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Alphabétique    [«  »]
dénuées 1
départ 2
dépassant 2
depasse 3
dépasse 9
depassent 2
dépassent 2
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3 délibération
3 délibérative
3 demanderont
3 depasse
3 dépens
3 députés
3 dérogent

Code de Droit Canonique
IntraText - Concordances

depasse
  Livre,  Partie, Can.

1   5,    0, 1291| publique et dont la valeur depasse la somme fixee par le droit,
2   5,    0, 1292|   de choses dont la valeur depasse la somme maximale, ou de
3   5,    0, 1293|   des biens dont la valeur depasse la somme minimale fixee,

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