Livre, Partie, Can.
1 1, 0, 115 | autonome consiste en des biens ou des choses spirituelles
2 1, 0, 121 | acquiert les droits et les biens patrimoniaux des précédentes
3 1, 0, 121 | concerne la destination des biens et l'accomplissement des
4 1, 0, 122 | divisible soit partagé, biens, droits patrimoniaux, dettes
5 1, 0, 122 | usage et l'usufruit des biens communs qui ne sont pas
6 1, 0, 122 | charges qui grèvent ces biens incombent à chacune, selon
7 1, 0, 123 | éteint, la destination de ses biens et des droits patrimoniaux
8 1, 0, 123 | éteint la destination de ses biens et de ses charges est réglée
9 2, 1, 213 | sacrés l'aide provenant des biens spirituels de l'Église,
10 2, 1, 285 | clercs ne géreront pas des biens appartenant à des laïcs
11 2, 1, 285 | porter garant, même sur leurs biens personnels, sans avoir consulté
12 2, 1, 309 | et des administrateurs de biens, selon le droit et les statuts. ~
13 2, 1, 310 | posséder des droits et des biens en copropriétaires et en
14 2, 1, 319 | administre selon les statuts les biens qu'elle possède sous la
15 2, 1, 325 | administre librement les biens qu'elle possède selon les
16 2, 1, 325 | de veiller à ce que les biens soient employés aux buts
17 2, 1, 325 | administration et la distribution des biens qui lui sont donnés ou confiés
18 2, 1, 326 | 2. La destination des biens d'une association éteinte
19 2, 2, 357 | administration de leurs biens, la discipline ou le service
20 2, 2, 392 | que l'administration des biens.~
21 2, 2, 493 | confiées au livre V sur Les biens temporels de l'Église, il
22 2, 2, 494 | économe d'administrer les biens du diocèse sous l'autorité
23 2, 2, 532 | veillera à l'administration des biens de la paroisse, selon les
24 2, 2, 537 | pour l'administration des biens de la paroisse, restant
25 2, 2, 540 | ou être dommageable aux biens paroissiaux.~§ 3. À l'expiration
26 2, 2, 555 | convenablement; à ce que les biens ecclésiastiques soient administrés
27 2, 2, 562 | acquittées; à ce que les biens soient administrés avec
28 2, 3, 584 | réservé de statuer sur ses biens temporels.~
29 2, 3, 600 | usage et la disposition des biens selon le droit propre de
30 2, 3, 616 | En ce qui concerne les biens de la maison supprimée,
31 2, 3, 616 | réservé de statuer sur les biens.~§ 3. La suppression d'une
32 2, 3, 616 | en ce qui concerne les biens. ~ ~ ~
33 2, 3 | Art. 3~LES BIENS TEMPORELS ET LEUR ADMINISTRATION~ ~
34 2, 3, 634 | administrer et d'aliéner des biens temporels, à moins que cette
35 2, 3, 634 | excessif et accumulation de biens.~
36 2, 3, 635 | Can. 635 - § 1. Les biens temporels des instituts
37 2, 3, 635 | instituts religieux, en tant que biens ecclésiastiques, sont régis
38 2, 3, 635 | dispositions du livre V sur Les biens temporels de l'Église, sauf
39 2, 3, 635 | et l'administration des biens des règles appropriées qui
40 2, 3, 636 | propre, qui administrera les biens sous la direction du Supérieur
41 2, 3, 638 | chaque région, comme aussi de biens donnés à l'Église par voeu
42 2, 3, 639 | est engagé sur ses propres biens, il doit en répondre lui-même;
43 2, 3, 640 | prélevant sur leurs propres biens.~ ~ ~ ~
44 2, 3, 668 | administration de leurs biens à qui ils voudront et, à
45 2, 3, 668 | librement de l'usage de leurs biens et de leur usufruit. Au
46 2, 3, 668 | quelconque concernant leurs biens temporels, ils ont besoin
47 2, 3, 668 | acquis à l'institut. Les biens qui lui viennent de quelque
48 2, 3, 668 | renoncer totalement à ses biens en raison de la nature de
49 2, 3, 668 | ou à la totalité de ses biens.~§ 5. Le profès qui aura,
50 2, 3, 668 | renoncé totalement à ses biens perd la capacité d'acquérir
51 2, 3, 668 | au voeu de pauvreté. Les biens qui lui adviennent après
52 2, 3, 706 | droit de propriété de ses biens, a l'usage, l'usufruit et
53 2, 3, 706 | et l'administration des biens qui lui surviennent; mais
54 2, 3, 706 | usufruit et l'administration de biens qu'il avait; quant à ceux
55 2, 3, 706 | volonté des donateurs, des biens qui ne lui adviennent pas
56 2, 3, 718 | L'administration des biens de l'institut, qui doit
57 2, 3, 718 | règles du livre V sur Les biens temporels de l'Église, et
58 2, 3, 741 | administrer et d'aliéner des biens temporels selon les dispositions
59 2, 3, 741 | dispositions du livre V sur Les biens temporels de l'Église, des
60 2, 3, 741 | posséder, d'administrer des biens temprels et d'en disposer,
61 4, 3, 1232| et l'administration des biens.~
62 5 | LIVRE V~LES BIENS TEMPORELS DE L'EGLISE~
63 5, 0, 1254| administrer et aliener des biens temporels, independamment
64 5, 0, 1255| administrer et d'aliener des biens temporels selon le droit.~
65 5, 0, 1256| droit de propriete sur les biens appartient a la personne
66 5, 0, 1257| Can. 1257 - # 1. Tous les biens temporels qui appartiennent
67 5, 0, 1257| publiques dans l'Eglise, sont biens ecclesiastiques et sont
68 5, 0, 1257| ces personnes. ~# 2. Les biens temporels d'une personne
69 5, 0 | TITRE I~L'ACQUISITION DES BIENS (Cann. 1250 – 1272)~ ~
70 5, 0, 1259| Eglise peut acquerir des biens temporels par tout moyen
71 5, 0, 1261| liberte de disposer de leurs biens temporels en faveur de l'
72 5, 0, 1267| requise pour l'acceptation de biens greves d'une charge ou d'
73 5, 0, 1268| se liberer en matiere de biens temporels, selon les cann.
74 5, 0, 1270| Can. 1270 - Les biens immeubles, les biens meubles
75 5, 0, 1270| Les biens immeubles, les biens meubles precieux, les droits
76 5, 0 | II~L'ADMINISTRATION DES BIENS (Cann. 1273 – 1289)~ ~
77 5, 0, 1273| dispensateur de tous les biens ecclesiastiques.~
78 5, 0, 1274| special pour recueillir les biens et les offrandes en vue
79 5, 0, 1275| Can. 1275 - Un fonds de biens provenant de divers dioceses
80 5, 0, 1276| administration de tous les biens appartenant aux personnes
81 5, 0, 1276| de l'administration des biens ecclesiastiques.~
82 5, 0, 1279| L'administration des biens ecclesiastiques revient
83 5, 0, 1279| immediate la personne a qui ces biens appartiennent, a moins d'
84 5, 0, 1279| Pour l'administration des biens d'une personne juridique
85 5, 0, 1282| legitime a l'administration des biens ecclesiastiques, est tenu
86 5, 0, 1284| 1; veiller a ce que les biens qui leur sont confies
87 5, 0, 1284| droit civil la propriete des biens ecclesiastiques; ~ 3;
88 5, 0, 1284| les revenus et profits des biens, les conserver en securite
89 5, 0, 1284| ou de l'institut sur ces biens; deposer en plus, la u cela
90 5, 0, 1285| de faire des dons sur les biens mobiliers qui n'appartiennent
91 5, 0, 1286| Les administrateurs des biens doivent:~ 1; dans l'
92 5, 0, 1287| tant clercs que laics des biens ecclesiastiques quels qu'
93 5, 0, 1287| aux fideles de l'usage des biens que ceux-ci ont offerts
94 5, 0, 1291| Pour aliener validement les biens qui constituent, en vertu
95 5, 0, 1292| 3, lorsque la valeur des biens dont l'alienation est projetee
96 5, 0, 1292| personnes pour aliener des biens du diocese.~# 2. Cependant,
97 5, 0, 1292| consentement pour l'alienation des biens ne donneront pas cet avis
98 5, 0, 1292| personne juridique pour les biens de laquelle il y a un projet
99 5, 0, 1293| 1. Pour aliener des biens dont la valeur depasse la
100 5, 0, 1296| 1296 - S'il arrive que des biens ecclesiastiques aient ete
101 5, 0, 1297| regles pour la location des biens de l'Eglise, surtout pour
102 5, 0, 1298| de peu d'importance, les biens ecclesiastiques ne doivent
103 5, 0, 1299| disposer librement de ses biens en vertu du droit naturel
104 5, 0, 1299| canonique peut laisser ses biens pour des causes pies, par
105 5, 0, 1300| donnent ou laissent leurs biens pour des causes pies par
106 5, 0, 1300| administration et d'utilisation des biens, restant sauves les dispositions
107 5, 0, 1302| vifs ou par testament des biens pour des causes pies doit
108 5, 0, 1302| et lui indiquer tous les biens meubles et immeubles ainsi
109 5, 0, 1302| Ordinaire doit exiger que les biens recus fiduciairement soient
110 5, 0, 1302| 1301.~ # 3. Pour les biens confies fiduciairement a
111 5, 0, 1302| Ordinaire du lieu, si les biens sont attribues au lieu ou
112 5, 0, 1303| autonomes, c'est-a-dire les biens temporels donnes de quelque
113 5, 0, 1303| particulier.~ # 2. Les biens d'une fondation pieuse non
114 5, 0, 1305| sommes d'argent et les biens meubles attribues a titre
115 5, 0, 1305| ces sommes et le prix des biens meubles soient conserves
116 6, 1, 1333| droit d'administrer les biens qui seraient attachés à
117 6, 2, 1375| bien l'usage légitime des biens sacrés ou d'autres biens
118 6, 2, 1375| biens sacrés ou d'autres biens ecclésiastiques, ou ceux
119 6, 2, 1377| permission requise, aliène des biens ecclésiastiques sera puni
120 7, 1, 1419| s'agit des droits et des biens temporels d'une personne
121 7, 1, 1478| 4. Les interdits de biens et les faibles d'esprit
122 7, 1, 1497| peut même s'étendre aux biens du débiteur qui se trouvent
123 7, 2, 1508| libre administration des biens sur lesquels porte le litige,
124 7, 3, 1715| 2. S'il s'agit de biens temporels ecclésiastiques,
125 7, 3, 1715| droit pour l'aliénation des biens ecclésiastiques seront observées
126 7, 5, 1741| mauvaise administration des biens temporels entraînant un
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