapable de mener
88 2, 3, 695 | pour les délits dont il s'agit aux cann. 1397, 1398 et
89 2, 3, 695 | pour les délits dont il s'agit au can. 1395, § 2, le Supérieur
90 2, 3, 696 | absence illégitime dont il s'agit au can. 665, § 2 prolongée
91 2, 3, 697 | Dans les cas dont il s'agit au can. 696, si le Supérieur
92 2, 3, 698 | Dans tous les cas dont il s'agit aux cann. 695 et 696, le
93 2, 3, 699 | monastères autonomes dont il s'agit au can. 615, il revient
94 2, 3, 700 | et tous les actes; s'il s'agit d'un institut de droit diocésain,
95 2, 3, 704 | Siège Apostolique, dont il s'agit au can. 592, § 1, seront
96 2, 3, 706 | Le religieux dont il s'agit ci-dessus:~1 s'il a perdu
97 2, 3, 706 | et les autres dont il s'agit au can. 381, § 2 acquièrent
98 2, 3, 727 | constitutions.~§ 2. S'il s'agit d'un clerc incardiné à l'
99 2, 3, 732 | aux sociétés dont il s'agit au can. 731, § 2, s'appliquent
100 2, 3, 733 | être consulté lorsqu'il s'agit de leur suppression.~§ 2.
101 2, 3, 745 | des Modérateurs. S'il s'agit d'un clerc, le consentement
102 3, 0, 776 | catéchèse familiale dont il s'agit au can. 774, § 2.~ ~
103 3, 0, 790 | Évêque diocésain, dont il s'agit au § 1, n. 1.~ ~
104 3, 0, 823 | devoir et le droit dont il s'agit au § 1 reviennent aux Évêques
105 3, 0, 827 | traitent des matières dont il s'agit au § 2, même s'ils ne sont
106 4, 1, 844 | Dans les cas dont il s'agit aux §§ 2, 3 et 4, l'Évêque
107 4, 1, 845 | des sacrements dont il s'agit au § 1, ils seront administrés
108 4, 1, 859 | église ou oratoire dont il s'agit au can. 858, § 2, le baptême
109 4, 1, 869 | dans les cas dont il s'agit aux §§ 1 et 2, un doute
110 4, 1, 869 | sacrement du baptême, s'il s'agit d'un adulte, et de lui avoir
111 4, 1, 869 | ou à ses parents s'il s'agit d'un enfant, des motifs
112 4, 1, 872 | fait baptiser et, s'il s'agit d'un enfant, de le présenter
113 4, 1, 877 | de naissance.~§ 2. S'il s'agit d'un enfant de mère non
114 4, 1, 877 | des parents.~§ 3. S'il s'agit d'un enfant adopté, les
115 4, 1, 893 | les conditions dont il s'agit au can. 874.~§ 2. Il convient
116 4, 1, 952 | coutume du lieu dont il s'agit aux §§ 1 et 2 du présent
117 4, 1, 963 | sauve l'obligation dont il s'agit au can. 989, un fidèle dont
118 4, 1, 969 | vie apostolique dont il s'agit au can. 968, § 2, est compétent
119 4, 1, 972 | autorité compétente dont il s'agit au can. 969, pour un temps
120 4, 1, 974 | a concédée, et dont il s'agit au can. 967, § 2, le prêtre
121 4, 1, 974 | incardination ou, s'il s'agit d'un membre d'un institut
122 4, 1, 975 | révocation, la faculté dont il s'agit au can. 967, § 2, cesse
123 4, 1, 1003| présumé du prêtre dont il s'agit plus haut.~ ~§ 3. Tout prêtre
124 4, 1, 1018| Évêque propre dont il s'agit au can. 1016;~2 l'Administrateur
125 4, 1, 1018| consentement du conseil dont il s'agit au can. 495, § 2.~§ 2. L'
126 4, 1, 1025| les documents dont il s'agit au can. 1050 auront été
127 4, 1, 1034| de l'autorité dont il s'agit aux cann. 1016 et 1019 son
128 4, 1, 1044| commis le délit dont il s'agit au can. 1041, n. 2, si le
129 4, 1, 1044| commis le délit dont il s'agit au can. 1041, nn. 3, 4,
130 4, 1, 1044| maladie psychique dont il s'agit au can. 1041, n. 1, jusqu'
131 4, 1, 1047| délits publics dont il s'agit au can. 1041, nn. 2 et
132 4, 1, 1047| public ou occulte, dont il s'agit au can. 1041, n. 4;~3 l'
133 4, 1, 1047| l'empêchement dont il s'agit au can. 1042, n. 1.~§ 3.
134 4, 1, 1047| l'ordre reçu, dont il s'agit au can. 1041, n. 3, dans
135 4, 1, 1048| irrégularités dont il s'agit au can. 1041, nn. 3 et 4,
136 4, 1, 1049| irrégularités dont il s'agit au can. 1041, n. 4, ou des
137 4, 1, 1049| mauvaise foi.~§ 2. S'il s'agit d'irrégularités provenant
138 4, 1, 1050| le can. 1032;~2 s'il s'agit d'ordinands au presbytérat,
139 4, 1, 1050| réception du diaconat;~3 s'il s'agit de candidats au diaconat,
140 4, 1, 1050| des ministères dont il s'agit au can. 1035; de plus, une
141 4, 1, 1050| la déclaration dont il s'agit au can. 1036, ainsi que,
142 4, 1, 1052| les documents dont il s'agit au can. 1050 ont été produits,
143 4, 1, 1054| Ordinaire du lieu, s'il s'agit de séculiers, ou le Supérieur
144 4, 1, 1054| majeur compétent, s'il s'agit de ses propres sujets, notifiera
145 4, 1, 1071| par procureur, dont il s'agit au can. 1105.~§ 2. L'Ordinaire
146 4, 1, 1071| nécessaires, les règles dont il s'agit au can. 1125.~
147 4, 1, 1078| empêchement de crime dont il s'agit au can. 1090.~§ 3. Il n'
148 4, 1, 1079| 4. Dans le cas dont il s'agit au § 2, l'Ordinaire du lieu
149 4, 1, 1080| occulte, tous ceux dont il s'agit au can. 1079, §§ 2, 3, étant
150 4, 1, 1080| sauf de ceux dont il s'agit au can. 1078, § 2, n. 1.~ ~§
151 4, 1, 1081| prêtre ou le diacre dont il s'agit au can. 1079, § 2, devra
152 4, 1, 1086| les conditions dont il s'agit aux cann. 1125 et 1126.~§
153 4, 1, 1102| Cependant la condition dont il s'agit au § 2 ne peut être apposée
154 4, 1, 1108| les exceptions dont il s'agit aux cann. 144, 1112, § 1,
155 4, 1, 1111| personnes déterminées; s'il s'agit d'une délégation spéciale,
156 4, 1, 1111| mariage déterminé; s'il s'agit au contraire d'une délégation
157 4, 1, 1114| L'assistant au mariage agit illicitement s'il n'a pas
158 4, 1, 1115| un mois, ou bien, s'il s'agit de vagi, dans la paroisse
159 4, 1, 1132| garder le secret, dont il s'agit au can. 1131, n. 2, cesse
160 4, 1, 1148| Dans les cas dont il s'agit au § 1, le mariage, après
161 4, 1, 1165| les conditions dont il s'agit au can. 1125 pour la sanation
162 4, 1, 1165| 1078, § 2, ou bien s'il s'agit d'un empêchement de droit
163 4, 2, 1204| auteur, ou, si celui-ci agit par dol, selon l'intention
164 4, 3, 1242| les églises sauf s'il s'agit du Pontife Romain, des Cardinaux
165 4, 3, 1245| Évêques diocésains dont il s'agit au can. 87, le curé peut,
166 5, 0, 1261| de l'obligation dont il s'agit au can. 222, # 1,~ et d'
167 5, 0, 1267| Les offrandes dont il s'agit au # 1 ne peuvent etre refusees
168 5, 0, 1267| permission de l'Ordinaire s'il s'agit d'une personne juridique
169 5, 0, 1272| a l'organisme dont il s'agit au can. 1274, # 1. ~
170 5, 0, 1274| locales, les buts dont il s'agit aux ## 2 et 3 peuvent etre
171 5, 0, 1278| les fonctions dont il s'agit au can. 494, ## 3 et 4,
172 5, 0, 1278| 3 et 4, celles dont il s'agit aux cann. 1276, # 1 et 1279 #
173 5, 0, 1292| 2. Cependant, s'il s'agit de choses dont la valeur
174 5, 0, 1302| apostolique, l'Ordinaire dont il s'agit aux ## 1 et 2 est l'Ordinaire
175 5, 0, 1303| affectees aux buts dont il s'agit au can. 114, # 2, eriges
176 5, 0, 1303| poursuivre les fins dont il s'agit au can. 114, # 2, et cela
177 5, 0, 1303| a l'organisme dont il s'agit au can. 1274, # 1, s'ils
178 5, 0, 1307| Outre le livre dont il s'agit au can. 958, # 1, un autre
179 5, 0, 1308| pouvoirs que ceux dont il s'agit aux ## 3 et 4.~
180 5, 0, 1309| memes autorites dont il s'agit au can. 1308, appartient
181 6, 1, 1312| peines expiatoires dont il s'agit au can. 1336.~§ 2. La loi
182 6, 1, 1324| circonstances dont il s'agit au can. 1323, nn. 4 et 5;
183 6, 1, 1324| circonstances dont il s'agit au § 1, le coupable n'est
184 6, 1, 1326| Dans les cas dont il s'agit au § 1, si la peine prévue
185 6, 1, 1338| interdictions dont il s'agit au can. 1336, § 1, nn. 2
186 6, 1, 1338| interdictions dont il s'agit au can. 1336, § 1, n. 3,
187 6, 1, 1355| de l'Ordinaire dont il s'agit au n. 1, à moins que des
188 6, 1, 1362| concernant les délits dont il s'agit aux cann. 1394, 1395, 1397,
189 6, 1, 1363| dans les délais dont il s'agit au can. 1362 et qui sont
190 6, 1, 1363| exécutoire du juge dont il s'agit au can. 1651 n'est pas notifié
191 6, 2, 1364| puni des peines dont il s'agit au can. 1336, § 1, nn. 1,
192 6, 2, 1370| Apostolique à laquelle, s'il s'agit d'un clerc, peut s'ajouter
193 6, 2, 1370| sententiae, et de plus, s'il s'agit d'un clerc, la suspense
194 6, 2, 1371| dehors du cas dont il s'agit au can. 1364, § 1, enseigne
195 6, 2, 1371| un enseignement dont il s'agit au can. 750, §2 ou au can.
196 6, 2, 1378| 1378 - § 1. Le prêtre qui agit à l'encontre des dispositions
197 6, 2, 1378| Dans les cas dont il s'agit au § 2, selon la gravité
198 6, 2, 1379| dehors des cas dont il s'agit au can. 1378, feint d'administrer
199 6, 2, 1384| dehors des cas dont il s'agit aux cann. 1378-1383, cherche
200 6, 2, 1388| autres personnes dont il s'agit au can. 983, § 2, qui violent
201 6, 2, 1390| confesseur du délit dont il s'agit au can. 1387, encourt l'
202 6, 2, 1395| dehors du cas dont il s'agit au can. 1394, et le clerc
203 6, 2, 1397| des personnes dont il s'agit au can. 1370, il sera puni
204 7, 1, 1400| les délits lorsqu'ils s'agit d'infliger ou de déclarer
205 7, 1, 1403| droit universel ou qu'il s'agit de normes qui, par la nature
206 7, 1, 1405| Parmi les causes dont il s'agit au can. 1401, seul le Pontife
207 7, 1, 1410| chose pour objet ou qu'il s'agit d'une cause de spoliation.~
208 7, 1, 1419| 2. Cependant, s'il s'agit des droits et des biens
209 7, 1, 1423| tribunaux diocésains dont il s'agit aux cann. 1419-1421, un
210 7, 1, 1423| Les tribunaux dont il s'agit au § 1, peuvent être constitués
211 7, 1, 1439| dehors des cas dont il s'agit au § 1.~§ 3. En ce qui concerne
212 7, 1, 1439| deuxième instance dont il s'agit aux §§ 1-2, la conférence
213 7, 1, 1444| instance les causes dont il s'agit au can. 1405, § 3, ou les
214 7, 1, 1445| de compétence dont il s'agit au can. 1416.~§ 2. Ce Tribunal
215 7, 1, 1445| des tribunaux dont il s'agit aux cann. 1423 et 1439. ~ ~
216 7, 1, 1459| Outre les causes dont il s'agit au § 1, les exceptions dilatoires,
217 7, 1, 1469| dehors du cas dont il s'agit au § 1, pour un juste motif
218 7, 1, 1481| procès contentieux, s'il s'agit de mineurs ou d'une cause
219 7, 2, 1507| après la requête dont il s'agit dans ce canon.~§ 3. Si,
220 7, 2, 1518| en vertu de laquelle elle agit:~1 quand l'instruction
221 7, 2, 1536| des parties, lorsqu'il s'agit d'une affaire privée où
222 7, 2, 1605| au débat oral dont il s'agit aux cann. 1602, § 1, et
223 7, 2, 1619| elle-même chaque fois qu'il s'agit d'une cause concernant le
224 7, 2, 1620| demande judiciaire dont il s'agit au can. 1501, ou encore
225 7, 2, 1621| plainte en nullité dont il s'agit au can. 1620 peut être présentée
226 7, 2, 1623| nullité pour les cas dont il s'agit au can. 1622, peut être
227 7, 2, 1632| adresse, on présume qu'il s'agit du tribunal mentionné aux
228 7, 2, 1636| avec les effets dont il s'agit au can. 1525. ~§ 2. L'appel
229 7, 2, 1650| cautions convenables, s'il s'agit de provisions ou prestations
230 7, 2, 1650| Quand la sentence dont il s'agit au § 2 est attaquée, si
231 7, 2, 1656| contentieux oral dont il s'agit dans la présente section,
232 7, 2, 1659| citation judiciaire dont il s'agit au can. 1512. ~
233 7, 2, 1661| écoulés les délais dont il s'agit aux cann. 1659 et 1660,
234 7, 2, 1662| les questions dont il s'agit aux cann. 1459-1464.~
235 7, 3, 1687| que les vices dont il s'agit au can. 1686 ou que l'absence
236 7, 3, 1687| averti par écrit qu'il s'agit d'un procès documentaire.~§
237 7, 3, 1704| for, mais l'avis dont il s'agit au § 1 concerne l'Évêque
238 7, 3, 1705| conseiller juridique dont il s'agit au can. 1701, § 2, peut
239 7, 3, 1707| la déclaration dont il s'agit au § 1 que si, après avoir
240 7, 3, 1715| 2. S'il s'agit de biens temporels ecclésiastiques,
241 7, 4, 1718| modifiera le décret dont il s'agit au § 1, chaque fois que
242 7, 4, 1718| prendre les décrets dont il s'agit aux §§ 1 et 2, l'Ordinaire,
243 7, 4, 1727| utilisé le pouvoir dont il s'agit aux cann. 1344 et 1345.~ ~§
244 7, 4, 1729| la partie lésée dont il s'agit au § 1 n'est plus admise
245 7, 5, 1733| ou le conseil dont il s'agit au § 2 agira surtout lorsque
246 7, 5, 1735| où la demande dont il s'agit au can. 1734 parvient à
247 7, 5, 1736| décret, la demande dont il s'agit au can. 1734 produit le
248 7, 5, 1736| où la demande dont il s'agit au can. 1734 est parvenue
249 7, 5, 1737| dans les cas dont il s'agit au can. 1734, § 3, courent
250 7, 5, 1742| existe un motif dont il s'agit au can. 1740, l'Évêque en
251 7, 5, 1745| des mêmes curés dont il s'agit au can. 1742, § 1, à moins
252 7, 5, 1747| 2. Cependant, s'il s'agit d'un malade qui ne peut
|