Livre, Partie, Can.
1 1, 0, 90 | par le législateur ou son supérieur, elle est même invalide.~ ~§
2 1, 0, 127 | le droit prescrit que le Supérieur, pour poser un acte, a besoin
3 1, 0, 127 | soit valide, il faut que le Supérieur obtienne le consentement
4 1, 0, 127 | le droit prescrit que le Supérieur, pour poser un acte, a besoin
5 1, 0, 127 | acte est invalide quand le Supérieur ne demande pas le consentement
6 1, 0, 127 | acte est invalide si le Supérieur n'entend pas ces personnes;
7 1, 0, 127 | avis même concordants, le Supérieur ne s'en écartera pas sans
8 1, 0, 127 | secret, obligation que le Supérieur peut exiger.~
9 1, 0, 135 | une loi contraire au droit supérieur ne peut être validement
10 2, 1, 241 | religieux, le témoignage du supérieur intéressé est en outre requis,
11 2, 1, 307 | le consentement de leur Supérieur.~
12 2, 1, 317 | chapelain appartient au Supérieur de l'institut selon les
13 2, 2, 520 | avec le consentement du Supérieur compétent, confier une paroisse
14 2, 2, 520 | l'Évêque diocésain et le Supérieur compétent de l'institut
15 2, 2, 557 | recteur présenté par le Supérieur.~§ 3. Le recteur de l'église
16 2, 2, 561 | du recteur ou d'un autre supérieur légitime, il n'est permis
17 2, 2, 567 | laïc sans avoir consulté le Supérieur qui a le droit, après avoir
18 2, 3, 590 | Pontife Suprême comme à son Supérieur le plus élevé, même en raison
19 2, 3, 608 | constituée sous l'autorité du Supérieur désigné selon le droit;
20 2, 3, 613 | maison autonome est de droit Supérieur majeur.~
21 2, 3, 615 | Modérateur, n'a pas d'autre Supérieur majeur et qui n'est pas
22 2, 3, 615 | religieux de telle sorte que le Supérieur de cet institut possède
23 2, 3, 620 | ajoutent l'Abbé Primat et le Supérieur d'une congrégation monastique,
24 2, 3, 620 | droit universel attribue aux Supérieur majeurs.~
25 2, 3, 621 | même institut sous un même Supérieur et est érigée canoniquement
26 2, 3, 623 | institut à la charge de Supérieur, un temps convenable de
27 2, 3, 625 | préside à l'élection du Supérieur du monastère autonome dont
28 2, 3, 625 | seront confirmés par le Supérieur majeur compétent, mais s'
29 2, 3, 625 | s'ils sont nommés par un Supérieur, une consultation adéquate
30 2, 3, 636 | province gouvernée par un Supérieur majeur, il y aura un économe
31 2, 3, 636 | aura un économe distinct du Supérieur majeur et constitué selon
32 2, 3, 636 | biens sous la direction du Supérieur respectif. Même dans les
33 2, 3, 636 | un économe distinct du Supérieur local sera établi autant
34 2, 3, 638 | requise la permission du Supérieur compétent donnée par écrit
35 2, 3, 639 | membre, avec la permission du Supérieur, s'est engagé sur ses propres
36 2, 3, 639 | il a reçu mandat de son Supérieur pour régler une affaire
37 2, 3, 643 | grave ou du dol, ou que le Supérieur reçoit sous une semblable
38 2, 3, 645 | Ordinaire du lieu, ou du Supérieur majeur de l'institut ou
39 2, 3, 647 | novices. ~§ 3. Le Supérieur majeur peut permettre que
40 2, 3, 649 | 2. Avec la permission du Supérieur majeur compétent, la première
41 2, 3, 653 | doute sur son idonéité, le Supérieur majeur pourra prolonger
42 2, 3, 656 | lieu l'admission par le Supérieur compétent avec vote de son
43 2, 3, 656 | qu'elle soit reçue par le Supérieur légitime, par lui-même ou
44 2, 3, 657 | cela semble opportun, le Supérieur compétent peut, selon le
45 2, 3, 665 | avec la permission de leur Supérieur. Cependant, s'il s'agit
46 2, 3, 665 | prolongée de la maison, le Supérieur majeur, avec le consentement
47 2, 3, 668 | besoin de la permission du Supérieur compétent selon le droit
48 2, 3, 671 | sans la permission de son Supérieur légitime, des charges ou
49 2, 3, 672 | être accordée par le propre Supérieur majeur. ~ ~
50 2, 3, 679 | demeurer dans le diocèse, si le Supérieur majeur, averti, a négligé
51 2, 3, 681 | l'Évêque diocésain et le Supérieur compétent de l'institut
52 2, 3, 682 | religieux sur présentation du Supérieur compétent ou du moins avec
53 2, 3, 682 | qui a confié l'office, le Supérieur religieux étant averti,
54 2, 3, 682 | religieux étant averti, soit du Supérieur, celui qui a confié l'office
55 2, 3, 683 | en ait averti en vain le supérieur religieux, il peut y pourvoir
56 2, 3, 684 | suffisants le consentement du Supérieur majeur de chaque monastère
57 2, 3, 689 | profession suivante par le Supérieur majeur compétent, après
58 2, 3, 690 | cann. 655 et 657.~§ 2. Le Supérieur d'un monastère autonome
59 2, 3, 694 | civil.~§ 2. En ces cas, le Supérieur majeur avec son conseil
60 2, 3, 695 | agit au can. 1395, § 2, le Supérieur n'estime que le renvoi n'
61 2, 3, 695 | 2. En pareils cas, le Supérieur majeur, après avoir recueilli
62 2, 3, 695 | Tous les actes, signés du Supérieur majeur et du notaire avec
63 2, 3, 697 | agit au can. 696, si le Supérieur majeur, après avoir entendu
64 2, 3, 697 | non plus d'effet et si le Supérieur majeur avec son conseil
65 2, 3, 697 | actes signés par lui-même, Supérieur majeur, et par le notaire
66 2, 3, 699 | Évêque diocésain, auquel le Supérieur aura présenté les actes
67 2, 3, 703 | maison religieuse par le Supérieur majeur ou, s'il y a risque
68 2, 3, 703 | risque à attendre, par le Supérieur local avec le consentement
69 2, 3, 703 | consentement de son conseil. Le Supérieur majeur, si besoin est, aura
70 3, 0, 765 | oratoires, l'autorisation du Supérieur compétent selon les constitutions
71 3, 0, 832 | de la permission de leur Supérieur majeur selon les constitutions. ~ ~ ~ ~
72 4, 1, 903 | son Ordinaire ou de son Supérieur, délivrées au moins dans
73 4, 1, 911 | aux chapelains ainsi qu'au Supérieur de la communauté dans les
74 4, 1, 911 | curé, du chapelain ou du Supérieur qu'il doit informer ensuite,
75 4, 1, 967 | office ou par concession du Supérieur compétent, selon les cann.
76 4, 1, 967 | dans un cas particulier, un Supérieur majeur ne s'y oppose en
77 4, 1, 969 | moins présumée, de leur Supérieur.~§ 2. Le supérieur d'un
78 4, 1, 969 | leur Supérieur.~§ 2. Le supérieur d'un institut religieux
79 4, 1, 974 | Ordinaire du lieu, et de même le Supérieur compétent, ne révoqueront
80 4, 1, 974 | institut religieux, son Supérieur compétent. ~§ 4. Si
81 4, 1, 974 | est révoquée par le propre Supérieur majeur, le prêtre perd cette
82 4, 1, 974 | est révoquée par un autre Supérieur compétent, il la perd seulement
83 4, 1, 974 | soumis à la juridiction de ce Supérieur.~
84 4, 1, 1019| 1019 - § 1. Il revient au Supérieur majeur d'un institut religieux
85 4, 1, 1025| de l'Évêque propre ou du Supérieur majeur compétent, qu'il
86 4, 1, 1025| requis qu'au jugement de son Supérieur légitime, le candidat soit
87 4, 1, 1028| Évêque diocésain ou le Supérieur compétent veillera à ce
88 4, 1, 1029| de l'Évêque propre ou du Supérieur majeur compétent, tout bien
89 4, 1, 1030| occulte, l'Évêque propre ou le Supérieur majeur compétent ne peut
90 4, 1, 1032| déterminer par l'Évêque ou le Supérieur majeur compétent.~§ 3. L'
91 4, 1, 1036| à l'Évêque propre ou au Supérieur majeur compétent une déclaration
92 4, 1, 1038| l'Évêque diocésain ou du Supérieur majeur compétent devra apprécier.~
93 4, 1, 1051| correctement menée, l'Évêque ou le Supérieur majeur peut faire appel
94 4, 1, 1052| et qu'il est le sujet du Supérieur qui donne les lettres.~§
95 4, 1, 1054| agit de séculiers, ou le Supérieur majeur compétent, s'il s'
96 4, 1, 1083| liberté de fixer un âge supérieur pour la célébration licite
97 4, 2, 1179| église ou oratoire par le Supérieur si l'institut ou la société
98 4, 2, 1192| au nom de l'Église par le Supérieur légitime; sinon, il est
99 4, 2, 1196| que des étrangers; 2 le Supérieur d'un institut religieux
100 4, 3, 1223| avec le consentement du Supérieur compétent.~
101 4, 3, 1245| piété; peut faire de même le Supérieur d'un institut religieux
102 6, 1, 1333| relèveraient pas de l'autorité du Supérieur qui a constitué la peine;
103 6, 1, 1338| qui ne relèveraient pas du Supérieur qui a fixé la peine.~§ 2.
104 6, 1, 1342| jugement, doit être appliqué au Supérieur qui infligerait ou déclarerait
105 6, 1, 1357| temps nécessaire pour que le Supérieur compétent y pourvoie.~§
106 6, 1, 1357| dans le délai d'un mois au Supérieur compétent ou à un prêtre
107 6, 2, 1371| Apostolique, à l'Ordinaire ou au Supérieur lorsque légitimement il
108 6, 2, 1390| faussement auprès de son Supérieur ecclésiastique un confesseur
109 6, 2, 1390| suspense.~§ 2. Qui fait au Supérieur ecclésiastique une autre
110 7, 1, 1400| peuvent être déférés qu'au Supérieur ou au tribunal administratif.~
111 7, 1, 1405| l'Abbé primat ou l'Abbé supérieur d'une congrégation monastique
112 7, 1, 1405| juridiques, qui n'ont pas de Supérieur au-dessous du Pontife Romain.~
113 7, 1, 1427| première instance est le Supérieur provincial ou l'Abbé local
114 7, 1, 1427| monastères sera jugé par l'Abbé supérieur de la congrégation monastique.~§
115 7, 1, 1438| causes engagées devant le Supérieur provincial, le tribunal
116 7, 1, 1438| il est celui de l'Abbé supérieur de la congrégation monastique.~
117 7, 1, 1474| être expédiée au tribunal supérieur.~§ 2. Si les actes ont été
118 7, 1, 1474| langue inconnue du tribunal supérieur, ils seront traduits en
119 7, 2, 1609| soient transmises au tribunal supérieur.~§ 5. Si en une première
120 7, 2, 1628| droit d'en appeler au juge supérieur, restant sauves les dispositions
121 7, 2, 1632| par le tribunal du degré supérieur, restant sauves les dispositions
122 7, 2, 1634| invoque le ministère du juge supérieur afin d'obtenir la révision
123 7, 2, 1644| La demande au tribunal supérieur afin d'obtenir une nouvelle
124 7, 2, 1653| la sentence regarde le Supérieur qui a rendu la sentence
125 7, 4, 1721| 2. Devant le tribunal supérieur, le promoteur de justice
126 7, 5, 1733| décret lui est soumis, le Supérieur qui doit examiner le recours
127 7, 5, 1736| demandée entre-temps au Supérieur hiérarchique qui ne peut
128 7, 5, 1737| pour tout juste motif au Supérieur hiérarchique de celui qui
129 7, 5, 1737| transmettre aussitôt au Supérieur hiérarchique compétent.~§
130 7, 5, 1737| selon le can. 1736, § 2, le Supérieur compétent peut cependant
131 7, 5, 1738| recours n'en a pas et si le Supérieur l'estime nécessaire; mais
132 7, 5, 1738| estime nécessaire; mais le Supérieur peut toujours lui ordonner
133 7, 5, 1739| Can. 1739 - Le Supérieur qui traite le recours peut,
|