Livre,  Partie, Can.

 1   1,    0, 34  |          adressent à ceux à qui il appartient de veiller à l'exécution
 2   1,    0, 85  |            le pouvoir de dispenser appartient explicitement ou implicitement,
 3   1,    0, 127 |            dont l'appréciation lui appartient, surtout si ces avis sont
 4   1,    0, 158 |        faite à l'autorité à qui il appartient d'accorder l'institution
 5   1,    0, 158 |           le droit de présentation appartient à un collège ou à un groupe
 6   1,    0, 167 |        droit d'émettre un suffrage appartient aux personnes présentes
 7   1,    0, 182 |       autorité compétente à qui il appartient de confirmer l'élection;
 8   2,    1, 207 |          hiérarchique de l'Église, appartient cependant à sa vie et à
 9   2,    1, 221 |                 Can. 221 - § 1. Il appartient aux fidèles de revendiquer
10   2,    1, 226 |           faire; c'est pourquoi il appartient aux parents chrétiens en
11   2,    1, 227 |           terrestre la liberté qui appartient à tous les citoyens; mais
12   2,    1, 233 |       Évêques diocésains, à qui il appartient surout de veiller à promouvoir
13   2,    1, 260 |          obéir au recteur à qui il appartient d'assurer la direction quotidienne
14   2,    1, 301 |                 Can. 301 - § 1. Il appartient à la seule autorité ecclésiastique
15   2,    1, 305 |          compétente, à laquelle il appartient d'avoir soin que l'intégrité
16   2,    1, 317 |  disposition autre des statuts, il appartient à l'autorité ecclésiastique
17   2,    1, 317 |         modérateur et du chapelain appartient au Supérieur de l'institut
18   2,    1, 323 |            gouvernement.~ ~§ 2. Il appartient encore à l'autorité ecclsiastique
19   2,    2, 337 | véritablement collégial.~ ~§ 3. Il appartient au Pontife Romain, selon
20   2,    2, 338 |                 Can. 338 - § 1. Il appartient au seul Pontife Romain de
21   2,    2, 338 |         les décrets.~ ~§ 2. Il lui appartient aussi de déterminer les
22   2,    2, 339 |       suprême de l'Église à qui il appartient de préciser leur participation
23   2,    2, 343 |                      Can. 343 - Il appartient au synode des Évêques de
24   2,    2, 344 |            Pontife Romain à qui il appartient:~1  de convoquer le synode
25   2,    2, 364 |         Églises particulières.  Il appartient donc au Légat pontifical
26   2,    2, 373 |                      Can. 373 - Il appartient à la seule autorité suprême
27   2,    2, 377 |     coadjuteur doit être nommé, il appartient au Légat pontifical pour
28   2,    2, 378 |            d'un sujet à promouvoir appartient au Siège Apostolique.~
29   2,    2, 391 |                 Can. 391 - § 1. Il appartient à l'Évêque diocésain de
30   2,    2, 434 |                      Can. 434 - Il appartient à l'assemblée des Évêques
31   2,    2, 454 |          la conférence des Évêques appartient le suffrage délibératif
32   2,    2, 479 |            le pouvoir exécutif qui appartient de droit à l'Évêque diocésain,
33   2,    2, 514 |                 Can. 514 - § 1. Il appartient à l'Évêque diocésain seul,
34   2,    2, 525 |          est vacant ou empêché, il appartient à l'Administrateur diocésain
35   2,    2, 557 |     recteur.~§ 2. Même si l'église appartient à un institut religieux
36   2,    2, 565 |         Ordinaire du lieu à qui il appartient aussi d'instituer celui
37   2,    3, 574 |    évangéliques dans ces instituts appartient à la vie et à la sainteté
38   2,    3, 576 |                      Can. 576 - Il appartient à l'autorité compétente
39   2,    3, 576 |      approbation canonique; il lui appartient aussi de veiller, pour sa
40   2,    3, 581 |      celles qui sont déjà érigées, appartient à l'autorité compétente
41   2,    3, 584 |                      Can. 584 - Il appartient au seul Siège Apostolique
42   2,    3, 585 |                      Can. 585 - Il appartient à l'autorité compétente
43   2,    3, 586 |          agit au can. 578.~§ 2. Il appartient aux Ordinaires des lieux
44   2,    3, 595 |                 Can. 595 - § 1. Il appartient à l'Évêque du siège principal
45   2,    3, 616 |        unique maison d'un institut appartient au Saint-Siège, et dans
46   2,    3, 616 |        dont il s'agit au can. 613, appartient au chapitre général, à moins
47   2,    3, 616 |     monastère de moniales autonome appartient au Siège Apostolique, restant
48   2,    3, 641 |          les candidats au noviciat appartient aux Supérieurs majeurs selon
49   2,    3, 652 |                 Can. 652 - § 1. Il appartient au maître des novices et
50   2,    3, 675 |    apostolat, l'action apostolique appartient à leur nature même.  C'est
51   2,    3, 686 |           2. Pour les moniales, il appartient au seul Siège Apostolique
52   2,    3, 700 |         diocésain, la confirmation appartient à l'Évêque du diocèse où
53   2,    3, 720 |          perpétuels ou définitifs, appartient aux Modérateurs majeurs
54   3,    0, 747 |           propres.~        § 2. Il appartient à l'Église d'annoncer en
55   3,    0, 749 |         tous les fidèles auquel il appartient de confirmer ses frères
56   3,    0, 755 |                 Can. 755 - § 1. Il appartient en premier lieu au Collège
57   3,    0, 755 |            Christ.~        § 2. Il appartient de même aux Évêques et,
58   3,    0, 757 |                      Can. 757 - Il appartient  en propre aux prêtres,
59   3,    0, 757 |         ont reçu charge d'âmes; il appartient aussi aux diacres d'être
60   3,    0, 767 |        douloureux.~        § 4. Il appartient au curé ou au recteur de
61   3,    0, 775 |           le Siège Apostolique, il appartient à l'Évêque diocésain d'édicter
62   3,    0, 775 |           domaine.~        § 2. Il appartient à la conférence des Évêques,
63   3,    0, 788 |         apostolat.~        § 3. Il appartient à la conférence des Évêques
64   3,    0, 790 |                 Can. 790 - § 1. Il appartient à l'Évêque diocésain en
65   3,    0, 802 |    imprégnée d'esprit chrétien, il appartient à l'Évêque diocésain de
66   3,    0, 804 |           autorité de l'Église; il appartient à la conférence des Évêques
67   3,    0, 816 |          lui; leur haute direction appartient aussi à ce même Siège.~        §
68   3,    0, 831 |           du lieu.~        § 2. Il appartient à la conférence des Évêques
69   4,    0, 838 |         observées partout.~§ 3. Il appartient aux conférences des Évêques
70   4,    0, 838 |          En matière liturgique, il appartient à l'Évêque diocésain de
71   4,    1, 841 |          pour leur validité; et il appartient à cette même autorité suprême
72   4,    1, 874 |      baptisée.~§ 2. Un baptisé qui appartient à une communauté ecclésiale
73   4,    1, 911 |            en Viatique aux malades appartient au curé et aux vicaires
74   4,    1, 961 |        grand pèlerinage.~ ~§ 2. Il appartient à l'Évêque diocésain de
75   4,    1, 1127|        publique de célébration; il appartient à la conférence des Évêques
76   5,    0, 1256|            propriete sur les biens appartient a la personne juridique
77   5,    0, 1264|           disposition du droit, il appartient a l'assemblee des Eveques
78   5,    0, 1272|      benefices proprement dits, il appartient a la conference des Eveques
79   5,    0, 1276|               Can. 1276 - # 1. Il  appartient  a l'Ordinaire de veiller
80   5,    0, 1277|           charte de fondation.  Il appartient a la conference des Eveques
81   5,    0, 1296|        soit civilement valable, il appartient a l'autorite competente
82   5,    0, 1297|                     Can. 1297 - Il appartient a la conference des Eveques
83   5,    0, 1309|            il s'agit au can. 1308, appartient en outre le pouvoir de transferer
84   7,    1, 1415|           de connaître de la cause appartient à celui qui a le premier
85   7,    1, 1435|                     Can. 1435 - Il appartient à l'Évêque de nommer le
86   7,    1, 1445|            ces dicastères.~§ 3. Il appartient en outre à ce Tribunal suprême:~
87   7,    2, 1531|        elle refuse de répondre, il appartient au juge d'apprécier ce qui
88   7,    2, 1537|         apporté dans un procès, il appartient au juge, après avoir pesé
89   7,    2, 1543|           une autre altération, il appartient au  juge d'apprécier si
90   7,    2, 1575|                     Can. 1575 - Il appartient au juge de nommer les experts,
91   7,    2, 1649|               1. L'Évêque à qui il appartient de régir le tribunal fixera