Livre, Partie, Can.
1 1, 0, 33 | implicitement par l'autorité compétente, et aussi quand disparaît
2 1, 0, 34 | implicite faite par l'autorité compétente qui les a publiées ou faites
3 1, 0, 38 | à moins que l'autorité compétente n'ait expressément ajouté
4 1, 0, 47 | administratif émanant de l'autorité compétente ne produit effet qu'à partir
5 1, 0, 48 | par l'autorité exécutive compétente par lequel, selon le droit,
6 1, 0, 57 | obtenir un décret, l'autorité compétente doit y pourvoir dans les
7 1, 0, 57 | ne libère pas l'autorité compétente de l'obligation d'émettre
8 1, 0, 58 | légitimement par l'autorité compétente, et aussi quand cesse la
9 1, 0, 59 | par l'autorité exécutive compétente, par lequel, à la demande
10 1, 0, 64 | ou par une autre autorité compétente inférieure au Pontife Romain,
11 1, 0, 79 | révocation faite par l'autorité compétente selon le can. 47, restant
12 1, 0, 80 | acceptée par l'autorité compétente.~ ~§ 2. Toute personne physique
13 1, 0, 83 | au jugement de l'autorité compétente, il est devenu nuisible
14 1, 0, 114 | concession spéciale de l'autorité compétente donnée par décret, des ensembles
15 1, 0, 114 | temporelle.~ ~§ 3. L'autorité compétente de l'Église ne conférera
16 1, 0, 116 | autorité ecclésiastique compétente afin de remplir au nom de
17 1, 0, 116 | décret spécial de l'autorité compétente qui la concède expressément;
18 1, 0, 116 | décret spécial de l'autorité compétente qui la concède expressément.
19 1, 0, 117 | approuvés par l'autorité compétente.~
20 1, 0, 120 | légitimement par l'autorité compétente, ou si, pendant une durée
21 1, 0, 120 | jugement de l'autorité compétente, la fondation a, selon les
22 1, 0, 122 | autorité ecclésiastique compétente pour la division, en respectant
23 1, 0, 139 | adresser à une autorité compétente, même supérieure, ne suspend
24 1, 0, 139 | délégué, d'une autorité compétente.~ ~§ 2. Toutefois, une autorité
25 1, 0, 147 | autorité ecclésiastique compétente, par l'institution qu'elle
26 1, 0, 149 | par décret de l'autorité compétente ou par sentence du tribunal
27 1, 0, 166 | rescindée par l'autorité compétente, à condition qu'il soit
28 1, 0, 179 | confirmation à l'autorité compétente; sinon, elle est privée
29 1, 0, 179 | selon le droit, l'autorité compétente ne peut pas refuser la confirmation.~ ~§
30 1, 0, 180 | suffrage auprès de l'autorité compétente, sauf autre disposition
31 1, 0, 182 | le président à l'autorité compétente à qui il appartient de confirmer
32 1, 0, 182 | être envoyée à l'autorité compétente pour qu'elle accorde la
33 1, 0, 182 | postulée, et l'autorité compétente n'est pas tenue par l'obligation
34 1, 0, 182 | postulation présentée à l'autorité compétente, les électeurs ne peuvent
35 1, 0, 186 | au moment où l'autorité compétente la notifie par écrit.~ ~ ~ ~
36 1, 0, 191 | prescription de l'autorité compétente.~ ~§ 2. La personne transférée
37 1, 0, 192 | légitimement émis par l'autorité compétente, restant toutefois saufs
38 1, 0, 193 | discrétion prudente de l'autorité compétente, on peut être révoqué pour
39 1, 0, 194 | déclaration de l'autorité compétente.~
40 1, 0, 195 | par décret de l'autorité compétente, cette dernière veillera
41 2, 1, 216 | autorité ecclésiastique compétente.~
42 2, 1, 221 | jugement par l'autorité compétente, d'être jugés selon les
43 2, 1, 238 | déterminées, l'autorité compétente n'en ait décidé autrement. ~
44 2, 1, 278 | reconnus par l'autorité compétente, au moyen d'un programme
45 2, 1, 278 | autorité ecclésiastique compétente; ils s'abstiendront aussi
46 2, 1, 287 | autorité ecclésiastique compétente, la défense des droits de
47 2, 1, 298 | autorité ecclésiastique compétente.~
48 2, 1, 299 | reconnus par l'autorité compétente.~
49 2, 1, 300 | autorité ecclésiastique compétente, selon le can. 312.~
50 2, 1, 301 | autorité ecclésiastique compétente d'ériger les associations
51 2, 1, 301 | autorité ecclésiastique compétente, si elle l'estime expédient,
52 2, 1, 301 | autorité ecclésiastique compétente sont appelées associations
53 2, 1, 302 | comme telles par l'autorité compétente.~
54 2, 1, 305 | autorité ecclésiastique compétente, à laquelle il appartient
55 2, 1, 305 | et le droit de l'autorité compétente d'exercer la vigilance
56 2, 1, 312 | associations publiques, l'autorité compétente est:~1 pour les associations
57 2, 1, 313 | autorité ecclésiastique compétente selon le can. 212 qui les
58 2, 1, 320 | supprimée par l'autorité compétente sans qu'aient été entendus
59 2, 1, 322 | autorité ecclésiastique compétente dont il s'agit au can. 212.~ ~§
60 2, 1, 322 | approuvés par l'autorité compétente dont il s'agit au can. 312, §
61 2, 1, 323 | l'autorité ecclsiastique compétente, restant sauve l'autonomie
62 2, 1, 325 | autorité ecclésiastique compétente de veiller à ce que les
63 2, 1, 326 | supprimée par l'autorité compétente si son activité cause un
64 2, 2, 409 | autre décision de l'autorité compétente, l'Évêque auxiliaire conserve
65 2, 3, 573 | canoniquement par l'autorité compétente de l'Église, les fidèles
66 2, 3, 576 | appartient à l'autorité compétente de l'Église d'interpréter
67 2, 3, 578 | autorité ecclésiastique compétente a reconnus concernant la
68 2, 3, 580 | est réservée à l'autorité compétente de l'institut qui agrège,
69 2, 3, 581 | appartient à l'autorité compétente de l'institut, selon les
70 2, 3, 585 | appartient à l'autorité compétente d'un institut de supprimer
71 2, 3, 587 | approuvé par l'autorité compétente de l'Église et ne peut être
72 2, 3, 587 | établies par l'autorité compétente de l'institut doivent être
73 2, 3, 609 | sont érigées par l'autorité compétente selon les constitutions,
74 2, 3, 636 | administration à l'autorité compétente.~
75 2, 3, 653 | l'institut et l'autorité compétente de l'institut peut le renvoyer.~§
76 2, 3, 691 | son conseil, à l'autorité compétente.~§ 2. Cet indult, dans les
77 2, 3, 700 | recours auprès de l'autorité compétente dans les dix jours qui suivent
78 3, 0, 784 | autorité ecclésiastique compétente pour accomplir l'oeuvre
79 3, 0, 803 | autorité ecclésiastique compétente ou une personne juridique
80 3, 0, 803 | autorité ecclésiastique compétente.~ ~
81 3, 0, 808 | autorité ecclésiastique compétente.~ ~
82 3, 0, 810 | Can. 810 - § 1. L'autorité compétente selon les statuts a le devoir
83 3, 0, 811 | autorité ecclésiastique compétente veillera à ce que soit érigée
84 3, 0, 812 | autorité ecclésiastique compétente.~ ~
85 3, 0, 827 | autorité ecclésiastique compétente ou approuvés par elle par
86 3, 0, 827 | autorité ecclésiastique compétente ou approuvés par elle par
87 4, 1, 841 | ou à toute autre autorité compétente, selon le can. 838, §§ 3
88 4, 1, 843 | établies par l'autorité compétente.~
89 4, 1, 844 | avoir consulté l'autorité compétente, au moins locale, de l'Église
90 4, 1, 846 | approuvés par l'autorité compétente seront fidèlement suivis;
91 4, 1, 848 | offrandes fixées par l'autorité compétente, le ministre ne demandera
92 4, 1, 882 | particulière de l'autorité compétente, confère lui aussi validement
93 4, 1, 884 | particulière de l'autorité compétente, peuvent, pour chaque cas,
94 4, 1, 966 | concession de l'autorité compétente, selon le can. 969.~
95 4, 1, 972 | concédée, par l'autorité compétente dont il s'agit au can. 969,
96 4, 1, 978 | établies par l'autorité compétente.~
97 4, 1, 1080| soit obtenue de l'autorité compétente, l'Ordinaire du lieu et,
98 4, 1, 1124| permission expresse de l'autorité compétente.~
99 4, 1, 1152| autorité ecclésiastique compétente qui, ayant examiné toutes
100 4, 1, 1161| concédée par l'autorité compétente, et qui comporte la dispense
101 7, 1, 1457| adaptées par l'autorité compétente, y compris la privation
102 7, 3, 1709| adressé à la Congrégation compétente qui décidera si la cause
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