Livre,  Partie, Can.

  1   1,    0, 12  |              demeurent effectivement, restant sauves les dispositions
  2   1,    0, 28  |                             Can. 28 - Restant sauves les dispositions
  3   1,    0, 35  |          détient le pouvoir exécutif, restant sauves les dispositions
  4   1,    0, 55  |                             Can. 55 - Restant sauves les dispositions
  5   1,    0, 61  |             même d'avoir été accepté, restant sauves les clauses contraires.~
  6   1,    0, 65  |                        Can. 65 - § 1. Restant sauves les dispositions
  7   1,    0, 79  |          compétente selon le can. 47, restant sauves les dispositions
  8   1,    0, 83  |            lesquels il a été accordé, restant sauves les dispositions
  9   1,    0, 87  |              les mêmes circonstances, restant sauves les dispositions
 10   1,    0, 106 |        intention de ne pas y revenir, restant sauves les dispositions
 11   1,    0, 190 |             une cause grave; de plus, restant toujours sauf le droit d'
 12   1,    0, 192 |            par l'autorité compétente, restant toutefois saufs les droits
 13   1,    0, 193 |              pour un temps déterminé, restant sauves les dispositions
 14   1,    0, 197 |              civile de chaque nation, restant sauves les exceptions établies
 15   1,    0, 198 |              au long du temps requis, restant sauves les dispositions
 16   2,    1, 212 |         connaître aux autres fidèles, restant sauves l'intégrité de la
 17   2,    1, 262 |            qui concerne le mariage et restant sauves les dispositions
 18   2,    1, 269 |            particulière ne l'exige et restant sauves les dispositions
 19   2,    1, 271 |              3. Le clerc, qui tout en restant incardiné dans son Église
 20   2,    1, 285 |             éviteront ce qui, tout en restant correct, est cependant étranger
 21   2,    1, 292 |       obligations de l'état clérical, restant sauves les dispositions
 22   2,    1, 292 |           exercer le pouvoir d'ordre, restant sauves les dispositions
 23   2,    1, 299 |              s'agit au can. 298, § 1, restant sauves les dispositions
 24   2,    1, 316 |             respectant les statuts et restant sauf le droit de recours
 25   2,    1, 323 |             ecclsiastique compétente, restant sauve l'autonomie propre
 26   2,    1, 325 |             dispositions des statuts, restant sauf le droit qu'a l'autorité
 27   2,    1, 326 |         déterminée selon les statuts, restant saufs les droits acquis
 28   2,    2, 382 |               moment de sa promotion, restant sauves les dispositions
 29   2,    2, 406 |               lettres apostoliques et restant sauves les dispositions
 30   2,    2, 418 |              épiscopal cessant alors, restant sauf cependant le can. 409, §
 31   2,    2, 421 |              Collège des consulteurs, restant sauves les dispositions
 32   2,    2, 427 |               confirmé par quiconque, restant sauve l'obligation dont
 33   2,    2, 440 |            diocésains de la province, restant sauf le can. 439, § 2.~§
 34   2,    2, 445 |             législatif, en sorte que, restant toujours sauf le droit universel
 35   2,    2, 477 |            écartés librement par lui, restant sauves les dispositions
 36   2,    2, 481 |              renonciation, ainsi que, restant saufs les cann. 406 et 409,
 37   2,    2, 506 |                       Can. 506 - § 1. Restant toujours sauves les lois
 38   2,    2, 506 |              affaires du chapitre et, restant sauves les dispositions
 39   2,    2, 523 |                            Can. 523 - Restant sauves les dispositions
 40   2,    2, 530 |             de l'onction des malades, restant sauves les dispositions
 41   2,    2, 535 |         fidèles, à savoir le mariage, restant sauves les dispositions
 42   2,    2, 537 |             des biens de la paroisse, restant sauves les dispositions
 43   2,    2, 547 |          ainsi que le vicaire forain, restant sauves les dispositions
 44   2,    2, 552 |             Administrateur diocésain, restant sauves les dispositions
 45   2,    2, 557 |               par l'Évêque diocésain, restant sauf le droit d'élection
 46   2,    2, 558 |                            Can. 558 - Restant sauves les dispositions
 47   2,    2, 559 |         liturgiques même solennelles, restant sauves les lois légitimes
 48   2,    2, 563 |             ou présenté par d'autres, restant sauves les dispositions
 49   2,    2, 566 |           réservées et non déclarées, restant sauves les dispositions
 50   2,    3, 580 |             de l'institut qui agrège, restant toujours sauve l'autonomie
 51   2,    3, 593 |                            Can. 593 - Restant sauves les dispositions
 52   2,    3, 594 |                            Can. 594 - Restant sauves les dispositions
 53   2,    3, 611 |              institut selon le droit, restant sauves les conditions exprimées
 54   2,    3, 611 |        cléricaux, d'avoir une église, restant sauves les dispositions
 55   2,    3, 612 |             agit d'un changement qui, restant sauves les lois de fondation,
 56   2,    3, 616 |               l'institut y pourvoira, restant sauves les volontés des
 57   2,    3, 616 |      appartient au Siège Apostolique, restant sauves les dispositions
 58   2,    3, 618 |              institut et de l'Église, restant sauve cependant leur autorité
 59   2,    3, 630 |              direction de conscience, restant sauve la discipline de l'
 60   2,    3, 642 |            nécessaire, à des experts, restant sauves les dispositions
 61   2,    3, 643 |           société de vie apostolique, restant sauves les dispositions
 62   2,    3, 648 |          communauté même du noviciat, restant sauves les dispositons du
 63   2,    3, 649 |                       Can. 649 - § 1. Restant sauves les dispositions
 64   2,    3, 658 |      temporaire d'au moins trois ans, restant sauves les dispositions
 65   2,    3, 663 |    dispositions de leur droit propre, restant sauve pour les clercs l'
 66   2,    3, 680 |               activités apostoliques, restant saufs le caractère, le but
 67   2,    3, 681 |              direction de cet Évêque, restant sauf le droit des Supérieurs
 68   2,    3, 684 |              monastère qui le reçoit, restant sauves les autres exigences
 69   2,    3, 708 |            chacun de leurs instituts, restant toujours saufs leur autonomie,
 70   2,    3, 711 |             soit laïque ou cléricale, restant sauves les dispositions
 71   2,    3, 712 |                            Can. 712 - Restant sauves les dispositions
 72   2,    3, 715 |      dépendent de l'Évêque diocésain, restant sauf ce qui regarde la vie
 73   2,    3, 732 |          sociétés de vie apostolique, restant sauve la nature de chaque
 74   2,    3, 736 |          règles des clercs séculiers, restant sauf le § 1, seront observées.~
 75   2,    3, 743 |         découlant de l'incorporation, restant sauves les dispositons du
 76   2,    3, 744 |        société propre sont suspendus, restant cependant ferme le droit
 77   3,    0, 764 |                            Can. 764 - Restant sauves les dispositions
 78   3,    0, 766 |             conférence des Évêques et restant sauf le can. 767, § 1.~ ~
 79   3,    0, 775 |                       Can. 775 - § 1. Restant sauves les dispositions
 80   3,    0, 827 |               de l'Ordinaire du lieu, restant sauves les dispositions
 81   4,    1, 844 |          seuls ministres catholiques, restant sauves les dispositions
 82   4,    1, 847 |               ou bénite par l'Évêque, restant sauves les dispositions
 83   4,    1, 858 |            aura les fonts baptismaux, restant sauf le droit cumulatif
 84   4,    1, 861 |               le prêtre et le diacre, restant sauves les dispositions
 85   4,    1, 887 |              sur un autre territoire, restant sauves les dispositions
 86   4,    1, 917 |              à laquelle il participe, restant sauves les dispositions
 87   4,    1, 963 |                            Can. 963 - Restant sauve l'obligation dont
 88   4,    1, 967 |      Ordinaire du lieu ne s'y oppose, restant sauves les dispositions
 89   4,    1, 968 |               et nuit dans la maison, restant sauves les dispositions
 90   4,    1, 990 |              les abus et scandales et restant sauves les dispositions
 91   4,    1, 1030|             sujets qui s'y destinent, restant sauf le droit de recours
 92   4,    1, 1048|             son ordre peut l'exercer, restant sauves toutefois l'obligation
 93   4,    1, 1059|               par le droit canonique, restant sauve la compétence du pouvoir
 94   4,    1, 1084|              ni ne dirime le mariage, restant sauves les dispositions
 95   4,    1, 1108|           dans les canons suivants et restant sauves les exceptions dont
 96   4,    1, 1116|             la célébration du mariage restant sauve la validité du mariage
 97   4,    1, 1117|           quittée par un acte formel, restant sauves les dispositions
 98   4,    1, 1120|          adaptés à l'esprit chrétien, restant sauve la loi selon laquelle
 99   4,    1, 1127|               mariage est célébré, et restant sauve pour la validité une
100   4,    1, 1146|         ensuite sans une juste cause, restant sauves les dispositions
101   4,    1, 1149|               entre temps le baptême, restant sauves les dispositions
102   4,    1, 1158|             selon la forme canonique, restant sauves les dispositions
103   4,    1, 1160|             selon la forme canonique, restant sauves les dispositions
104   4,    3, 1219|          divin peuvent être célébrés, restant saufs les droits paroissiaux.~
105   4,    3, 1228|                           Can. 1228 - Restant sauves les dispositions
106   4,    3, 1244|              à l'Église tout entière, restant sauves les dispositions
107   4,    3, 1245|                           Can. 1245 - Restant sauf le droit des Évêques
108   5,    0, 1263|            extraordinaire et moderee, restant sauves les lois et coutumes
109   5,    0, 1265|                      Can. 1265 - # 1. Restant sauf le droit des religieux
110   5,    0, 1267|            charge ou d'une condition, restant sauves les dispositions
111   5,    0, 1276|      publiques qui lui sont soumises, restant saufs les titres legitimes
112   5,    0, 1279|              une coutume legitime, et restant sauf le droit d'intervention
113   5,    0, 1281|                      Can. 1281 - # 1. Restant sauves les dispositions
114   5,    0, 1281|              par les administrateurs, restant sauf son droit d'introduire
115   5,    0, 1290|      canonique n'en decide autrement, restant sauves les dispositions
116   5,    0, 1292|                      Can. 1292 - # 1. Restant sauves les dispositions
117   5,    0, 1300|              d'utilisation des biens, restant sauves les dispositions
118   5,    0, 1307|                      Can. 1307 - # 1. Restant sauves les dispositions
119   5,    0, 1308|        reservee au Siege Apostolique, restant sauves les dispositions
120   6,    1, 1323|              de l'usage de la raison, restant sauves les dispositions
121   6,    1, 1357|                      Can. 1357 - § 1. Restant sauves les dispositions
122   6,    2, 1364|     excommunication latae sententiae, restant sauves les dispositions
123   6,    2, 1394|                      Can. 1394 - § 1. Restant sauves les dispositions
124   6,    2, 1394|            interdit latae sententiae, restant sauves les dispositions
125   7,    1, 1402|              par les canons suivants, restant sauves les normes des tribunaux
126   7,    1, 1405|             les causes contentieuses, restant sauves les dispositions
127   7,    1, 1422|              pour un temps déterminé, restant sauves les dispositions
128   7,    1, 1425|                b) le lien du mariage, restant sauves les dispositions
129   7,    1, 1438|                           Can. 1438 - Restant sauves les dispositions
130   7,    1, 1438|               celui du Métropolitain, restant sauf le can. 1439;~2  dans
131   7,    1, 1452|           sentence gravement injuste, restant sauves les dispositions
132   7,    1, 1455|         émises en cette délibération, restant sauves les dispositions
133   7,    1, 1478|        parents, tuteurs ou curateurs, restant sauves les dispositions
134   7,    1, 1492|               jamais éteintes.~ ~§ 2. Restant sauves les dispositions
135   7,    2, 1509|           moyen le plus sûr possible, restant sauves les dispositions
136   7,    2, 1511|            actes du procès sont nuls, restant sauves les dispositions
137   7,    2, 1548|          doivent dire la vérité.~§ 2. Restant sauves les dispositions
138   7,    2, 1555|                           Can. 1555 - Restant sauves les dispositions
139   7,    2, 1558|       présenter au siège du tribunal, restant sauves les dispositions
140   7,    2, 1593|           conclusions et ses preuves, restant sauves les dispositions
141   7,    2, 1602|       autorisation préalable du juge, restant sauve l'obligation du secret,
142   7,    2, 1607| interlocutoire si elle est incidente, restant sauves les dispositions
143   7,    2, 1608|          preuves selon sa conscience, restant sauves les dispositions
144   7,    2, 1619|                           Can. 1619 - Restant sauves les dispositions
145   7,    2, 1628|            appeler au juge supérieur, restant sauves les dispositions
146   7,    2, 1632|          tribunal du degré supérieur, restant sauves les dispositions
147   7,    2, 1639|                      Can. 1639 - § 1. Restant sauves les dispositions
148   7,    2, 1650|           peut être mise à exécution, restant sauves les dispositions
149   7,    2, 1663|             recueillies à l'audience, restant sauves les dispositions
150   7,    3, 1678|               témoins et des experts, restant sauves les dispositions
151   7,    3, 1692|               juge fera en sorte que, restant sauves les dispositions
152   7,    3, 1700|                      Can. 1700 - § 1. Restant sauves les dispositions
153   7,    3, 1710|               la chose ne s'y oppose, restant sauves les dispositions
154   7,    4, 1728|                      Can. 1728 - § 1. Restant sauves les dispositions
155   7,    4, 1729|         jugement en appel sera rendu, restant sauves les dispositions