Livre, Partie, Can.
1 1, 0 | TITRE I~LES LOIS DE L'ÉGLISE (
2 1, 0 | TITRE II~LA COUTUME (Cann. 23 -
3 1, 0 | TITRE III~LES DÉCRETS GÉNÉRAUX
4 1, 0 | TITRE IV~LES ACTES ADMINISTRATIFS
5 1, 0 | TITRE V~LES STATUTS ET LES RÈGLEMENTS (
6 1, 0 | TITRE VI~LES PERSONNES PHYSIQUES
7 1, 0 | TITRE VII~LES ACTES JURIDIQUES (
8 1, 0 | TITRE VIII~LE POUVOIR DE GOUVERNEMENT (
9 1, 0, 134 | diocésains et ceux qui, même à titre temporaire seulement, ont
10 1, 0 | TITRE IX~LES OFFICES ECCLÉSIASTIQUES (
11 1, 0, 185 | Can. 185 - Le titre d'émérite peut être conféré
12 1, 0, 189 | obtenir l'office à un autre titre.~ ~ ~ ~
13 1, 0 | TITRE X~LA PRESCRIPTION (Cann.
14 1, 0 | TITRE XI~LE CALCUL DU TEMPS (Cann.
15 2, 1 | TITRE I~OBLIGATIONS ET DROITS
16 2, 1 | TITRE II~LES OBLIGATIONS ET LES
17 2, 1, 224 | dans les canons du présent titre.~
18 2, 1 | TITRE III~LES MINISTRES SACRÉS
19 2, 1, 233 | aux éducateurs et, à un titre particulier, aux prêtres,
20 2, 1, 276 | puisque consacrés à Dieu à un titre nouveau par la réception
21 2, 1 | TITRE IV~LES PRÉLATURES PERSONNELLES (
22 2, 1, 295 | les appeler aux ordres au titre du service de la prélature. ~§
23 2, 1, 295 | qu'il aura appelés à ce titre que de leur honnête subsistance. ~
24 2, 1 | TITRE V ~LES ASSOCIATIONS DE FIDÈLES (
25 2, 1, 304 | 2. Elles se donneront un titre ou un nom approprié aux
26 2, 2, 350 | Pontife Romain attribue le titre d'une Église suburbicaire,
27 2, 2, 350 | Pontife Romain attribue un titre ou une diaconie à Rome.~ ~§
28 2, 2, 350 | Collège des Cardinaux ont pour titre leur siège patriarcal.~ ~§
29 2, 2, 350 | Le Cardinal Doyen a pour titre le diocèse d'Ostie conjointement
30 2, 2, 350 | Église qu'il avait déjà en titre.~ ~§ 5. Par option faite
31 2, 2, 350 | peuvent passer à un autre titre, et les Cardinaux de l'ordre
32 2, 2, 357 | Cardinaux qui ont reçu en titre une Église suburbicaire
33 2, 2 | TITRE I~LES ÉGLISES PARTICULIÈRES
34 2, 2, 388 | d'autre diocèse, même au titre d'Administrateur, satisfait
35 2, 2, 402 | a été acceptée garde le titre d'Évêque émérite de son
36 2, 2, 423 | élira un autre économe à titre provisoire. ~
37 2, 2 | TITRE II~LES REGROUPEMENTS DES
38 2, 2, 438 | Can. 438 - Le titre de Patriarche et de Primat,
39 2, 2 | TITRE III~L'ORGANISATION INTERNE
40 2, 3 | TITRE I~NORMES COMMUNES À TOUS
41 2, 3, 573 | tout, pour que, dédiés à un titre nouveau et particulier pour
42 2, 3 | TITRE II~LES INSTITUTS RELIGIEUX (
43 2, 3, 668 | travail personnel ou au titre de l'institut est acquis
44 2, 3, 668 | quelque manière que ce soit au titre d'une pension, d'une subvention
45 2, 3, 706 | ne lui adviennent pas à titre personnel.~
46 2, 3 | TITRE III~LES INSTITUTS SÉCULIERS (
47 2, 3, 741 | tout ce qui leur advient au titre de la société est acquis
48 3, 0, 754 | opinions erronées, et à un titre spécial, ceux qu'édictent
49 3, 0 | TITRE I~LE MINISTÈRE DE LA PAROLE
50 3, 0 | TITRE II~L'ACTIVITÉ MISSIONNAIRE
51 3, 0 | TITRE III~L'ÉDUCATION CATHOLIQUE (
52 3, 0, 794 | Can. 794 - § 1. À un titre singulier, le devoir et
53 3, 0, 808 | catholique, ne peut porter le titre ou le nom d'université catholique,
54 3, 0, 814 | universtés valent au même titre pour les autres instituts
55 3, 0 | TITRE IV~LES MOYENS DE COMMUNICATION
56 3, 0, 824 | conformément aux canons de ce titre, est le propre Ordinaire
57 3, 0, 824 | édictées par les canons de ce titre au sujet des livres s'appliquent
58 3, 0 | TITRE V~LA PROFESSION DE FOI (
59 4, 1 | TITRE I~LE BAPTÊME (Cann. 849 -
60 4, 1 | TITRE II~LE SACREMENT DE CONFIRMATION (
61 4, 1 | TITRE III~LA TRÈS SAINTE EUCHARISTIE (
62 4, 1, 951 | certaine rétribution à un titre extrinsèque étant toutefois
63 4, 1, 951 | recevoir une offrande à ce titre.~
64 4, 1, 956 | ceux qui sont obligés à un titre quelconque de veiller à
65 4, 1 | TITRE IV~LE SACREMENT DE PÉNITENCE (
66 4, 1 | TITRE V~LE SACREMENT DE L'ONCTION
67 4, 1 | TITRE VI~L'ORDRE (Cann. 1008 –
68 4, 1 | TITRE VII~LE MARIAGE (Cann. 1055 –
69 4, 2 | TITRE I~LES SACRAMENTAUX (Cann.
70 4, 2 | TITRE II~LA LITURGIE DES HEURES (
71 4, 2 | TITRE III~LES FUNÉRAILLES ECCLÉSIASTIQUES (
72 4, 2 | TITRE IV~LE CULTE DES SAINTS,
73 4, 2 | TITRE V~LE VOEU ET LE SERMENT (
74 4, 2, 1191| meilleur, doit être accompli au titre de la vertu de religion.~§
75 4, 3 | TITRE I~LES LIEUX SACRÉS (Cann.
76 4, 3, 1218| Chaque église aura son titre qui après la dédicace ne
77 4, 3 | TITRE II~LES TEMPS SACRÉS (Cann.
78 5, 0 | TITRE I~L'ACQUISITION DES BIENS (
79 5, 0 | TITRE II~L'ADMINISTRATION DES
80 5, 0, 1282| ou laîc, participe a un titre legitime a l'administration
81 5, 0, 1289| fonction d'administration au titre d'un office ecclesiastique,
82 5, 0 | TITRE III~LES CONTRATS ET EN PARTICULIER
83 5, 0 | TITRE IV~LES PIEUSES VOLONTES
84 5, 0, 1305| biens meubles attribues a titre de dotation seront aussitôt
85 6, 1 | TITRE I~LA PUNITION DES DÉLITS
86 6, 1 | TITRE II~LA LOI PÉNALE ET LE PRÉCEPTE
87 6, 1 | TITRE III~LE SUJET SOUMIS AUX
88 6, 1 | TITRE IV~LES PEINES ET LES AUTRE
89 6, 1, 1336| faculté, d'une faveur, d'un titre, d'une marque de distinction
90 6, 1 | TITRE V~L'APPLICATION DES PEINES~
91 6, 1 | TITRE VI~LA CESSATION DES PEINES~
92 6, 2 | TITRE I~LES DÉLITS CONTRE LA RELIGION
93 6, 2 | TITRE II~LES DÉLITS CONTRE LES
94 6, 2 | TITRE III~L'USURPATION DES CHARGES
95 6, 2 | TITRE IV~LE CRIME DE FAUX~
96 6, 2 | TITRE V~LES DÉLITS CONTRE LES
97 6, 2 | TITRE VI~LES DÉLITS CONTRE LA
98 6, 2 | TITRE VII~NORME GÉNÉRALE~
99 7, 1 | TITRE I~LE FOR COMPÉTENT (Cann.
100 7, 1, 1411| obligations nées d'un autre titre, le défendeur peut être
101 7, 1, 1414| Can. 1414 - Au titre de la connexité, les causes
102 7, 1, 1415| Can. 1415 - Au titre de la prévention, lorsque
103 7, 1 | TITRE II~LES DIVERS DEGRÉS ET
104 7, 1, 1424| unique peut s'adjoindre à titre de conseillers deux assesseurs,
105 7, 1 | TITRE III~LES RÈGLES DE FONCTIONNEMENT
106 7, 1 | TITRE IV~LES PARTIES DANS LA CAUSE (
107 7, 1 | TITRE V~LES ACTIONS ET LES EXCEPTIONS~ ~ ~
108 7, 1, 1497| aux mains de tiers à un titre quelconque, ainsi qu'à toute
109 7, 2 | TITRE I~L'INTRODUCTION DE LA CAUSE~ ~ ~
110 7, 2 | TITRE II~LA LITISCONTESTATION (
111 7, 2 | TITRE III~L'INSTANCE (Cann. 1517 –
112 7, 2 | TITRE IV~LES PREUVES (Cann. 1526 –
113 7, 2, 1548| professionnel, y compris au titre de conseils donnés, pour
114 7, 2 | TITRE V~LES CAUSES INCIDENTES (
115 7, 2, 1596| soutenant son propre droit, ou à titre accessoire pour seconder
116 7, 2 | TITRE VI~LA PUBLICATION DES ACTES,
117 7, 2 | TITRE VII~LES PRONONCÉS DU JUGE (
118 7, 2 | TITRE VIII~LES MOYENS D'ATTAQUER
119 7, 2 | TITRE IX~LA CHOSE JUGÉE ET LA
120 7, 2 | TITRE X~LES DÉPENS ET L'ASSISTANCE
121 7, 2 | TITRE XI~L'EXÉCUTION DE LA SENTENCE (
122 7, 3 | TITRE I~LES PROCÈS MATRIMONIAUX (
123 7, 3 | TITRE II~LES CAUSES DE DÉCLARATION
124 7, 3, 1710| dispositions du présent titre.~
125 7, 3 | TITRE III~LES MOYENS D'ÉVITER
126 7, 4, 1728| dispositions des canons du présent titre, à moins que la nature des
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