Livre, Partie, Can.
1 1, 0, 4 | concédés jusqu'à ce jour à des personnes physiques ou juridiques
2 1, 0, 5 | circonstances de lieux et de personnes, elles ne peuvent être écartées.~ ~§
3 1, 0, 16 | loi; elle ne lie que les personnes et ne concerne que les questions
4 1, 0, 36 | loi établie en faveur des personnes privées; tous les autres
5 1, 0, 41 | raison de circonstances de personnes ou de lieux, celui qui en
6 1, 0, 49 | légitimement, à une ou plusieurs personnes déterminées, de faire ou
7 1, 0, 52 | dont il décide et pour les personnes auxquelles il est donné;
8 1, 0, 76 | particulier en faveur de certaines personnes physiques ou juridiques,
9 1, 0, 94 | droit, pour des ensembles de personnes ou de choses par lesquelles
10 1, 0, 94 | statuts d'un ensemble de personnes n'obligent que les seules
11 1, 0, 94 | obligent que les seules personnes qui en sont légitimement
12 1, 0 | TITRE VI~LES PERSONNES PHYSIQUES ET JURIDIQUES (
13 1, 0 | CONDITION CANONIQUE DES PERSONNES PHYSIQUES~ ~
14 1, 0, 108 | générations, c'est-à-dire de personnes, la souche n'étant pas comptée.~ ~§
15 1, 0, 108 | autant de degrés que de personnes dans les deux lignes additionnées,
16 1, 0 | CHAPITRE II~LES PERSONNES JURIDIQUES~ ~
17 1, 0, 113 | Dans l'Église, outre les personnes physiques, il y aussi des
18 1, 0, 113 | physiques, il y aussi des personnes juridiques, c'est-à-dire
19 1, 0, 114 | 1. Sont constituées en personnes juridiques par disposition
20 1, 0, 114 | décret, des ensembles de personnes ou de choses ordonnés à
21 1, 0, 114 | juridique qu'à des ensembles de personnes ou de choses qui visent
22 1, 0, 115 | Can. 115 - § 1. Les personnes juridiques dans l'Église
23 1, 0, 115 | Église sont des ensembles de personnes ou des ensembles de choses.~ ~§
24 1, 0, 115 | choses.~ ~§ 2. Un ensemble de personnes, qui doit être constitué
25 1, 0, 115 | constitué d'au moins trois personnes, est collégial si ses membres
26 1, 0, 115 | statuts, par une ou plusieurs personnes physiques, ou par un collège.~
27 1, 0, 116 | Can. 116 - § 1. Les personnes juridiques publiques sont
28 1, 0, 116 | publiques sont des ensembles de personnes ou de choses, constitués
29 1, 0, 116 | bien public; les autres personnes juridiques sont privées.~ ~§
30 1, 0, 116 | sont privées.~ ~§ 2. Les personnes juridiques publiques reçoivent
31 1, 0, 116 | concède expressément; les personnes juridiques privées ne reçoivent
32 1, 0, 117 | 117 - Aucun ensemble de personnes ou de choses désireux d'
33 1, 0, 119 | ce qui, la majorité des personnes qui doivent être convoquées
34 1, 0, 119 | ce qui, la majorité des personnes qui doivent être convoquées
35 1, 0, 120 | statuts, l'ensemble des personnes n'a pas cessé d'exister,
36 1, 0, 121 | a fusion d'ensembles de personnes ou de choses qui sont des
37 1, 0, 121 | ou de choses qui sont des personnes juridiques publiques pour
38 1, 0, 122 | autres choses, entre les personnes juridiques concernées, selon
39 1, 0, 122 | à l'une et à l'autre des personnes juridiques, et que les charges
40 1, 0, 127 | collège ou d'un groupe de personnes, le collège ou le groupe
41 1, 0, 127 | ou de l'avis de certaines personnes prises individuellement:~
42 1, 0, 127 | pas le consentement de ces personnes ou qu'il agit à l'encontre
43 1, 0, 127 | Supérieur n'entend pas ces personnes; bien qu'il n'ait aucune
44 1, 0, 133 | ou en ce qui concerne les personnes, n'a rien fait.~ ~§ 2. Ne
45 1, 0, 140 | exécutif délégué à plusieurs personnes est présumé avoir été délégué
46 1, 0, 158 | collège ou à un groupe de personnes, le candidat doit être désigné
47 1, 0, 160 | collège ou un groupe de personnes peut présenter l'un de ses
48 1, 0, 165 | collège ou un groupe de personnes possède le droit d'élire
49 1, 0, 167 | suffrage appartient aux personnes présentes au jour et au
50 1, 0, 171 | Église.~ ~§ 2. Si l'une des personnes susdites prend part au vote,
51 1, 0, 174 | élire à une ou plusieurs personnes idoines prises au sein du
52 2, 1, 212 | commune et de la dignité des personnes.~
53 2, 1, 253 | théologiques et juridiques, que des personnes qui se distinguent par leurs
54 2, 1, 256 | des relations avec les personnes même non catholiques ou
55 2, 1, 264 | le séminaire toutes les personnes juridiques ecclésiastiques
56 2, 1, 277 | leurs rapports avec les personnes qui pourraient mettre en
57 2, 1, 316 | associations publiques.~ ~§ 2. Les personnes qui légitimement inscrites
58 2, 1, 317 | pas être modérateurs les personnes qui remplissent une charge
59 2, 1, 328 | Can. 328 - Les personnes qui dirigent les associations
60 2, 2, 334 | Cardinaux ainsi que par d'autres personnes et par diverses institutions
61 2, 2, 334 | besoins du moment; toutes ces personnes et institutions remplissent
62 2, 2, 339 | 2. Quelques autres personnes non revêtues de la dignité
63 2, 2, 363 | le Siège Apostolique les personnes qui sont désignées pour
64 2, 2, 397 | ordinaire de l'Évêque les personnes, les institutions catholiques,
65 2, 2, 413 | prévu dans la liste des personnes que l'Évêque doit établir
66 2, 2, 431 | selon les circonstances de personnes et de lieux, et pour mieux
67 2, 2, 443 | concile provincial, d'autres personnes pourront aussi être invitées
68 2, 2, 448 | concernés, les situations des personnes et les circonstances le
69 2, 2, 463 | membres du synode, d'autres personnes, clercs, membres d'instituts
70 2, 2, 469 | compose des organismes et des personnes qui prêtent leur concours
71 2, 2, 471 | Can. 471 - Toutes les personnes qui reçoivent un office
72 2, 2, 472 | qui est des causes et des personnes qui dans la curie relèvent
73 2, 2, 472 | pour les causes et les personnes qui relèvent de l'administration
74 2, 2, 476 | appartenant à un groupe de personnes donné, le même pouvoir ordinaire
75 2, 2, 492 | affaires économiques les personnes apparentées à l'Évêque jusqu'
76 2, 2, 494 | que l'Évêque et les autres personnes légitimement désignées par
77 2, 2, 517 | encore à une communauté de personnes, il constituera un prêtre
78 2, 2, 520 | l'oeuvre à réaliser, les personnes qui y seront engagées et
79 2, 2, 524 | écartant toute acception de personnes; pour juger de cette idonéité,
80 2, 3, 626 | tout abus et acception de personnes et, ne considérant que Dieu
81 2, 3, 634 | et maisons, en tant que personnes juridiques de plein droit,
82 2, 3, 644 | propre de ceux-ci, ni des personnes chargées de dettes et insolvables.~
83 2, 3, 667 | Supérieure, que d'autres personnes soient admises dans la clôture
84 2, 3, 709 | pouvoir de les ériger en personnes juridiques et sous la direction
85 2, 3, 741 | leurs maisons, sont des personnes juridiques et, comme telles,
86 3, 0, 812 | Can. 812 - Les personnes qui enseignent les disciplines
87 3, 0, 830 | jugement sur les livres à des personnes approuvées par lui, la conférence
88 4, 0, 834 | nom de l'Église par les personnes légitimement députées, et
89 4, 1, 843 | refuser les sacrements aux personnes qui les leur demandent opportunément,
90 4, 1, 843 | de veiller à ce que les personnes qui demandent les sacrements
91 4, 1, 851 | baptiser, ainsi que les personnes qui vont assumer la charge
92 4, 1 | CHAPITRE III~LES PERSONNES À BAPTISER~ ~
93 4, 1, 869 | sous condition.~§ 2. Les personnes baptisées dans une communauté
94 4, 1, 883 | déjà baptisé;~3 pour les personnes en danger de mort, le curé
95 4, 1, 885 | l'utiliser en faveur des personnes pour qui elle lui a été
96 4, 1 | CHAPITRE III~LES PERSONNES À CONFIRMER~ ~
97 4, 1, 919 | d'une heure.~ ~§ 3. Les personnes âgées et les malades, ainsi
98 4, 1, 967 | ou société et des autres personnes qui résident jour et nuit
99 4, 1, 968 | propres sujets et des autres personnes qui résident jour et nuit
100 4, 1, 969 | propre sujets et des autres personnes qui résident jour et nuit
101 4, 1 | CHAPITRE III~LES PERSONNES À QUI IL FAUT CONFÉRER L'
102 4, 1, 1057| légitimement manifesté entre personnes juridiquement capables qui
103 4, 1, 1086| invalide le mariage entre deux personnes dont l'une a été baptisée
104 4, 1, 1088| invalidement mariage les personnes qui sont liées par le voeu
105 4, 1, 1095| de contracter mariage les personnes:~1 qui n'ont pas l'usage
106 4, 1, 1111| donnée expressément à des personnes déterminées; s'il s'agit
107 4, 1, 1116| compétent selon le droit, les personnes qui veulent contracter un
108 4, 1, 1124| Le mariage entre deux personnes baptisées, dont l'une a
109 4, 1, 1148| économique des lieux et des personnes, veillera à ce qu'il soit
110 4, 2, 1171| elles sont la propriété de personnes privées.~
111 4, 2, 1181| ait aucune acception de personnes dans les funérailles et
112 4, 2 | CHAPITRE II~LES PERSONNES AUXQUELLES DOIVENT ÊTRE
113 4, 2, 1184| schismatiques notoires;~2 les personnes qui auraient choisi l'incinération
114 4, 2, 1189| la donner consultera des personnes compétentes.~
115 4, 2, 1196| membres, des novices et des personnes résidant jour et nuit dans
116 4, 3, 1226| commodité d'une ou plusieurs personnes physiques.~
117 4, 3, 1241| cimetière.~ ~§ 2. D'autres personnes juridiques ou des familles
118 4, 3, 1245| propres sujets et les autres personnes qui résident dans leur maison
119 5, 0, 1257| Apostolique et aux autres personnes juridiques publiques dans
120 5, 0, 1257| les statuts propres de ces personnes. ~# 2. Les biens temporels
121 5, 0, 1259| qui est permis aux autres personnes selon le droit naturel ou
122 5, 0, 1263| besoins du diocese, sur les personnes juridiques publiques soumises
123 5, 0, 1263| leurs revenus; aux autres personnes physiques et juridiques,
124 5, 0, 1269| sacrees qui sont propriete de personnes privees peuvent etre acquises
125 5, 0, 1269| par prescription par des personnes privees, mais il n'est
126 5, 0, 1274| obligations envers les autres personnes au service de l'Eglise et
127 5, 0, 1276| les biens appartenant aux personnes juridiques publiques qui
128 5, 0, 1279| designera pour trois ans des personnes idoines; il peut les reconduire.~
129 5, 0, 1281| diocesain de determiner pour les personnes qui lui sont soumises quels
130 5, 0, 1292| autorite competente, pour des personnes juridiques non soumises
131 5, 0, 1292| consentement de toutes ces personnes pour aliener des biens du
132 5, 0, 1292| autorisation est nulle. # 4. Les personnes qui doivent donner leur
133 5, 0, 1295| conformer les statuts des personnes juridiques, doivent etre
134 6, 1, 1322| Can. 1322 - Les personnes qui sont habituellement
135 6, 1, 1329| Can. 1329 - § 1. Les personnes qui, avec l'intention commune
136 6, 1, 1354| Can. 1354 - § 1. Outre les personnes énumérées aux cann. 1355-
137 6, 1, 1357| obligation de recourir les personnes auxquelles, selon le can.
138 6, 2, 1388| interprète et les autres personnes dont il s'agit au can. 983, §
139 6, 2, 1397| 1336; quant au meurtre des personnes dont il s'agit au can. 1370,
140 7, 1, 1400| jugement: 1 les droits des personnes physiques ou juridiques
141 7, 1, 1405| le droit de juger:~1 les personnes qui exercent la magistrature
142 7, 1, 1405| les diocèses et les autres personnes ecclésiastiques, physiques
143 7, 1, 1427| cas de litige entre des personnes religieuses physiques ou
144 7, 1, 1428| du tribunal ou parmi les personnes approuvées par l'Évêque
145 7, 1, 1445| concernant le statut des personnes que la Rote Romaine a refusé
146 7, 1, 1450| admise, il faut changer les personnes mais non le degré de juridiction.~
147 7, 1, 1454| membres du tribunal et les personnes qui lui apportent leur concours
148 7, 1, 1455| à la réputation d'autres personnes, ou de fournir une occasion
149 7, 1, 1459| celles qui regardent les personnes et la conduite du procès
150 7, 1 | CHAPITRE V~L'ADMISSION DES PERSONNES À L'AUDIENCE, LA RÉDACTION
151 7, 1, 1470| quand le tribunal siège les personnes que la loi ou le juge estime
152 7, 1, 1480| Can. 1480 - § 1. Les personnes juridiques agissent en justice
153 7, 1, 1480| ester en justice au nom des personnes juridiques relevant de son
154 7, 1, 1492| actions concernant l'état des personnes, qui ne sont jamais éteintes.~ ~§
155 7, 2, 1508| connaissance des autres personnes qui doivent comparaître.~§
156 7, 2, 1522| engagée entre les mêmes personnes et pour le même objet; mais
157 7, 2, 1524| tuteurs et administrateurs des personnes juridiques ont besoin, pour
158 7, 2, 1548| les notaires et toutes les personnes tenues au secret professionnel,
159 7, 2, 1548| relève de ce secret;~2 les personnes qui craignent que leur témoignage
160 7, 2 | Art. 1~LES PERSONNES QUI PEUVENT ÊTRE TÉMOINS~ ~
161 7, 2, 1550| pour incapables:~1 les personnes qui sont parties dans la
162 7, 2, 1550| l'avocat et les autres personnes qui assistent ou ont assisté
163 7, 2, 1558| où seront entendues les personnes auxquelles la distance,
164 7, 2, 1559| circonstances de faits et de personnes.~
165 7, 2, 1573| circonstances de faits et de personnes n'incitent à en juger autrement. ~ ~ ~ ~
166 7, 2, 1578| informés de l'identité des personnes, des objets, ou des lieux;
167 7, 2, 1643| causes concernant l'état des personnes, y compris les causes de
168 7, 2, 1644| cause concernant l'état des personnes, une double sentence conforme
169 7, 3, 1684| une deuxième sentence, les personnes dont le mariage a été déclaré
170 7, 3, 1691| concernant le statut des personnes et aux causes regardant
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