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Alphabétique    [«  »]
retraite 3
retraites 1
rétribution 2
rétroactif 2
rétroactivité 1
réuni 5
réunies 2
Fréquence    [«  »]
2 retour
2 rétracté
2 rétribution
2 rétroactif
2 réunies
2 réunira
2 réunissent

Code de Droit Canonique
IntraText - Concordances

rétroactif
  Livre,  Partie, Can.

1   1,    0, 16| eux-mêmes certains, elle a effet rétroactif; si elle restreint ou étend
2   1,    0, 16|   douteuse, elle n'a pas d'effet rétroactif.~ ~§ 3. Cependant l'interprétation

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