Livre, Partie, Can.
1 1, 0, 8 | officiale, à moins que dans des cas particuliers un autre mode
2 1, 0, 14 | Can. 14 - En cas de doute de droit, les lois
3 1, 0, 14 | inhabilitantes n'obligent pas; en cas de doute de fait, les Ordinaires
4 1, 0, 19 | Can. 19 - Si, dans un cas déterminé, il n'y a pas
5 1, 0, 19 | des lois portées pour des cas semblables, des principes
6 1, 0, 21 | Can. 21 - En cas de doute, la révocation
7 1, 0, 30 | 29, à moins que, dans des cas particuliers, le législateur
8 1, 0, 33 | cependant leur valeur en cas d'extinction du droit de
9 1, 0, 36 | commun de la langue. En cas de doute, sont de stricte
10 1, 0, 36 | doit pas être étendu à des cas autres que ceux qui y sont
11 1, 0, 41 | suspendra; dans tous ces cas, il avertira aussitôt l'
12 1, 0, 43 | cependant, dans ces divers cas, il est permis à l'exécutant
13 1, 0, 46 | administratif ne disparaît pas en cas d'extinction des droits
14 1, 0, 48 | selon le droit, pour un cas particulier, est prise une
15 1, 0, 67 | négligence notable.~ ~§ 3. En cas de doute sur la nullité
16 1, 0, 83 | épuisement du nombre de cas pour lesquels il a été accordé,
17 1, 0, 85 | purement ecclésiastique dans un cas particulier, peut être accordée,
18 1, 0, 90 | tenu des circonstances du cas et de l'importance de la
19 1, 0, 90 | même invalide.~ ~§ 2. En cas de doute sur la valeur suffisante
20 1, 0, 92 | dispenser accordé pour un cas déterminé.~
21 1, 0, 98 | canonique ou si, dans certains cas et pour une juste cause,
22 1, 0, 104 | quasi-domicile commun; en cas de séparation légitime ou
23 1, 0, 111 | dans l'Église latine; en cas de désaccord, l'enfant
24 1, 0, 111 | rituelle autonome; en ce cas, il relève de l'Église qu'
25 1, 0, 123 | droit et les statuts; en cas de silence de ceux-ci, ils
26 1, 0, 130 | droit en décide pour des cas déterminés.~
27 1, 0, 137 | particulier ou pour un ensemble de cas, à moins d'une autre disposition
28 1, 0, 137 | particulier ou pour un ensemble de cas, à moins que le délégué
29 1, 0, 137 | délégué pour un ensemble de cas, ne peut être subdélégué
30 1, 0, 137 | peut être subdélégué que cas par cas; s'il a été délégué
31 1, 0, 137 | être subdélégué que cas par cas; s'il a été délégué pour
32 1, 0, 138 | délégué pour un ensemble de cas sont d'interprétation large,
33 1, 0, 139 | grave et urgente; auquel cas, elle en avisera aussitôt
34 1, 0, 142 | épuisement du nombre de cas pour lequel il a été donné;
35 1, 0, 144 | Can. 144 - § 1. En cas d'erreur commune de fait
36 1, 0, 144 | fait ou de droit, comme en cas de doute positif et probable
37 1, 0, 191 | Can. 191 - § 1. En cas de transfert, le premier
38 2, 1, 234 | moins que dans certains cas les circonstances ne suggèrent
39 2, 1, 239 | diriger un recteur et, le cas échéant, un vice-recteur,
40 2, 1, 240 | spirituel ne peut en aucun cas être demandé, ni celui des
41 2, 1, 271 | 271 - § 1. En dehors du cas de vraie nécessité de l'
42 2, 1, 277 | la matière et, dans des cas particuliers, de porter
43 2, 1, 281 | pourvu à leurs besoins en cas de maladie, d'invalidité
44 2, 1, 289 | décide autrement dans des cas particuliers. ~ ~ ~ ~
45 2, 1, 291 | Can. 291 - En dehors des cas du can. 290, § 1, la perte
46 2, 1, 316 | inscrites tomberaient dans un cas du § 1, seront, après monition,
47 2, 2, 343 | décrets, à moins que, dans des cas précis, il n'ait reçu pouvoir
48 2, 2, 379 | apostoliques et, en tout cas, avant la prise de possession
49 2, 2, 397 | leurs maisons que dans les cas prévus par le droit.~
50 2, 2, 400 | empêchement légitime; dans ce cas, il s'en acquittera par
51 2, 2, 402 | moins que, dans certains cas et en raison de circonstances
52 2, 2, 404 | procès-verbal.~ ~§ 3. En cas d'empêchement total de l'
53 2, 2, 405 | diocèse et le remplacent en cas d'absence ou d'empêchement. ~
54 2, 2, 452 | fonction de pro-président en cas d'empêchement légitime du
55 2, 2, 455 | elle-même.~§ 4. Dans les cas où ni le droit universel
56 2, 2, 463 | prêtre, qui le remplacera en cas d'empêchement, devra aussi
57 2, 2, 490 | ouvertes, si ce n'est en cas de vraie nécessité, par
58 2, 2, 500 | consentement que dans les cas expressément fixés par le
59 2, 2, 520 | déterminée; dans les deux cas, elle le sera par convention
60 2, 2, 524 | appropriée, en écoutant le cas échéant certains prêtres,
61 2, 2, 527 | peut en dispenser; dans ce cas, la notification de la dispense
62 2, 2, 533 | église; cependant, dans des cas particuliers, pour une juste
63 2, 2, 548 | peuple, et de le remplacer le cas échéant selon le droit.~ ~§
64 2, 2, 549 | seront observées; en ce cas, le vicaire est tenu par
65 2, 2, 555 | veillera encore à ce que, en cas de maladie ou de mort, les
66 2, 2, 557 | légitimement à quelqu'un; dans ce cas, il revient à l'Évêque diocésain
67 2, 2, 558 | curé n'y consente ou, le cas échéant, ne lui en donne
68 2, 3, 595 | des constitutions dans des cas particuliers.~
69 2, 3, 616 | Saint-Siège, et dans ce cas il lui est aussi réservé
70 2, 3, 627 | leur charge.~§ 2. Outre les cas prescrits par le droit universel,
71 2, 3, 645 | requis de plus, suivant le cas, un témoignage de l'Ordinaire
72 2, 3, 647 | son conseil peut, dans des cas particuliers et par mode
73 2, 3, 678 | Évêques eux-mêmes, si le cas se présente, ne manqueront
74 2, 3, 681 | 2 et 3.~§ 2. Dans ces cas, l'Évêque diocésain et le
75 2, 3, 683 | visite pastorale et même en cas de nécessité, l'Évêque diocésain
76 2, 3, 694 | seulement civil.~§ 2. En ces cas, le Supérieur majeur avec
77 2, 3, 695 | scandale.~§ 2. En pareils cas, le Supérieur majeur, après
78 2, 3, 697 | Can. 697 - Dans les cas dont il s'agit au can. 696,
79 2, 3, 698 | Can. 698 - Dans tous les cas dont il s'agit aux cann.
80 2, 3, 703 | Can. 703 - En cas de grave scandale extérieur
81 2, 3, 706 | lui-même;~3 dans les deux cas, il doit disposer selon
82 3, 0, 763 | expressément défendu dans des cas particuliers.~ ~
83 3, 0, 766 | utilité le suggère dans des cas particuliers, selon les
84 4, 1, 844 | susdites. ~ § 4. En cas de danger de mort ou si,
85 4, 1, 844 | disposés.~§ 5. Dans les cas dont il s'agit aux §§ 2,
86 4, 1, 847 | huiles anciennes, sauf en cas de nécessité. ~§
87 4, 1, 850 | liturgiques approuvés, sauf en cas d'urgente nécessité où il
88 4, 1, 853 | le baptême doit, sauf en cas de nécessité, être bénie
89 4, 1, 857 | 857 - § 1. En dehors du cas de nécessité, le lieu propre
90 4, 1, 860 | Can. 860 - § 1. Sauf cas de nécessité, le baptême
91 4, 1, 860 | dans les hôpitaux, sauf en cas de nécessité ou pour une
92 4, 1, 861 | baptême, et même, dans le cas de nécessité, toute personne
93 4, 1, 862 | Can. 862 - Sauf cas de nécessité, nul ne peut,
94 4, 1, 868 | informés du motif.~§ 2. En cas de danger de mort, l'enfant
95 4, 1, 869 | baptisé.~§ 3. Si, dans les cas dont il s'agit aux §§ 1
96 4, 1, 877 | témoins; dans les autres cas, seul le nom du baptisé
97 4, 1, 884 | compétente, peuvent, pour chaque cas, s'adjoindre des prêtres
98 4, 1, 905 | par jour, sauf dans les cas où, selon le droit, il est
99 4, 1, 911 | dans leur maison.~§ 2. En cas de nécessité, ou avec l'
100 4, 1, 916 | impossibilité de se confesser; en ce cas, il n'oubliera pas qu'il
101 4, 1, 925 | les deux espèces; mais en cas de nécessité, ce pourra
102 4, 1, 927 | absolument interdit, même en cas d'urgente et extrême nécessité,
103 4, 1, 930 | approuvé pour la Messe et, le cas échéant, avec l'assistance
104 4, 1, 932 | sacré à moins que, dans un cas particulier, la nécessité
105 4, 1, 932 | exige autre chose; en ce cas, la célébration doit se
106 4, 1, 960 | cette confession, auquel cas la réconciliation peut être
107 4, 1, 961 | il peut déterminer les cas où se rencontre cette nécessité.~
108 4, 1, 962 | générale sera précédée, même en cas de danger de mort si le
109 4, 1, 967 | faculté, à moins que, dans un cas particulier, l'Évêque diocésain
110 4, 1, 967 | faculté, à moins que, dans un cas particulier, l'Ordinaire
111 4, 1, 967 | faculté à moins que, dans un cas particulier, un Supérieur
112 4, 1, 975 | Can. 975 - Outre le cas de la révocation, la faculté
113 4, 1, 976 | Can. 976 - En cas de danger de mort, tout
114 4, 1, 977 | Can. 977 - En dehors du cas de danger de mort, l'absolution
115 4, 1, 985 | maison, à moins que, dans des cas particuliers, ceux-ci ne
116 4, 1, 986 | soient commodes.~§ 2. En cas d'urgente nécessité, tout
117 4, 1, 986 | tout confesseur et, en cas de danger de mort, tout
118 4, 1, 999 | Évêque diocésain;~2 en cas de nécessité, tout prêtre,
119 4, 1, 1000| liturgiques; cependant, en cas de nécessité, il suffit
120 4, 1, 1003| bénite afin de pouvoir, en cas de besoin, administrer le
121 4, 1, 1047| can. 1041, n. 3, dans les cas publics seulement, et au
122 4, 1, 1047| canon, n. 4, même dans les cas occultes.~§ 4. L'Ordinaire
123 4, 1, 1048| Can. 1048 - Dans les cas occultes plus urgents, si
124 4, 1, 1060| droit; c'est pourquoi, en cas de doute, il faut tenir
125 4, 1, 1071| Can. 1071 - § 1. Sauf le cas de nécessité, personne n'
126 4, 1, 1077| Ordinaire du lieu peut, dans un cas particulier, interdire le
127 4, 1, 1079| Can. 1079 - § 1. En cas de danger de mort imminente,
128 4, 1, 1079| mais seulement pour les cas où il n'est même pas possible
129 4, 1, 1079| can. 1116, § 2.~ ~§ 3. En cas de danger de mort, le confesseur
130 4, 1, 1079| en dehors. ~§ 4. Dans le cas dont il s'agit au § 2, l'
131 4, 1, 1080| du lieu et, pourvu que le cas soit occulte, tous ceux
132 4, 1, 1116| les seuls témoins: 1 en cas de danger de mort;~2 en
133 4, 1, 1116| mois.~§ 2. Dans les deux cas, si un autre prêtre ou diacre
134 4, 1, 1119| Can. 1119 - En dehors du cas de nécessité, seront observés
135 4, 1, 1127| en dispenser dans chaque cas particulier, après avoir
136 4, 1, 1145| observée.~§ 3. Dans les deux cas, il faut que soient légitimement
137 4, 1, 1148| baptisés.~§ 2. Dans les cas dont il s'agit au § 1, le
138 4, 1, 1150| Can. 1150 - En cas de doute, le privilège de
139 4, 1, 1153| autorité.~§ 2. Dans tous les cas, dès que cesse le motif
140 4, 1, 1155| la vie conjugale; dans ce cas, il renonce au droit de
141 4, 1, 1165| concédée par l'Évêque diocésain cas par cas, même si plusieurs
142 4, 1, 1165| Évêque diocésain cas par cas, même si plusieurs motifs
143 4, 3, 1206| évêque ou même, dans des cas exceptionnels, à un prêtre,
144 4, 3, 1245| diocésain et pour chaque cas en particulier, concéder
145 5, 0, 1263| seulement permis d'imposer, en cas de grave necessite et dans
146 5, 0, 1277| extraordinaire, outre les cas prevus par le droit universel
147 5, 0, 1279| intervention de l'Ordinaire en cas de negligence de l'administrateur.~#
148 5, 0, 1308| fondation. # 3. Dans le cas de Messes fondees par des
149 5, 0, 1310| 3. Dans les autres cas, il faut recourir au Siege
150 6, 1, 1326| peine ait été établie en cas d'un délit de négligence
151 6, 1, 1326| dû prendre.~§ 2. Dans les cas dont il s'agit au § 1, si
152 6, 1, 1327| Can. 1327 - En dehors des cas prévus aux cann. 1323-1326,
153 6, 1, 1342| par décret dans tous les cas.~§ 2. Les peines perpétuelles
154 6, 1, 1349| moins que la gravité du cas ne le réclame absolument;
155 6, 2, 1371| peine:~1 qui, en dehors du cas dont il s'agit au can. 1364, §
156 6, 2, 1378| Eucharistique;~2 qui, outre le cas mentionné au § 1, bien qu'
157 6, 2, 1378| sacramentelle.~§ 3. Dans les cas dont il s'agit au § 2, selon
158 6, 2, 1379| 1379 - Qui, en dehors des cas dont il s'agit au can. 1378,
159 6, 2, 1384| Celui qui, en dehors des cas dont il s'agit aux cann.
160 6, 2, 1387| privations, et dans les cas les plus graves, sera renvoyé
161 6, 2, 1395| clerc concubin, en dehors du cas dont il s'agit au can. 1394,
162 6, 2, 1395| peines, y compris, si le cas l'exige, le renvoi de l'
163 6, 2, 1399| Can. 1399 - En dehors des cas établis dans la présente
164 7, 1, 1406| Can. 1406 - § 1. En cas de violation du can. 1404,
165 7, 1, 1417| 2. Cependant, sauf le cas d'appel, le recours au Siège
166 7, 1, 1421| constitués juges et que, en cas de nécessité, l'un d'entre
167 7, 1, 1423| pour leurs diocèses; en ce cas, tous les pouvoirs que l'
168 7, 1, 1425| statué autrement dans des cas particuliers. ~ §
169 7, 1, 1427| Can. 1427 - § 1. En cas de litige entre des religieux
170 7, 1, 1427| monastique.~§ 3. Enfin, en cas de litige entre des personnes
171 7, 1, 1439| instance, même en dehors des cas dont il s'agit au § 1.~§
172 7, 1, 1449| Can. 1449 - § 1. Dans les cas prévus au can. 1448, si
173 7, 1, 1460| lui-même.~§ 2. Dans le cas d'exception d'incompétence
174 7, 1, 1469| informé.~§ 2. En dehors du cas dont il s'agit au § 1, pour
175 7, 1, 1474| Can. 1474 - § 1. En cas d'appel, la copie des actes
176 7, 1, 1480| représentants légitimes.~ ~§ 2. En cas de défaut ou de négligence
177 7, 1, 1481| procureur; mais en dehors des cas prévus aux §§ 2 et 3, elles
178 7, 2, 1503| Cependant, dans ces deux cas, le juge fera rédiger par
179 7, 2, 1505| correctement rédigé.~§ 4. En cas de rejet du libelle, le
180 7, 2, 1508| être notifiée, suivant le cas, au tuteur, au curateur,
181 7, 2, 1532| Can. 1532 - Dans les cas où le bien public est en
182 7, 2, 1532| dissuade; dans les autres cas, il peut le faire, selon
183 7, 2, 1566| calculs ou de comptes, auquel cas ils pourront consulter les
184 7, 2, 1575| proposition, ou bien, le cas échéant, de prendre en compte
185 7, 2, 1578| signé par chacun; dans ce cas, s'il y a divergence d'opinions,
186 7, 2, 1603| une seconde fois; en ce cas, une concession à l'une
187 7, 2, 1608| faveur du droit, auquel cas il faut décider en faveur
188 7, 2, 1609| autres peut exiger qu'en cas d'appel ses conclusions
189 7, 2, 1612| ensuite un rapide exposé du cas, avec la reprise des conclusions
190 7, 2, 1623| plainte en nullité pour les cas dont il s'agit au can. 1622,
191 7, 2, 1646| la sentence; si, dans le cas prévu au can. 1645, § 2,
192 7, 2, 1650| la sentence et aussi en cas d'appel, le juge d'appel
193 7, 2, 1650| chose jugée, moyennant, le cas échéant, les cautions convenables,
194 7, 2, 1656| est employée en dehors des cas permis par le droit, les
195 7, 2, 1659| Can. 1659 - § 1. En cas d'échec de la tentative
196 7, 2, 1669| degré inférieur dans des cas exclus par le droit, il
197 7, 3, 1677| nullité du mariage en ce cas est certaine, mais elle
198 7, 3, 1688| procédure ordinaire; dans ce cas, il renvoie la cause au
199 7, 3, 1699| 2. Si, cependant, le cas proposé présente des difficultés
200 7, 3, 1700| d'une manière stable ou cas par cas, à son tribunal
201 7, 3, 1700| manière stable ou cas par cas, à son tribunal ou à celui
202 7, 3, 1701| raison de la difficulté du cas, au suppliant ou à la partie
203 7, 3, 1704| son avis sur la vérité du cas, tant sur le fait de la
204 7, 3, 1707| suffisante.~§ 3. Dans les cas incertains et compliqués,
205 7, 5, 1736| effet. ~§ 2. Dans les autres cas, à moins que dans les dix
206 7, 5, 1737| jours utiles qui, dans les cas dont il s'agit au can. 1734, §
207 7, 5, 1737| décret, et dans les autres cas, selon le can. 1735.~ ~§
208 7, 5, 1737| 1735.~ ~§ 3. Même dans les cas où le recours ne suspend
209 7, 5, 1739| traite le recours peut, le cas échéant, non seulement confirmer
210 7, 5, 1746| assurer une pension, selon le cas et si les moyens le permettent.~
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