Livre, Partie, Can.
1 1, 0, 167 | participer à cause du mauvais état de sa santé, les scrutateurs
2 1, 0, 194 | 1 celui qui a perdu l'état clérical;~2 la personne
3 2, 1, 207 | salvatrice de l'Église; leur état, même s'il ne concerne pas
4 2, 1, 216 | fidèles, chacun selon son état et sa condition, ont le
5 2, 1, 219 | contrainte dans le choix d'un état de vie.~
6 2, 1, 226 | Ceux qui vivent dans l'état conjugal ont, selon leur
7 2, 1, 247 | éducation appropriée à garder l'état de célibat et ils apprendront
8 2, 1, 278 | des fins en accord avec l'état clérical.~ ~§ 2. Les clercs
9 2, 1, 278 | obligations propres à l'état clérical, ou peuvent entraver
10 2, 1, 282 | les devoirs de leur propre état. ~
11 2, 1, 285 | qui ne convient pas à leur état, selon les dispositions
12 2, 1, 285 | est cependant étranger à l'état clérical.~ ~§ 3. Il est
13 2, 1, 289 | militaire ne convient guère à l'état clérical, les clercs et
14 2, 1, 289 | publiques étrangères à l'état clérical, que les lois civiles,
15 2, 1, 289 | Chapitre IV LA PERTE DE L'ÉTAT CLÉRIAL~ ~
16 2, 1, 290 | Un clerc perd cependant l'état clérical:~1 par sentence
17 2, 1, 291 | 290, § 1, la perte de l'état clérical ne comporte pas
18 2, 1, 292 | 292 - Le clerc, qui perd l'état clérical selon les dispositions
19 2, 1, 292 | temps les droits propres à l'état clérical, et il n'est plus
20 2, 1, 292 | aucune des obligations de l'état clérical, restant sauves
21 2, 1, 293 | Le clerc qui a perdu l'état clérical ne peut de nouveau
22 2, 2, 360 | comprend la Secrétairerie d'État ou Secrétariat du Pape,
23 2, 2, 361 | autrement, la Secrétairerie d'État, le Conseil pour les affaires
24 2, 2, 364 | défendre auprès des chefs d'État, en action concertée avec
25 2, 2, 365 | en même temps auprès de l'État selon les règles du droit
26 2, 2, 365 | Apostolique et les Autorités de l'État;~2 de traiter les questions
27 2, 2, 365 | relations de l'Église et de l'État et, en particulier, de travailler
28 2, 2, 384 | oligations propres à leur état et aient à leur disposition
29 2, 2, 399 | Suprême un rapport sur l'état du diocèse qui lui est confié,
30 2, 2, 487 | publics et qui concernent l'état de leur propre personne.~
31 2, 2, 555 | conduisent conformément à leur état et remplissent leur office
32 2, 3, 574 | Can. 574 - § 1. L'état de ceux qui professent les
33 2, 3, 574 | promouvoir.~ ~§ 2. À cet état, certains fidèles sont spécialement
34 2, 3, 588 | Can. 588 - § 1. L'état de vie consacrée, de sa
35 2, 3, 592 | lui, un bref aperçu sur l'état et la vie de l'institut.~§
36 2, 3, 598 | à la perfection de leur état.~
37 2, 3, 604 | Église conforme à leur propre état, les vierges peuvent s'associer
38 2, 3, 645 | baptême, de confirmation et d'état libre.~§ 2. S'il s'agit
39 2, 3, 689 | bien qu'il ne soit pas en état de faire une nouvelle profession,
40 4, 1, 877 | moins si cela se fait dans l'état civil du pays, ceux des
41 4, 1, 889 | instruite, dûment disposée et en état de renouveler les promesses
42 4, 1, 916 | Qui a conscience d'être en état de péché grave ne célébrera
43 4, 1, 996 | baptisé, non excommunié et en état de grâce, au moins à la
44 4, 1, 1051| recherche soigneusement faite, état de santé physique et psychique;~
45 4, 1, 1063| son assistance pour que l'état de mariage soit gardé dans
46 4, 1, 1063| aux devoirs de leur nouvel état;~3 par la célébration fructueuse
47 4, 1, 1113| le droit pour prouver l'état libre des parties seront
48 4, 1, 1114| a pas la certitude de l'état libre des contractants selon
49 4, 1, 1121| curé a mené l'enquête sur l'état libre; le conjoint catholique
50 4, 1, 1134| devoirs et la dignité de leur état.~
51 6, 1, 1317| Cependant, le renvoi de l'état clérical ne peut être établi
52 6, 1, 1323| préjudice aux âmes;~5 a agi en état de légitime défense contre
53 6, 1, 1324| 6 par qui, agissant en état de légitime défense contre
54 6, 1, 1336| office;~5 le renvoi de l'état clérical.~§ 2. Ne peuvent
55 6, 1, 1345| feu de la passion, ou en état d'ébriété, ou de tout autre
56 6, 1, 1350| s'agisse du renvoi de l'état clérical.~§ 2. Cependant,
57 6, 1, 1350| si un clerc renvoyé de l'état clérical se trouve, à cause
58 6, 1, 1357| pénitent de demeurer dans un état de péché grave pendant le
59 6, 2, 1364| y compris le renvoi de l'état clérical.~
60 6, 2, 1367| y compris le renvoi de l'état clérical.~
61 6, 2, 1370| y compris le renvoi de l'état clérical.~§ 2. Qui fait
62 6, 2, 1387| graves, sera renvoyé de l'état clérical.~
63 6, 2, 1394| graves et même du renvoi de l'état clérical.~§ 2. Le religieux
64 6, 2, 1395| y compris le renvoi de l'état clérical.~§ 2. Le clerc
65 6, 2, 1395| l'exige, le renvoi de l'état clérical.~
66 7, 1, 1405| magistrature suprême de l'État;~2 les Pères Cardinaux;~
67 7, 1, 1425| peine de l'exclusion de l'état clérical; b) à l'infliction
68 7, 1, 1445| demandes de remise en l'état et des autres recours contre
69 7, 1, 1460| nullité et la remise en l'état.~ ~§ 3. Si toutefois le
70 7, 1, 1492| des actions concernant l'état des personnes, qui ne sont
71 7, 2, 1518| cause meurt ou change d'état ou quitte la fonction en
72 7, 2, 1596| admise dans la cause en l'état où elle se trouve; un délai
73 7, 2 | JUGÉE ET LA REMISE EN L'ÉTAT (Cann. 1641 – 1648)~ ~ ~ ~
74 7, 2, 1643| Ne passent jamais à l'état de chose jugée les causes
75 7, 2, 1643| les causes concernant l'état des personnes, y compris
76 7, 2, 1644| dans une cause concernant l'état des personnes, une double
77 7, 2 | CHAPITRE II~LA REMISE EN L'ÉTAT~ ~
78 7, 2, 1645| possibilité de la remise en l'état, pourvu que l'injustice
79 7, 2, 1646| 1646 - § 1. La remise en l'état, pour les motifs exposés
80 7, 2, 1646| connus.~§ 2. La remise en l'état, pour les motifs exposés
81 7, 2, 1647| La demande de remise en l'état suspend, si elle n'a pas
82 7, 2, 1647| dédommager si la remise en l'état est accordée.~
83 7, 2, 1648| accordée la remise en l'état, le juge doit se prononcer
84 7, 3, 1712| tous les droits propres à l'état clérical et est libéré de
85 7, 4, 1726| 1726 - À tout degré ou état du procès pénal, s'il appert
86 7, 5, 1741| que le curé n'est plus en état de s'acquitter efficacement
87 7, 5, 1745| arguments avancés, en faisant état d'éléments qui paraissent
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