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Code de Droit Canonique

IntraText - Concordances

sauves

    Livre,  Partie, Can.
1 1, 0, 12 | demeurent effectivement, restant sauves les dispositions du can. 2 1, 0, 28 | Can. 28 - Restant sauves les dispositions du can. 3 1, 0, 35 | pouvoir exécutif, restant sauves les dispositions du can. 4 1, 0, 55 | Can. 55 - Restant sauves les dispositions des cann. 5 1, 0, 61 | avoir été accepté, restant sauves les clauses contraires.~ 6 1, 0, 65 | Can. 65 - § 1. Restant sauves les dispositions des §§ 7 1, 0, 79 | selon le can. 47, restant sauves les dispositions du can. 8 1, 0, 83 | il a été accordé, restant sauves les dispositions du can. 9 1, 0, 87 | mêmes circonstances, restant sauves les dispositions du can. 10 1, 0, 106 | ne pas y revenir, restant sauves les dispositions du Can. 11 1, 0, 193 | temps déterminé, restant sauves les dispositions du can. 12 1, 0, 197 | de chaque nation, restant sauves les exceptions établies 13 1, 0, 198 | du temps requis, restant sauves les dispositions du can. 14 2, 1, 212 | autres fidèles, restant sauves l'intégrité de la foi et 15 2, 1, 262 | concerne le mariage et restant sauves les dispositions du can. 16 2, 1, 269 | particulière ne l'exige et restant sauves les dispositions du droit 17 2, 1, 292 | l'état clérical, restant sauves les dispositions du can. 18 2, 1, 292 | pouvoir d'ordre, restant sauves les dispositions du can. 19 2, 1, 299 | au can. 298, § 1, restant sauves les dispositions du can. 20 2, 2, 382 | de sa promotion, restant sauves les dispositions du can. 21 2, 2, 406 | apostoliques et restant sauves les dispositions du § 1, 22 2, 2, 421 | des consulteurs, restant sauves les dispositions du can. 23 2, 2, 477 | librement par lui, restant sauves les dispositions du can. 24 2, 2, 506 | 1. Restant toujours sauves les lois de fondation, les 25 2, 2, 506 | du chapitre et, restant sauves les dispositions du droit 26 2, 2, 523 | Can. 523 - Restant sauves les dispositions du can. 27 2, 2, 530 | onction des malades, restant sauves les dispositions du can. 28 2, 2, 535 | savoir le mariage, restant sauves les dispositions du can. 29 2, 2, 537 | de la paroisse, restant sauves les dispositions du can. 30 2, 2, 547 | vicaire forain, restant sauves les dispositions du can. 31 2, 2, 552 | Administrateur diocésain, restant sauves les dispositions du can. 32 2, 2, 558 | Can. 558 - Restant sauves les dispositions du can. 33 2, 2, 559 | même solennelles, restant sauves les lois légitimes de la 34 2, 2, 563 | présenté par d'autres, restant sauves les dispositions du can. 35 2, 2, 566 | et non déclarées, restant sauves les dispositions du can. 36 2, 3, 593 | Can. 593 - Restant sauves les dispositions du can. 37 2, 3, 594 | Can. 594 - Restant sauves les dispositions du can. 38 2, 3, 611 | selon le droit, restant sauves les conditions exprimées 39 2, 3, 611 | avoir une église, restant sauves les dispositions du can. 40 2, 3, 612 | changement qui, restant sauves les lois de fondation, ne 41 2, 3, 616 | institut y pourvoira, restant sauves les volontés des fondateurs 42 2, 3, 616 | Siège Apostolique, restant sauves les dispositions des constitutitons  43 2, 3, 642 | à des experts, restant sauves les dispositions du can. 44 2, 3, 643 | vie apostolique, restant sauves les dispositions du can. 45 2, 3, 648 | même du noviciat, restant sauves les dispositons du can. 46 2, 3, 649 | Can. 649 - § 1. Restant sauves les dispositions des cann. 47 2, 3, 658 | moins trois ans, restant sauves les dispositions du can. 48 2, 3, 684 | monastère qui le reçoit, restant sauves les autres exigences du 49 2, 3, 711 | laïque ou cléricale, restant sauves les dispositions du droit 50 2, 3, 712 | Can. 712 - Restant sauves les dispositions des cann. 51 2, 3, 743 | l'incorporation, restant sauves les dispositons du can. 52 3, 0, 764 | Can. 764 - Restant sauves les dispositions du can. 53 3, 0, 775 | Can. 775 - § 1. Restant sauves les dispositions portées 54 3, 0, 827 | Ordinaire du lieu, restant sauves les dispositions du can. 55 4, 1, 844 | ministres catholiques, restant sauves les dispositions des §§ 56 4, 1, 847 | bénite par l'Évêque, restant sauves les dispositions du can. 57 4, 1, 861 | prêtre et le diacre, restant sauves les dispositions du can. 58 4, 1, 887 | autre territoire, restant sauves les dispositions du can. 59 4, 1, 917 | laquelle il participe, restant sauves les dispositions du can. 60 4, 1, 967 | lieu ne s'y oppose, restant sauves les dispositions du can. 61 4, 1, 968 | dans la maison, restant sauves les dispositions du can. 62 4, 1, 990 | et scandales et restant sauves les dispositions du can. 63 4, 1, 1048| peut l'exercer, restant sauves toutefois l'obligation de 64 4, 1, 1084| dirime le mariage, restant sauves les dispositions du can. 65 4, 1, 1108| canons suivants et restant sauves les exceptions dont il s' 66 4, 1, 1117| un acte formel, restant sauves les dispositions du can. 67 4, 1, 1146| une juste cause, restant sauves les dispositions des cann. 68 4, 1, 1149| temps le baptême, restant sauves les dispositions du can. 69 4, 1, 1158| forme canonique, restant sauves les dispositions du can. 70 4, 1, 1160| forme canonique, restant sauves les dispositions du can. 71 4, 3, 1228| Can. 1228 - Restant sauves les dispositions du can. 72 4, 3, 1244| Église tout entière, restant sauves les dispositions du can. 73 5, 0, 1263| extraordinaire et moderee, restant sauves les lois et coutumes particulieres 74 5, 0, 1267| d'une condition, restant sauves les dispositions du can. 75 5, 0, 1281| Can. 1281 - # 1. Restant sauves les dispositions des statuts, 76 5, 0, 1290| decide autrement, restant sauves les dispositions du can. 77 5, 0, 1292| Can. 1292 - # 1. Restant sauves les dispositions du can. 78 5, 0, 1300| utilisation des biens, restant sauves les dispositions du can. 79 5, 0, 1307| Can. 1307 - # 1. Restant sauves les dispositions des cann. 80 5, 0, 1308| Siege Apostolique, restant sauves les dispositions suivantes.    # 81 6, 1, 1323| usage de la raison, restant sauves les dispositions des cann. 82 6, 1, 1357| Can. 1357 - § 1. Restant sauves les dispositions des cann. 83 6, 2, 1364| latae sententiae, restant sauves les dispositions du can. 84 6, 2, 1394| Can. 1394 - § 1. Restant sauves les dispositions du can. 85 6, 2, 1394| latae sententiae, restant sauves les dispositions du can. 86 7, 1, 1402| canons suivants, restant sauves les normes des tribunaux 87 7, 1, 1405| causes contentieuses, restant sauves les dispositions du can. 88 7, 1, 1422| temps déterminé, restant sauves les dispositions du can. 89 7, 1, 1425| lien du mariage, restant sauves les dispositions des cann. 90 7, 1, 1438| Can. 1438 - Restant sauves les dispositions du can. 91 7, 1, 1452| gravement injuste, restant sauves les dispositions du can. 92 7, 1, 1455| cette délibération, restant sauves les dispositions du can. 93 7, 1, 1478| tuteurs ou curateurs, restant sauves les dispositions du § 3.~§ 94 7, 1, 1492| éteintes.~ ~§ 2. Restant sauves les dispositions du can. 95 7, 2, 1509| plus sûr possible, restant sauves les dispositions de la loi 96 7, 2, 1511| procès sont nuls, restant sauves les dispositions du can. 97 7, 2, 1548| la vérité.~§ 2. Restant sauves les dispositions du can. 98 7, 2, 1555| Can. 1555 - Restant sauves les dispositions du can. 99 7, 2, 1558| siège du tribunal, restant sauves les dispositions des can. 100 7, 2, 1593| et ses preuves, restant sauves les dispositions du can. 101 7, 2, 1607| elle est incidente, restant sauves les dispositions du can. 102 7, 2, 1608| selon sa conscience, restant sauves les dispositions de la loi 103 7, 2, 1619| Can. 1619 - Restant sauves les dispositions des cann. 104 7, 2, 1628| juge supérieur, restant sauves les dispositions du can. 105 7, 2, 1632| degré supérieur, restant sauves les dispositions du can. 106 7, 2, 1639| Can. 1639 - § 1. Restant sauves les dispositions du can. 107 7, 2, 1650| mise à exécution, restant sauves les dispositions du can. 108 7, 2, 1663| recueillies à l'audience, restant sauves les dispositions du can. 109 7, 3, 1678| et des experts, restant sauves les dispositions du can. 110 7, 3, 1692| fera en sorte que, restant sauves les dispositions du  § 2, 111 7, 3, 1700| Can. 1700 - § 1. Restant sauves les dispositions du can. 112 7, 3, 1710| chose ne s'y oppose, restant sauves les dispositions du présent 113 7, 4, 1728| Can. 1728 - § 1. Restant sauves les dispositions des canons 114 7, 4, 1729| appel sera rendu, restant sauves les dispositions du can.


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