Livre, Partie, Can.
1 1, 0, 15 | portant sur la loi, sur la peine, sur son propre fait ou
2 1, 0, 18 | lois qui établissent une peine ou qui restreignent le libre
3 1, 0, 36 | litiges, menacent d'une peine ou l'infligent, restreignent
4 1, 0, 133 | imposé la manière d'agir à peine de nullité.~
5 1, 0, 149 | sont expressément exigées à peine de nullité par le droit
6 1, 0, 171 | 3 qui est frappée d'une peine d'excommunication infligée
7 2, 1, 290 | ordination sacrée;~2 par la peine de renvoi légitimement infligée;~
8 2, 2, 415 | sa charge en raison d'une peine ecclésiastique, le Métropolitain
9 4, 1, 874 | soit sous le coup d'aucune peine canonique, légitimement
10 4, 1, 915 | ou la déclaration de la peine et ceux qui persistent avec
11 4, 1, 992 | remise devant Dieu de la peine temporelle due pour les
12 4, 1, 993 | partiellement ou totalement de la peine temporelle due pour les
13 4, 1, 1041| défendu de l'exercer par une peine canonique déclarée ou infligée.~
14 6, 1, 1312| plutôt pour remplacer une peine ou l'augmenter.~
15 6, 1, 1313| une loi ou seulement une peine, celle-ci cesse aussitôt.~
16 6, 1, 1314| 1314 - Ordinairement la peine est ferendae sententiae,
17 6, 1, 1315| par ses lois, munir d'une peine convenable même une loi
18 6, 1, 1315| elle-même déterminer la peine ou laisser cette détermination
19 6, 1, 1315| universelle menace d'une peine indéterminée ou facultative,
20 6, 1, 1315| aussi la remplacer par une peine déterminée ou obligatoire.~
21 6, 1, 1321| 2. Sera frappée de la peine fixée par la loi ou le précepte
22 6, 1, 1323| est punissable d'aucune peine la personne qui, lorsqu'
23 6, 1, 1324| violation n'est pas exempt de peine, mais la peine prévue par
24 6, 1, 1324| exempt de peine, mais la peine prévue par la loi ou le
25 6, 1, 1324| sans faute, ignorait qu'une peine était attachée à la loi
26 6, 1, 1324| n'est pas frappé par une peine latae sententiae.~
27 6, 1, 1326| Le juge peut punir d'une peine plus lourde que celle prévue
28 6, 1, 1326| condamnation ou déclaration de la peine, persiste dans son délit,
29 6, 1, 1326| coupable qui, bien qu'une peine ait été établie en cas d'
30 6, 1, 1326| il s'agit au § 1, si la peine prévue est latae sententiae,
31 6, 1, 1326| latae sententiae, une autre peine ou pénitence peut lui être
32 6, 1, 1327| circonstances qui excusent de la peine, l'atténuent ou l'aggravent,
33 6, 1, 1327| circonstances qui excusent de la peine qu'il prévoit, ou bien l'
34 6, 1, 1328| n'est pas atteint par la peine prévue pour le délit consommé,
35 6, 1, 1328| peut être puni d'une juste peine, plus légère cependant que
36 6, 1, 1329| 2. Sont frappés de la peine latae sententiae attachée
37 6, 1, 1329| leur participation et si la peine est de telle nature qu'elle
38 6, 1, 1333| Supérieur qui a constitué la peine; 2 le droit de résider si
39 6, 1, 1333| frappé de suspense si la peine est latae sententiae.~§
40 6, 1, 1334| le décret qui inflige la peine.~§ 2. La loi, mais non le
41 6, 1, 1334| précision ni limite; une peine de ce genre a tous les effets
42 6, 1, 1336| interdictions ne sont jamais sous peine de nullité; 4 le transfert
43 6, 1, 1338| Supérieur qui a fixé la peine.~§ 2. La privation du pouvoir
44 6, 1, 1341| infliger ou de déclarer une peine que s'il est assuré que
45 6, 1, 1342| un procès judiciaire, la peine peut être infligée ou déclarée
46 6, 1, 1342| ou la déclaration d'une peine dans un jugement, doit être
47 6, 1, 1342| infligerait ou déclarerait une peine par décret extrajudiciaire,
48 6, 1, 1343| le pouvoir d'appliquer la peine ou non, le juge peut aussi,
49 6, 1, 1343| sa prudence, tempérer la peine ou imposer à sa place une
50 6, 1, 1344| différer l'infliction de la peine à un moment plus opportun,
51 6, 1, 1344| s'abstenir d'infliger la peine ou bien infliger une peine
52 6, 1, 1344| peine ou bien infliger une peine plus douce, ou appliquer
53 6, 1, 1344| obligation d'accomplir la peine expiatoire si le coupable
54 6, 1, 1344| juge lui-même, il subira la peine due pour l'un et l'autre
55 6, 1, 1348| ou bien lorsque aucune peine ne lui est infligée,~l'Ordinaire
56 6, 1, 1349| Can. 1349 - Si une peine est indéterminée et si la
57 6, 1, 1350| trouve, à cause de cette peine, dans une réelle indigence,~
58 6, 1, 1351| Can. 1351 - La peine atteint le condamné en tout
59 6, 1, 1351| qui a fixé ou infligé la peine se trouve éteint, sauf autre
60 6, 1, 1352| Can. 1352 - § 1. Si une peine défend de recevoir les sacrements
61 6, 1, 1352| obligation de se soumettre à une peine latae sententiae, qui ne
62 6, 1, 1353| infligent ou déclarent une peine ont un effet suspensif.~
63 6, 1, 1354| d'une loi assortie d'une peine, ou qui peuvent exempter
64 6, 1, 1354| précepte menaçant d'une peine, peuvent aussi remettre
65 6, 1, 1354| peuvent aussi remettre cette peine.~§ 2. De plus, la loi ou
66 6, 1, 1354| précepte instituant une peine peut accorder aussi à d'
67 6, 1, 1354| pouvoir de remettre cette peine.~§ 3. Si le Siège Apostolique
68 6, 1, 1354| autres la rémission de la peine, cette réserve est d'interprétation
69 6, 1, 1355| 1. Peuvent remettre la peine fixée par la loi, si elle
70 6, 1, 1355| infliger ou de déclarer la peine ou qui, par décret, l'a
71 6, 1, 1355| impossible.~§ 2. Peut remettre la peine latae sententiae prévue
72 6, 1, 1356| 1. Peuvent remettre une peine ferendae sententiae ou latae
73 6, 1, 1356| infliger ou de déclarer la peine, ou bien qui, par décret,
74 6, 1, 1356| infligé ou déclaré cette peine par lui-même ou par un autre,
75 6, 1, 1356| lui-même ou par un autre, si la peine a été infligée ou déclarée.~§
76 6, 1, 1356| 2. Avant de remettre une peine, il faut consulter l'auteur
77 6, 1, 1357| imposera au pénitent, sous peine de retomber sous le coup
78 6, 1, 1360| Can. 1360 - La remise de peine extorquée par grave menace
79 6, 1, 1361| 1361 - § 1. La remise de peine peut être faite même à un
80 6, 1, 1361| condition.~§ 2. La remise de peine au for externe sera faite
81 6, 1, 1361| la demande de remise de peine ou la remise elle-même,
82 6, 1, 1363| action exécutoire de la peine est éteinte par prescription. §
83 6, 1, 1363| observant les règles, si la peine a été infligée par décret
84 6, 2, 1365| sacrées sera punie d'une juste peine.~
85 6, 2, 1366| censure ou d'une autre juste peine.~
86 6, 2, 1367| plus être puni d'une autre peine, y compris le renvoi de
87 6, 2, 1368| ecclésiastique sera puni d'une juste peine.~
88 6, 2, 1369| Église, sera puni d'une juste peine.~
89 6, 2, 1370| gravité du délit une autre peine, y compris le renvoi de
90 6, 2, 1370| ecclésiastique, sera puni d'une juste peine.~
91 6, 2, 1371| Sera puni d'une juste peine:~1 qui, en dehors du cas
92 6, 2, 1374| Église sera puni d'une juste peine; mais celui qui y joue un
93 6, 2, 1375| peuvent être punis d'une juste peine.~
94 6, 2, 1376| immeuble, sera puni d'une juste peine.~
95 6, 2, 1377| ecclésiastiques sera puni d'une juste peine.~
96 6, 2, 1378| Apostolique.~§ 2. Encourt la peine latae sententiae d'interdit
97 6, 2, 1379| sacrement sera puni d'une juste peine.~
98 6, 2, 1381| ecclésiastique sera puni d'une juste peine.~§ 2. Est équiparée à l'
99 6, 2, 1384| peut être puni d'une juste peine.~
100 6, 2, 1385| censure ou d'une autre juste peine.~
101 6, 2, 1386| illégitimement, sera puni d'une juste peine; de même, celui qui accepte
102 6, 2, 1388| seront punis d'une juste peine, y compris l'excommunication.~
103 6, 2, 1389| que contre cet abus une peine n'ait déjà été prévue par
104 6, 2, 1389| ecclésiastique, sera puni d'une juste peine.~
105 6, 2, 1390| peut être puni d'une juste peine, y compris d'une censure.~§
106 6, 2, 1391| Peut être puni d'une juste peine, selon la gravité du délit:~
107 6, 2, 1393| imposées en raison d'une peine peut être puni d'une juste
108 6, 2, 1393| peut être puni d'une juste peine.~
109 6, 2, 1396| ecclésiastique sera puni d'une juste peine, y compris, après monition,
110 6, 2, 1399| punie, et alors d'une juste peine seulement, lorsque la gravité
111 7, 1, 1400| infliger ou de déclarer une peine.~§ 2. Cependant, les litiges
112 7, 1, 1425| qui peuvent entraîner la peine de l'exclusion de l'état
113 7, 1, 1465| établis par la loi sous peine d'extinction des droits,
114 7, 2, 1598| doit, par décret et sous peine de nullité, permettre aux
115 7, 4, 1718| infliger ou déclarer une peine;~2 si, compte tenu du can.
116 7, 4, 1727| absous que parce que la peine était facultative ou que
|