Livre, Partie, Can.
1 1, 0, 88 | ou provincial, ou par la conférence des Évêques.~
2 2, 1, 230 | établies par décret de la conférence des Évêques, peuvent être
3 2, 1, 236 | selon les dispositions de la conférence des Évêques: 1 les jeunes
4 2, 1, 236 | est déterminé par la même conférence des Évêques. ~
5 2, 1, 237 | ne sera érigé, ni par la conférence des Évêques s'il s'agit
6 2, 1, 242 | sacerdotale établi par la conférence des Evêques, tenant compte
7 2, 1, 276 | de la partie fixée par la conférence des Évêques;~4 ils sont
8 2, 1, 284 | les règles établies par la conférence des Évêques et les coutumes
9 2, 1, 312 | dans toute la nation, la conférence des Évêques dans son territoire;~
10 2, 1, 320 | Pour des causes graves, la conférence des Évêques peut supprimer
11 2, 2, 364 | relations fréquentes avec la conférence des Évêques, en lui apportant
12 2, 2, 377 | ainsi que du président de la conférence des Évêques; en outre, le
13 2, 2, 395 | synode des Évêques, à la conférence des Évêques ou toute autre
14 2, 2, 402 | pourvoie autrement.~§ 2. La conférence des Évêques doit veiller
15 2, 2, 433 | peuvent, sur proposition de la conférence des Évêques, être unies
16 2, 2, 434 | présent Code accordent à la conférence des Évêques ne sont pas
17 2, 2, 439 | particulières d'une même conférence des Évêques, sera célébré,
18 2, 2, 439 | nécessaire ou utile à cette conférence, avec l'approbation du Siège
19 2, 2, 441 | Can. 441 - Il revient à la conférence des Évêques:~1 de convoquer
20 2, 2, 441 | dans le territoire de la conférence des Évêques;~3 d'élire
21 2, 2, 443 | Siège Apostolique ou par la conférence des Évêques.~§ 2. Les autres
22 2, 2, 443 | femmes, doit être fixé par la conférence des Évêques ou par les Évêques
23 2, 2, 443 | convenable au jugement de la conférence des Évêques pour le concile
24 2, 2, 447 | Can. 447 - La conférence des Évêques, institution
25 2, 2, 448 | Can. 448 - § 1. La conférence des Évêques comprend en
26 2, 2, 448 | circonstances le demandent, une conférence des Évêques peut être érigée
27 2, 2, 449 | conférences des Évêques.~§ 2. La conférence des Évêques légitimement
28 2, 2, 450 | partie de plein droit de la conférence des Évêques tous les Évêques
29 2, 2, 450 | Siège Apostolique ou par la conférence des Évêques; peuvent aussi
30 2, 2, 450 | moins que les statuts de la conférence des Évêques n'en décident
31 2, 2, 451 | Can. 451 - Chaque conférence des Évêques élaborera ses
32 2, 2, 451 | assemblée plénière de la conférence et pourvoir au conseil permanent
33 2, 2, 451 | secrétariat général de la conférence, ainsi qu'aux autres fonctions
34 2, 2, 451 | commissions qui au jugement de la conférence favoriseront le mieux le
35 2, 2, 452 | Can. 452 - § 1. Chaque conférence des Évêques élira son président,
36 2, 2, 452 | 2. Le président de la conférence et, s'il est légitimement
37 2, 2, 452 | assemblées générales de la conférence des Évêques, mais aussi
38 2, 2, 453 | assemblée plénière de la conférence des Évêques se réunira au
39 2, 2, 454 | assemblées plénières de la conférence des Évêques revient de plein
40 2, 2, 454 | titulaires qui font partie de la conférence des Évêques appartient le
41 2, 2, 454 | dispositions des statuts de la conférence; il demeure cependant que,
42 2, 2, 455 | Can. 455 - § 1. La conférence des Évêques ne peut porter
43 2, 2, 455 | initiative ou à la demande de la conférence elle-même.~§ 2. Pour que
44 2, 2, 455 | des Prélats membres de la conférence ayant voix délibérative;
45 2, 2, 455 | seront déterminés par la conférence des Évêques elle-même.~§
46 2, 2, 455 | Apstolique ne concède à la conférence des Évêques le pouvoir dont
47 2, 2, 455 | demeure entière, et ni la conférence ni son président ne peuvent
48 2, 2, 456 | assemblée plénière de la conférence des Évêques achevée, le
49 2, 2, 456 | rapport des actes de la conférence ainsi que ses décrets seront
50 2, 2, 457 | assemblée plénière de la conférence et à la mise à exécution
51 2, 2, 458 | assemblée plénière de la conférence ainsi que des actes du conseil
52 2, 2, 458 | à tous les membres de la conférence, de dresser aussi les autres
53 2, 2, 458 | confiée par le président de la conférence ou par le conseil permanent;
54 2, 2, 458 | actes et documents que la conférence en assemblée plénière ou
55 2, 2, 467 | Métropolitain ainsi qu'à la conférence des Évêques.~
56 2, 2, 496 | des règles établies par la conférence des Évêques.~
57 2, 2, 502 | des consulteurs.~§ 3. La conférence des Évêques peut décider
58 2, 2, 522 | admis par un décret de la conférence des Évêques.~
59 2, 2, 535 | suivant les dispositions de la conférence des Évêques ou de l'Évêque
60 2, 2, 538 | les règles édictées par la conférence des Évêques.~
61 3, 0, 766 | selon les dispositions de la conférence des Évêques et restant sauf
62 3, 0, 772 | dispositions établies par la conférence des Évêques seront observées. ~ ~ ~
63 3, 0, 775 | 2. Il appartient à la conférence des Évêques, si cela paraît
64 3, 0, 775 | 3. Auprès de la conférence des Évêques un office catéchétique
65 3, 0, 788 | 3. Il appartient à la conférence des Évêques d'éditer des
66 3, 0, 804 | Église; il appartient à la conférence des Évêques d'édicter des
67 3, 0, 821 | Can. 821 - La conférence des Évêques et l'Évêque
68 3, 0, 825 | Siège Apostolique ou de la conférence des Évêques; de même, pour
69 3, 0, 825 | avec l'autorisation de la conférence des Évêques, préparer et
70 3, 0, 830 | personnes approuvées par lui, la conférence des Évêques peut dresser
71 3, 0, 831 | 2. Il appartient à la conférence des Évêques d'établir des
72 4, 1, 844 | Évêque diocésain ou de la conférence des Évêques, une autre grave
73 4, 1, 844 | l'Évêque diocésain ou la conférence des Évêques ne porteront
74 4, 1, 851 | initiation adapté par la conférence des Évêques et selon les
75 4, 1, 854 | observant les dispositions de la conférence des Évêques.~
76 4, 1, 877 | compte des dispositions de la conférence des Évêques.~
77 4, 1, 891 | de raison, à moins que la conférence des Évêques n'ait fixé un
78 4, 1, 895 | confirmation, ou bien, là où la conférence des Évêques ou l'Évêque
79 4, 1, 961 | les autres membres de la conférence des Évêques, il peut déterminer
80 4, 1, 964 | concerne le confessionnal, la conférence des Évêques établira des
81 4, 1, 1062| particulier établi par la conférence des Évêques en tenant compte
82 4, 1, 1067| Can. 1067 - La conférence des Évêques fixera les règles
83 4, 1, 1083| quatorze ans accomplis.~§ 2. La conférence des Évêques a la liberté
84 4, 1, 1112| sur avis favorable de la conférence des Évêques et avec l'autorisation
85 4, 1, 1120| Can. 1120 - La conférence des Évêques peut élaborer
86 4, 1, 1121| manière prescrite par la conférence des Évêques ou par l'Évêque
87 4, 1, 1126| 1126 - Il revient à la conférence des Évêques tant de fixer
88 4, 1, 1127| célébration; il appartient à la conférence des Évêques de fixer les
89 4, 3, 1231| faut l'approbation de la conférence des Évêques; pour qu'il
90 4, 3, 1232| sanctuaires diocésains; la conférence des Évêques pour les statuts
91 4, 3, 1236| solide au jugement de la conférence des Évêques pourra aussi
92 4, 3, 1246| Saints.~§ 2. Cependant, la conférence des Évêques peut, avec l'
93 4, 3, 1251| selon les dispositions de la conférence des Évêques, sera observée
94 4, 3, 1253| Can. 1253 - La conférence des Évêques peut préciser
95 7, 1, 1421| seront clercs.~ ~§ 2. La conférence des Évêques peut permettre
96 7, 1, 1425| pouvait être constitué, la conférence des Évêques peut permettre
97 7, 1, 1439| diocèses selon le can. 1423, la conférence des Évêques doit constituer
98 7, 1, 1439| même archidiocèse.~§ 2. La conférence des Évêques peut, avec l'
99 7, 1, 1439| il s'agit aux §§ 1-2, la conférence des Évêques, ou l'Évêque
100 7, 3, 1673| le territoire de la même conférence des Évêques, et que le Vicaire
101 7, 3, 1714| en a une, portée par la conférence des Évêques, ou bien la
102 7, 5, 1733| un moyen adéquat.~§ 2. La conférence des Évêques peut décider
103 7, 5, 1733| les normes établies par la conférence; mais si la conférence ne
104 7, 5, 1733| la conférence; mais si la conférence ne l'a pas ordonné, l'Évêque
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