Livre, Partie, Can.
1 1, 0, 4 | révoqués, demeurent intacts sauf révocation expresse par
2 1, 0, 13 | personnelles mais territoriales, sauf s'il s'avère qu'il en va
3 1, 0, 13 | territoire où ils se trouvent, sauf par celles qui intéressent
4 1, 0, 20 | particulier ou spécial, sauf autre disposition expresse
5 1, 0, 22 | contraires au droit divin et sauf disposition autre du droit
6 1, 0, 33 | celui qui les avait portés, sauf expresse disposition contraire.~
7 1, 0, 46 | droits de celui qui l'a émis, sauf autre disposition expresse
8 1, 0, 52 | donné; il oblige partout, sauf s'il s'avère qu'il en va
9 1, 0, 59 | accordées de vive voix, sauf s'il s'avère qu'il en va
10 1, 0, 61 | Can. 61 - Sauf s'il s'avère qu'il en va
11 1, 0, 73 | loi qui lui est contraire, sauf autre disposition de cette
12 1, 0, 78 | privilège est présumé perpétuel, sauf preuve contraire.~ ~§ 2.
13 1, 0, 91 | il a aussi ce pouvoir, sauf expresse disposition contraire,
14 1, 0, 119 | concerne les actes collégiaux, sauf autre disposition du droit
15 1, 0, 125 | ou d'un dol, est valide sauf autre disposition du droit;
16 1, 0, 126 | autrement il est valide, sauf autre disposition du droit;
17 1, 0, 132 | délégué.~ ~§ 2. Cependant, sauf autre disposition stipulée
18 1, 0, 135 | être délégué validement sauf autre disposition expresse
19 1, 0, 140 | procéder selon le can. 119, sauf disposition autre contenue
20 1, 0, 143 | auquel il est attaché.~ ~§ 2. Sauf autre disposition du droit,
21 1, 0, 148 | pourvoir à ces offices, sauf autre disposition du droit.~
22 1, 0, 157 | Can. 157 - Sauf autre disposition explicite
23 1, 0, 158 | la vacance a été connue, sauf autre disposition légitime.~ ~§
24 1, 0, 161 | Can. 161 - § 1. Sauf autre disposition du droit,
25 1, 0, 164 | Can. 164 - Sauf autre disposition du droit,
26 1, 0, 165 | Can. 165 - Sauf autre disposition du droit
27 1, 0, 167 | lettre ou par procureur, sauf autre disposition légitime
28 1, 0, 174 | Can. 174 - § 1. Sauf autre disposition du droit
29 1, 0, 176 | Can. 176 - Sauf autre disposition du droit
30 1, 0, 179 | l'office de plein droit, sauf autre disposition du droit.~ ~ ~ ~
31 1, 0, 180 | de l'autorité compétente, sauf autre disposition du droit.~ ~§
32 1, 0, 184 | la perte de cet office, sauf autre disposition du droit.~ ~§
33 1, 0, 190 | de plus, restant toujours sauf le droit d'exposer les raisons
34 1, 0, 191 | possession canonique du second, sauf autre disposition du droit
35 1, 0, 200 | Can. 200 - Sauf autre disposition expresse
36 1, 0, 202 | continue depuis minuit, sauf autre disposition expresse.
37 1, 0, 203 | expressément autrement.~ ~§ 2. Sauf disposition contraire, le
38 2, 1, 272 | autre Église particulière, sauf après un an de vacance du
39 2, 1, 286 | profit ou à celui de tiers, sauf permission de l'autorité
40 2, 1, 316 | respectant les statuts et restant sauf le droit de recours à l'
41 2, 1, 317 | Can. 317 - § 1. Sauf disposition autre des statuts,
42 2, 1, 317 | ecclésiastique n'assumera pas ce rôle sauf autre disposition des statuts.~ ~§
43 2, 1, 319 | publique légitimement érigée, sauf disposition autre, administre
44 2, 1, 325 | dispositions des statuts, restant sauf le droit qu'a l'autorité
45 2, 2, 366 | de l'Ordinaire du lieu, sauf en ce qui regarde la célébration
46 2, 2, 368 | auxquels sont assimilés, sauf s'il s'avère qu'il en va
47 2, 2, 381 | aux Évêques diocésains, sauf s'il apparaît qu'il en va
48 2, 2, 410 | éloigneront que pour peu de temps, sauf pour une fonction à exercer
49 2, 2, 413 | gouvernement du diocèse revient, sauf disposition autre du Saint-Siège,
50 2, 2, 418 | épiscopal cessant alors, restant sauf cependant le can. 409, §
51 2, 2, 427 | et en possède le pouvoir, sauf les exceptions provenant
52 2, 2, 438 | pouvoir de gouvernement, sauf s'il s'avère qu'il en va
53 2, 2, 440 | de la province, restant sauf le can. 439, § 2.~§ 2. Pendant
54 2, 2, 445 | sorte que, restant toujours sauf le droit universel de l'
55 2, 2, 479 | exécution des rescrits, sauf autre disposition expresse
56 2, 2, 485 | Administrateur diocésain sauf avec le consentement du
57 2, 2, 488 | documents des archives, sauf seulement pour un bref laps
58 2, 2, 494 | il ne sera pas révoqué sauf pour une cause grave estimée
59 2, 2, 502 | s'agit au can. 495, § 2, sauf autre disposition du droit. ~ ~ ~
60 2, 2, 510 | présumées données à la paroisse, sauf s'il s'avère qu'il en va
61 2, 2, 516 | Can. 516 - § 1. Sauf autre disposition du droit,
62 2, 2, 527 | délai inutilement passé, sauf juste empêchement, il peut
63 2, 2, 548 | directives du curé.~ ~§ 2. Sauf autre disposition expresse
64 2, 2, 557 | Évêque diocésain, restant sauf le droit d'élection ou de
65 2, 2, 565 | Can. 565 - Sauf autre disposition du droit
66 2, 3, 606 | pour l'un et l'autre sexe, sauf s'il s'avère, à partir du
67 2, 3, 635 | biens temporels de l'Église, sauf autre disposition expresse.§
68 2, 3, 665 | mais pas plus d'un an, sauf pour des soins de santé,
69 2, 3, 681 | direction de cet Évêque, restant sauf le droit des Supérieurs
70 2, 3, 687 | porter l'habit de l'institut, sauf autre disposition de l'indult.
71 2, 3, 715 | Évêque diocésain, restant sauf ce qui regarde la vie consacrée
72 2, 3, 736 | à la société elle-même, sauf si les constitutions en
73 2, 3, 736 | clercs séculiers, restant sauf le § 1, seront observées.~
74 2, 3, 739 | obligations communes des clercs, sauf s'il s'avère, à partir du
75 3, 0, 766 | conférence des Évêques et restant sauf le can. 767, § 1.~ ~
76 3, 0, 824 | Can. 824 - § 1. Sauf disposition autre, l'Ordinaire
77 3, 0, 824 | destiné à la publication, sauf s'il est avéré qu'il en
78 3, 0, 831 | catholique ou les bonnes moeurs, sauf pour une cause juste et
79 4, 1, 847 | pas les huiles anciennes, sauf en cas de nécessité. ~§
80 4, 1, 850 | livres liturgiques approuvés, sauf en cas d'urgente nécessité
81 4, 1, 853 | administrer le baptême doit, sauf en cas de nécessité, être
82 4, 1, 858 | fonts baptismaux, restant sauf le droit cumulatif déjà
83 4, 1, 860 | Can. 860 - § 1. Sauf cas de nécessité, le baptême
84 4, 1, 860 | célébré dans les hôpitaux, sauf en cas de nécessité ou pour
85 4, 1, 862 | Can. 862 - Sauf cas de nécessité, nul ne
86 4, 1, 905 | plus d'une fois par jour, sauf dans les cas où, selon le
87 4, 1, 906 | participation d'un fidèle au moins, sauf pour une cause juste et
88 4, 1, 937 | Can. 937 - Sauf si une raison grave s'y
89 4, 1, 955 | les célébrer les a reçues, sauf s'il s'avère qu'il en va
90 4, 1, 961 | individuelle préalable, sauf: 1 si un danger de mort
91 4, 1, 1030| qui s'y destinent, restant sauf le droit de recours selon
92 4, 1, 1071| Can. 1071 - § 1. Sauf le cas de nécessité, personne
93 4, 1, 1080| de tous les empêchements, sauf de ceux dont il s'agit au
94 4, 1, 1140| tout aux enfants légitimes, sauf autre disposition expresse
95 4, 1, 1141| humaine ni par aucune cause, sauf par la mort.~
96 4, 1, 1161| célébration du mariage, sauf autre disposition expresse
97 4, 2, 1169| donner les bénédictions, sauf celles qui sont réservées
98 4, 3, 1225| peuvent être accomplies, sauf celles qui seraient exclues
99 4, 3, 1242| enterrés dans les églises sauf s'il s'agit du Pontife Romain,
100 4, 3, 1245| Can. 1245 - Restant sauf le droit des Évêques diocésains
101 5, 0, 1257| celle-ci et non par ces canons, sauf autres disposition expresse.~
102 5, 0, 1264| Can. 1264 - Sauf autre disposition du droit,
103 5, 0, 1265| Can. 1265 - # 1. Restant sauf le droit des religieux mendiants,
104 5, 0, 1267| Can. 1267 - # 1. Sauf constatation du contraire,
105 5, 0, 1279| coutume legitime, et restant sauf le droit d'intervention
106 5, 0, 1281| affaires economiques.~# 3. Sauf si et dans la mesure u
107 5, 0, 1281| administrateurs, restant sauf son droit d'introduire une
108 5, 0, 1298| Can. 1298 - Sauf pour une affaire de peu
109 6, 1, 1318| peines latae sententiae, sauf éventuellement pour certains
110 6, 1, 1351| peine se trouve éteint, sauf autre disposition expresse.~
111 7, 1, 1417| procès.~§ 2. Cependant, sauf le cas d'appel, le recours
112 7, 1, 1427| clérical de droit pontifical, sauf autre disposition des constitutions,
113 7, 1, 1427| monastère est autonome.~§ 2. Sauf autres dispositions des
114 7, 1, 1434| Can. 1434 - Sauf autre disposition expresse:~
115 7, 1, 1438| du Métropolitain, restant sauf le can. 1439;~2 dans les
116 7, 1, 1465| plus être validement abrégé sauf à la demande des parties.~§
117 7, 2, 1521| déclarée d'office, étant sauf le droit de demander une
118 7, 2, 1529| juge ne commencera pas, sauf pour un motif grave, à réunir
119 7, 2, 1609| réuniront pour délibérer et, sauf raison particulière, la
120 7, 2, 1637| appel principal.~ ~§ 4. Sauf s'il s'avère qu'il en va
121 7, 2, 1645| pour manifestement établie sauf si:~1 la sentence est fondée
122 7, 2, 1653| Can. 1653 - § 1. Sauf disposition autre de la
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