Livre, Partie, Can.
1 1, 0, 5 | centenaires ou immémoriales peuvent être tolérées si, au jugement
2 1, 0, 5 | et de personnes, elles ne peuvent être écartées.~ ~§ 2. Les
3 1, 0, 14 | de fait, les Ordinaires peuvent en dispenser pourvu que,
4 1, 0, 31 | détiennent le pouvoir exécutif peuvent, dans les limites de leur
5 1, 0, 72 | Apostoliquue et venus à expiration peuvent pour une juste cause être
6 1, 0, 80 | chose, les individus ne peuvent y renoncer; et la personne
7 1, 0, 89 | prêtres ou les diacres ne peuvent dispenser d'une loi universelle
8 1, 0, 104 | une autre juste cause, ils peuvent avoir chacun leur domicile
9 1, 0, 112 | rituelle; passé cet âge, ils peuvent revenir à l'Église latine.~ ~§
10 1, 0, 129 | pouvoir, les fidèles laïcs peuvent coopérer selon le droit.~
11 1, 0, 152 | incompatibles, c'est-à-dire qui ne peuvent être remplis ensemble par
12 1, 0, 180 | qu'ils préfèrent, ceux-ci peuvent la postuler par leur suffrage
13 1, 0, 180 | Les compromissaires ne peuvent pas postuler, à moins que
14 1, 0, 182 | compétente, les électeurs ne peuvent plus la révoquer, à moins
15 1, 0, 199 | positif;~2 les droits qui ne peuvent être obtenus que par privilège
16 2, 1, 225 | que par eux que les hommes peuvent entendre l'Évangile et connaître
17 2, 1, 228 | charges ecclésiastiques qu'ils peuvent exercer selon les dispositions
18 2, 1, 230 | conférence des Évêques, peuvent être admis d'une manière
19 2, 1, 230 | Église.~ ~§ 2. Les laïcs peuvent, en vertu d'une députation
20 2, 1, 230 | de même, tous les laïcs peuvent exercer selon le droit,
21 2, 1, 230 | de ministres, les laïcs peuvent aussi, même s'ils ne sont
22 2, 1, 250 | au programme du séminaire peuvent être menées successivement
23 2, 1, 274 | 1. Seuls les clercs peuvent recevoir des offices dont
24 2, 1, 277 | lequel les ministres sacrés peuvent s'unir plus facilement au
25 2, 1, 278 | propres à l'état clérical, ou peuvent entraver l'accomplissement
26 2, 1, 294 | diacres du clergé séculier peuvent être érigées par le Siège
27 2, 1, 296 | la prélature, des laïcs peuvent s'adonner aux tâches apostoliques
28 2, 1, 307 | des instituts religieux peuvent s'inscrire à des associations
29 2, 1, 310 | cependant qui y sont associés peuvent conjointement contracter
30 2, 1, 310 | et en copossesseurs; ils peuvent exercer ces droits et obligations
31 2, 1, 315 | Les associations publiques peuvent entreprendre de leur propre
32 2, 1, 317 | non cléricales, les laïcs peuvent exercer la charge de modérateur;
33 2, 1, 320 | érigées par le Saint-Siège ne peuvent être supprimées que par
34 2, 2, 338 | Romain, les Pères du Concile peuvent en ajouter d'autres avec
35 2, 2, 339 | de la dignité épiscopale peuvent être appelées au Concile
36 2, 2, 350 | Cardinaux de l'ordre presbytéral peuvent passer à un autre titre,
37 2, 2, 350 | dans l'ordre diaconal, ils peuvent aussi passer à l'ordre presbytéral.~ ~§
38 2, 2, 374 | plusieurs paroisses voisines peuvent être unies dans des regroupements
39 2, 2, 375 | raison de leur nature, ils ne peuvent les exercer que dans la
40 2, 2, 383 | apostolique même à ceux qui ne peuvent pas assez bénéficier de
41 2, 2, 433 | ecclésiastiques voisines peuvent, sur proposition de la conférence
42 2, 2, 443 | demeurant dans le territoire peuvent être appelés aux conciles
43 2, 2, 443 | Aux conciles particuliers peuvent aussi être appelés, avec
44 2, 2, 444 | un suffrage délibératif peuvent y envoyer un procureur s'
45 2, 2, 450 | conférence des Évêques; peuvent aussi être invités les Ordinaires
46 2, 2, 455 | conférence ni son président ne peuvent agir au nom de tous les
47 2, 2, 463 | l'Évêque diocésain.~§ 2. Peuvent aussi être appelés au synode
48 2, 2, 466 | décrets du synode qui ne peuvent être publiés que par son
49 2, 2, 476 | plusieurs Vicaires épiscopaux peuvent aussi être constitués par
50 2, 2, 477 | Évêque diocésain et ils peuvent être écartés librement par
51 2, 2, 483 | chancelier, d'autres notaires peuvent être constitués dont l'attestation
52 2, 2, 485 | chancelier et les autres notaires peuvent être librement écartés de
53 2, 2, 492 | mais ce temps écoulé, ils peuvent être reconduits pour d'autres
54 2, 2, 507 | région.~§ 2. D'autres offices peuvent être confiés à des clercs
55 2, 2, 545 | plusieurs vicaires paroissiaux peuvent être adjoints au curé; comme
56 2, 2, 568 | leurs conditions de vie, ne peuvent bénéficier du ministère
57 2, 3, 579 | chacun sur son territoire, peuvent ériger des instituts de
58 2, 3, 583 | le Siège Apostolique ne peuvent se faire sans sa permission.~
59 2, 3, 587 | dans d'autres codes; elles peuvent cependant être révisées
60 2, 3, 604 | propre état, les vierges peuvent s'associer entre elles.~
61 2, 3, 624 | durant leur charge, ils peuvent être révoqués de leur office
62 2, 3, 645 | empêchements.~§ 4. Les Supérieurs peuvent encore, si cela leur paraît
63 2, 3, 648 | temps dont il s'agit au § 1, peuvent établir une ou plusieurs
64 2, 3, 663 | chaque jour, autant qu'ils le peuvent, au Sacrifice eucharistique,
65 2, 3, 674 | membres de ces instituts ne peuvent être appelés à exercer une
66 2, 3, 702 | légitimement renvoyés ne peuvent rien lui réclamer pour quelque
67 2, 3, 708 | Les Supérieurs majeurs peuvent utilement se grouper en
68 2, 3, 721 | 2. Les constitutions peuvent établir d'autres empêchements
69 3, 0, 759 | message évangélique; ils peuvent être aussi appelés à coopérer
70 3, 0, 766 | Can. 766 - Les laïcs peuvent être admis à prêcher dans
71 3, 0, 784 | accomplir l'oeuvre missionnaire, peuvent être choisis ou non parmi
72 3, 0, 798 | éducation catholique; s'ils ne peuvent le faire, ils sont tenus
73 3, 0, 816 | facultés ecclésiastiques ne peuvent être constituées que si
74 3, 0, 825 | des Saintes Écritures ne peuvent être publiés sans l'approbation
75 3, 0, 825 | Les fidèles catholiques peuvent, avec l'autorisation de
76 3, 0, 827 | religieuses ou morales, ne peuvent pas être utilisés comme
77 3, 0, 827 | religieuses ou morales ne peuvent être exposés, vendus ou
78 4, 1, 843 | Les ministres sacrés ne peuvent pas refuser les sacrements
79 4, 1, 844 | les ministres catholiques peuvent administrer licitement ces
80 4, 1, 844 | catholique, lorsqu'ils ne peuvent pas avoir recours à un ministre
81 4, 1, 845 | impriment un caractère, ne peuvent pas être réitérés.~§ 2.
82 4, 1, 884 | de l'autorité compétente, peuvent, pour chaque cas, s'adjoindre
83 4, 1, 888 | Sur le territoire où ils peuvent donner la confirmation,
84 4, 1, 888 | confirmation, les ministres peuvent l'administrer aussi dans
85 4, 1, 902 | autre chose, les prêtres peuvent concélébrer l'Eucharistie,
86 4, 1, 919 | celles qui s'en occupent, peuvent recevoir la très sainte
87 4, 1, 923 | Can. 923 - Les fidèles peuvent participer au Sacrifice
88 4, 1, 931 | distribution de l'Eucharistie peuvent avoir lieu tous les jours
89 4, 1, 954 | le nombre de celles qui peuvent y être dites, celles qui
90 4, 1, 954 | celles qui sont en excédent peuvent être célébrées ailleurs,
91 4, 1, 961 | lorsque des confesseurs ne peuvent pas être disponibles pour
92 4, 1, 967 | de même les Évêques, qui peuvent user licitement partout
93 4, 1, 967 | lieu où ils ont domicile, peuvent exercer partout cette faculté,
94 4, 1, 995 | suprême de l'Église, seuls peuvent accorder des indulgences
95 4, 1, 999 | Can. 999 - Outre l'Évêque, peuvent bénir l'huile destinée à
96 4, 1, 1018| Can. 1018 - § 1. Peuvent donner les lettres dimissoriales
97 4, 1, 1021| Les lettres dimissoriales peuvent être envoyées à tout Évêque
98 4, 1, 1023| Les lettres dimissoriales peuvent être limitées ou révoquées
99 4, 1, 1031| destinent au presbytérat ne peuvent être admis au diaconat qu'
100 4, 1, 1032| aspirants au presbytérat ne peuvent être promus au diaconat
101 4, 1, 1058| Can. 1058 - Peuvent contracter mariage tous
102 4, 1, 1068| si d'autres preuves ne peuvent être obtenues et à moins
103 4, 1, 1094| Can. 1094 - Ne peuvent contracter validement mariage
104 4, 1, 1095| causes de nature psychique ne peuvent assumer les obligations
105 4, 1, 1104| paroles; toutefois, s'ils ne peuvent parler, par des signes équivalents.~
106 4, 1, 1111| validement leur office, peuvent déléguer aux prêtres et
107 4, 1, 1115| propre ou du curé propre, ils peuvent être célébrés ailleurs.~
108 4, 1, 1116| contracter un vrai mariage peuvent le contracter validement
109 4, 2, 1168| des livres liturgiques, peuvent aussi, au jugement de l'
110 4, 2, 1169| une concession légitime, peuvent accomplir validement les
111 4, 2, 1170| avant tout aux catholiques, peuvent aussi être données aux catéchumènes,
112 4, 2, 1183| funérailles ecclésiastiques peuvent être accordées à des baptisés
113 4, 2, 1184| funérailles ecclésiastiques ne peuvent être accordées sans scandale
114 4, 2, 1190| vénération populaire ne peuvent en aucune manière être aliénées
115 4, 2, 1196| Outre le Pontife Romain, peuvent dispenser des voeux privés
116 4, 2, 1203| Can. 1203 - Ceux qui peuvent suspendre, dispenser ou
117 4, 3, 1206| équiparés par le droit; ceux-ci peuvent déléguer à tout évêque ou
118 4, 3, 1207| diocésain; mais l'un et l'autre peuvent déléguer un autre prêtre
119 4, 3, 1219| les actes du cultes divin peuvent être célébrés, restant saufs
120 4, 3, 1223| auquel d'autres fidèles peuvent avoir aussi accès avec le
121 4, 3, 1225| les célébrations sacrées peuvent être accomplies, sauf celles
122 4, 3, 1227| Can. 1227 - Les Évêques peuvent établir pour eux-mêmes une
123 4, 3, 1236| Toutefois les supports ou bases peuvent être faits de n'importe
124 4, 3, 1241| les instituts religieux peuvent avoir leur propre cimetière.~ ~§
125 4, 3, 1241| juridiques ou des familles peuvent avoir aussi leur cimetière
126 4, 3, 1244| Les Évêques diocésains peuvent, mais seulement occasionnellement,
127 4, 3, 1253| les exercices de piété qui peuvent tenir lieu en tout ou en
128 5, 0, 1267| dont il s'agit au # 1 ne peuvent etre refusees si ce n'est
129 5, 0, 1267| pour un but determine ne peuvent etre affectees qu'a ce but.~
130 5, 0, 1269| propriete de personnes privees peuvent etre acquises par prescription
131 5, 0, 1269| ecclesiastique publique, elles ne peuvent etre acquises que par une
132 5, 0, 1274| il s'agit aux ## 2 et 3 peuvent etre mieux atteints par
133 5, 0, 1278| 1276, # 1 et 1279 # 2, peuvent etre confiees a l'econome
134 5, 0, 1284| solde des depenses et qui peuvent etre utilement placees;~
135 5, 0, 1289| les administrateurs ne peuvent abandonner a leur gre la
136 5, 0, 1310| fideles pour les causes pies peuvent etre faites par l'Ordinaire
137 6, 1, 1320| l'Ordinaire du lieu, ils peuvent être punis par lui.~ ~
138 6, 1, 1329| affecter eux-mêmes; sinon ils peuvent être punis de peines ferendae
139 6, 1, 1336| Les peines expiatoires qui peuvent atteindre un délinquant,
140 6, 1, 1336| l'état clérical.~§ 2. Ne peuvent être latae sententiae que
141 6, 1, 1341| sollicitude pastorale ne peuvent suffisamment réparer le
142 6, 1, 1342| pénaux et les pénitences peuvent être appliqués par décret
143 6, 1, 1342| Les peines perpétuelles ne peuvent pas être infligées ou déclarées
144 6, 1, 1344| que de plus grands maux peuvent résulter d'une punition
145 6, 1, 1354| 1355-1356, tous ceux qui peuvent dispenser d'une loi assortie
146 6, 1, 1354| assortie d'une peine, ou qui peuvent exempter d'un précepte menaçant
147 6, 1, 1354| précepte menaçant d'une peine, peuvent aussi remettre cette peine.~§
148 6, 1, 1355| Can. 1355 - § 1. Peuvent remettre la peine fixée
149 6, 1, 1356| Can. 1356 - § 1. Peuvent remettre une peine ferendae
150 6, 2, 1364| réclame, d'autres peines peuvent être ajoutées, y compris
151 6, 2, 1375| ministère dans l'Église, peuvent être punis d'une juste peine.~
152 6, 2, 1378| du délit, d'autres peines peuvent être ajoutées, y compris
153 7, 1, 1400| pouvoir administratif ne peuvent être déférés qu'au Supérieur
154 7, 1, 1414| connexité, les causes connexes peuvent être jugées par un seul
155 7, 1, 1420| 3. Au Vicaire judiciaire peuvent être donnés des adjoints
156 7, 1, 1420| restent en charge et ne peuvent en être révoqués par l'Administrateur
157 7, 1, 1422| can. 1420, § 5, et ils ne peuvent être écartés que pour une
158 7, 1, 1423| Plusieurs Évêques diocésains peuvent, avec l'approbation du Siège
159 7, 1, 1423| tribunaux dont il s'agit au § 1, peuvent être constitués pour toutes
160 7, 1, 1425| relatives: a) à des délits qui peuvent entraîner la peine de l'
161 7, 1, 1436| et le défenseur du lien peuvent être constitués pour l'ensemble
162 7, 1, 1436| pour un juste motif, ils peuvent être écartés par l'Évêque.~
163 7, 1, 1449| renonce pas, les parties peuvent le récuser.§ 2. Le Vicaire
164 7, 1, 1457| autre dommage aux plaideurs, peuvent être punis de peines adaptées
165 7, 1, 1459| sentence pourrait être encourue peuvent à tout moment ou degré du
166 7, 1, 1463| actions reconventionnelles ne peuvent être validement introduites
167 7, 1, 1478| l'usage de la raison ne peuvent ester en justice que par
168 7, 1, 1478| curateurs, ou que ceux-ci ne peuvent défendre suffisamment les
169 7, 1, 1478| ont l'usage de la raison, peuvent agir et répondre sans le
170 7, 1, 1478| les faibles d'esprit ne peuvent ester en justice par eux-mêmes
171 7, 1, 1481| 1481 - § 1. Les parties peuvent librement se constituer
172 7, 1, 1481| prévus aux §§ 2 et 3, elles peuvent aussi agir et répondre par
173 7, 1, 1482| Quant aux avocats, plusieurs peuvent être constitués ensemble.~
174 7, 1, 1487| le procureur que l'avocat peuvent être révoqués d'office ou
175 7, 1, 1498| interdiction d'exercer un droit ne peuvent jamais être prononcées si
176 7, 2, 1513| le libelle introductif, peuvent être exprimées dans leur
177 7, 2, 1513| déjà souscrit, celles-ci peuvent recourir au juge lui-même
178 7, 2, 1514| les termes du litige ne peuvent être validement modifiés
179 7, 2, 1524| demandeur ou le défendeur peuvent de même renoncer à tous
180 7, 2, 1527| preuves de toute nature peuvent être produites, pourvu qu'
181 7, 2, 1533| et le défenseur du lien peuvent présenter au juge des questions
182 7, 2, 1536| qui ne sont pas des aveux peuvent avoir valeur de preuve;
183 7, 2, 1546| documents, même communs, qui ne peuvent être communiqués sans risque
184 7, 2 | Art. 1~LES PERSONNES QUI PEUVENT ÊTRE TÉMOINS~ ~
185 7, 2, 1559| Can. 1559 - Les parties ne peuvent pas assister à l'interrogatoire
186 7, 2, 1559| avocats ou leurs procureurs peuvent y assister, à moins que
187 7, 2, 1576| experts sont aussi écartés ou peuvent être récusés pour les mêmes
188 7, 2, 1581| 1581 - § 1. Les parties peuvent choisir des experts privés
189 7, 2, 1581| juge est d'accord, ceux-ci peuvent consulter, dans la mesure
190 7, 2, 1581| expertise; cependant, ils peuvent toujours présenter leur
191 7, 2, 1598| les preuves, les parties peuvent en produire d'autres au
192 7, 2, 1609| juges ne veulent pas ou ne peuvent rendre la sentence, la décision
193 7, 2, 1626| Can. 1626 - § 1. Peuvent introduire une plainte en
194 7, 2, 1627| causes de plainte en nullité peuvent être traitées selon les
195 7, 2, 1650| d'appel, le juge d'appel peuvent, d'office ou à la demande
196 7, 2, 1656| Can. 1656 - § 1. Peuvent être traitées par le procès
197 7, 2, 1661| seront informées qu'elles peuvent trois jours au moins avant
198 7, 2, 1663| Une partie et son avocat peuvent assister à l'interrogatoire
199 7, 3, 1678| parties.~§ 2. Les parties ne peuvent assister aux interrogatoires
200 7, 3, 1684| mariage a été déclaré nul peuvent contracter un nouveau mariage
201 7, 3, 1689| civiles auxquelles elles peuvent être tenues l'une envers
202 7, 3, 1690| de nullité de mariage ne peuvent être traitées par un procès
203 7, 3, 1715| celles dont les parties ne peuvent disposer librement. ~ §
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