Livre, Partie, Can.
1 1, 0, 65 | Vicaire épiscopal sans le consentement de l'Évêque.~
2 1, 0, 127 | poser un acte, a besoin du consentement ou de l'avis d'un collège
3 1, 0, 127 | le Supérieur obtienne le consentement de la majorité absolue de
4 1, 0, 127 | poser un acte, a besoin du consentement ou de l'avis de certaines
5 1, 0, 127 | individuellement:~1 si le consentement est exigé, l'acte est invalide
6 1, 0, 127 | Supérieur ne demande pas le consentement de ces personnes ou qu'il
7 1, 0, 127 | 3. Tous ceux dont le consentement ou l'avis est requis sont
8 1, 0, 162 | office vacant, mais avec le consentement de l'Ordinaire propre du
9 1, 0, 174 | que les électeurs, d'un consentement unanime et donné par écrit,
10 2, 1, 216 | nom de catholique sans le consentement de l'autorité ecclésiastique
11 2, 1, 272 | siège épiscopal et avec le consentement des consulteurs. ~ ~
12 2, 1, 297 | particulières où, avec le consentement préalable de l'Évêque diocésain,
13 2, 1, 300 | de «catholique» sans le consentement de l'autorité ecclésiastique
14 2, 1, 307 | droit propre et avec le consentement de leur Supérieur.~
15 2, 1, 312 | privilège apostolique, le consentement écrit de l'Évêque diocésain
16 2, 1, 312 | est requis; cependant, le consentement donné par l'Évêque diocésain
17 2, 1, 320 | instituts religieux avec le consentement de l'Évêque diocésain.~ ~§
18 2, 2, 390 | son propre diocèse sans le consentement exprès, ou du moins raisonnablement
19 2, 2, 442 | au Métropolitain, avec le consentement de la majorité des Évêques
20 2, 2, 455 | Évêques n'aient donné leur consentement.~
21 2, 2, 485 | Administrateur diocésain sauf avec le consentement du Collège des consulteurs. ~
22 2, 2, 488 | laps de temps et avec le consentement de l'Évêque ou bien à la
23 2, 2, 500 | mais il n'a besoin de son consentement que dans les cas expressément
24 2, 2, 520 | diocésain, peut, avec le consentement du Supérieur compétent,
25 2, 3, 587 | être modifié qu'avec son consentement.~§ 3. Dans ce code, les
26 2, 3, 609 | les constitutions, avec le consentement préalable de l'Évêque diocésain,
27 2, 3, 611 | Can. 611 - Le consentement de l'Évêque diocésain pour
28 2, 3, 611 | conditions exprimées dans le consentement donné;~3 pour les instituts
29 2, 3, 612 | elle a été constituée, le consentement de l'Évêque diocésain est
30 2, 3, 612 | diocésain est requis; mais ce consentement n'est pas nécessaire, s'
31 2, 3, 627 | déterminera ceux pour lesquels le consentement ou l'avis est requis pour
32 2, 3, 638 | donnée par écrit avec le consentement de son conseil. Cependant,
33 2, 3, 638 | instituts de droit diocésain, le consentement de l'Ordinaire du lieu donné
34 2, 3, 647 | suprême de l'institut, du consentement de son conseil.~§ 2. Pour
35 2, 3, 647 | Le Modérateur suprême du consentement de son conseil peut, dans
36 2, 3, 665 | Supérieur majeur, avec le consentement de son conseil et pour une
37 2, 3, 667 | une cause grave et avec le consentement de la Supérieure, que d'
38 2, 3, 682 | compétent ou du moins avec son consentement.~§ 2. Le religieux peut
39 2, 3, 682 | office étant averti; le consentement de l'autre n'est pas requis.~
40 2, 3, 684 | chaque institut, avec le consentement, pour chacun, de son conseil.~§
41 2, 3, 684 | nécessaires et suffisants le consentement du Supérieur majeur de chaque
42 2, 3, 686 | Modérateur suprême, avec le consentement de son conseil, peut concéder
43 2, 3, 686 | agit d'un clerc, avec le consentement préalable de l'Ordinaire
44 2, 3, 686 | Modérateur suprême, avec le consentement de son conseil, l'exclaustration
45 2, 3, 688 | Modérateur suprême avec le consentement de son conseil. Dans les
46 2, 3, 690 | Modérateur suprême avec le consentement de son conseil, sans l'obligation
47 2, 3, 690 | la même faculté, avec le consentement de son conseil.~
48 2, 3, 703 | Supérieur local avec le consentement de son conseil. Le Supérieur
49 2, 3, 726 | Modérateur suprême, avec le consentement de son conseil, l'indult
50 2, 3, 733 | autorité de la société, avec le consentement écrit préalable donné par
51 2, 3, 733 | leur suppression.~§ 2. Le consentement donné à l'érection d'une
52 2, 3, 743 | Modérateur suprême, avec le consentement de son conseil, l'indult
53 2, 3, 744 | Modérateur suprême avec le consentement de son conseil d'accorder
54 2, 3, 745 | Modérateur suprême avec le consentement de son conseil peut accorder
55 2, 3, 745 | il s'agit d'un clerc, le consentement de l'Ordinaire du lieu où
56 3, 0, 764 | qu'ils exerceront avec le consentement au moins présumé du recteur
57 3, 0, 801 | leurs écoles fondées avec le consentement de l'Évêque diocésain.~ ~
58 3, 0, 803 | catholique si ce n'est du consentement de l'autorité ecclésiastique
59 3, 0, 808 | catholique, si ce n'est du consentement de l'autorité ecclésiastique
60 4, 1, 1003| administrer ce sacrement, avec le consentement au moins présumé du prêtre
61 4, 1, 1018| apostolique ainsi que, avec le consentement du collège des consulteurs,
62 4, 1, 1018| Pro-préfet apostolique, avec le consentement du conseil dont il s'agit
63 4, 1, 1031| ans accomplis, et sans le consentement de son épouse.~§ 3. Les
64 4, 1, 1050| célébration du mariage et du consentement de l'épouse.~
65 4, 1, 1057| Can. 1057 - § 1. C'est le consentement des parties légitimement
66 4, 1, 1057| qui fait le mariage; ce consentement ne peut être suppléé par
67 4, 1, 1057| puissance humaine.~§ 2. Le consentement matrimonial est l'acte de
68 4, 1 | CHAPITRE IV~LE CONSENTEMENT MATRIMONIAL~ ~
69 4, 1, 1096| Pour qu'il puisse y avoir consentement matrimonial, il faut que
70 4, 1, 1098| commis en vue d'obtenir le consentement, et portant sur une qualité
71 4, 1, 1099| volonté, ne vicie pas le consentement matrimonial.~
72 4, 1, 1100| exclut pas nécessairement le consentement matrimonial.~
73 4, 1, 1101| Can. 1101 - § 1. Le consentement intérieur est présumé conforme
74 4, 1, 1104| époux doivent exprimer leur consentement matrimonial par des paroles;
75 4, 1, 1107| d'un défaut de forme, le consentement donné est présumé persévérer
76 4, 1, 1108| demande la manifestation du consentement des contractants, et la
77 4, 1, 1120| recevra la manifestation du consentement des contractants.~
78 4, 1, 1127| donner ou renouveler le consentement matrimonial; de même, il
79 4, 1, 1127| rite, demandent ensemble le consentement des parties.~
80 4, 1, 1156| empêchement renouvelle son consentement.~§ 2. Ce renouvellement
81 4, 1, 1156| deux parties ont donné leur consentement et ne l'ont pas rétracté
82 4, 1, 1157| 1157 - Le renouvellement du consentement doit être un nouvel acte
83 4, 1, 1157| partie qui renouvelle ce consentement sait ou croit avoir été
84 4, 1, 1158| empêchement est public, le consentement doit être renouvelé par
85 4, 1, 1158| prouvé, il suffit que le consentement soit renouvelé en privé
86 4, 1, 1158| autre persévère dans le consentement donné; ou bien par les deux
87 4, 1, 1159| mariage nul pour défaut de consentement est convalidé si la partie
88 4, 1, 1159| à présent, pourvu que le consentement donné par l'autre partie
89 4, 1, 1159| persiste.~§ 2. Si le défaut de consentement ne peut être prouvé, il
90 4, 1, 1159| avait pas consenti donne son consentement en privé et secrètement.~§
91 4, 1, 1159| secrètement.~§ 3. Si le défaut de consentement peut être prouvé, il faut
92 4, 1, 1159| être prouvé, il faut que le consentement soit donné selon la forme
93 4, 1, 1161| convalidation sans renouvellement du consentement, concédée par l'autorité
94 4, 1, 1162| Can. 1162 - § 1. Si le consentement fait défaut chez les deux
95 4, 1, 1162| sanation radicale, soit que le consentement ait fait défaut au début,
96 4, 1, 1162| 2. Cependant, si le consentement avait fait défaut au début
97 4, 1, 1162| à partir du moment où le consentement a été donné.~
98 4, 1, 1163| légitime si persiste le consentement des deux parties.~§ 2. Il
99 4, 2, 1177| une autre église avec le consentement de celui qui en a la charge
100 4, 3, 1215| sera construite sans le consentement formel de l'Évêque diocésain
101 4, 3, 1215| diocésain ne donnera pas son consentement à moins qu'après avoir entendu
102 4, 3, 1215| même s'ils ont obtenu le consentement de l'Évêque diocésain pour
103 4, 3, 1222| conseil presbytéral, avec le consentement de ceux qui revendiquent
104 4, 3, 1223| avoir aussi accès avec le consentement du Supérieur compétent.~
105 5, 0, 1277| il a cependant besoin du consentement de ce meme conseil et du
106 5, 0, 1284| personne juridique, avec le consentement de l'Ordinaire, les sommes
107 5, 0, 1292| Eveque diocesain avec le consentement du conseil pour les affaires
108 5, 0, 1292| diocesain lui-même a besoin du consentement de toutes ces personnes
109 5, 0, 1292| donner leur avis ou leur consentement pour l'alienation des biens
110 5, 0, 1292| donneront pas cet avis ou ce consentement avant d'avoir ete renseignees
111 6, 1, 1324| délibération de l'esprit et tout consentement de la volonté, et à condition
112 6, 1, 1337| infligé, il faut de plus le consentement de l'Ordinaire de ce lieu,
113 7, 1, 1465| abrégés validement sinon du consentement des parties.~§ 3. Le juge
114 7, 1, 1478| agir et répondre sans le consentement de leurs parents ou de leur
115 7, 2, 1524| instance, de l'avis ou du consentement de ceux dont le concours
116 7, 3, 1680| impuissance ou de défaut de consentement pour maladie mentale, le
117 7, 3, 1681| le tribunal peut, avec le consentement des parties, suspendre la
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