Livre, Partie, Can.
1 1, 0, 5 | supprimées à moins d'une autre disposition expresse du Code; cependant,
2 1, 0, 6 | Code, à moins d'une autre disposition expresse concernant les
3 1, 0, 11 | qui, à moins d'une autre disposition expresse du droit, ont atteint
4 1, 0, 15 | effet, à moins d'une autre disposition expresse.~ ~§ 2. L'ignorance
5 1, 0, 19 | déterminé, il n'y a pas de disposition expresse de la loi universelle
6 1, 0, 20 | particulier ou spécial, sauf autre disposition expresse du droit.~
7 1, 0, 22 | contraires au droit divin et sauf disposition autre du droit canonique.~ ~ ~
8 1, 0, 33 | avait portés, sauf expresse disposition contraire.~
9 1, 0, 46 | qui l'a émis, sauf autre disposition expresse du droit.~
10 1, 0, 73 | est contraire, sauf autre disposition de cette même loi.~
11 1, 0, 91 | ce pouvoir, sauf expresse disposition contraire, à l'égard des
12 1, 0, 98 | observées à moins d'autre disposition du droit canonique ou si,
13 1, 0, 114 | personnes juridiques par disposition du droit ou par concession
14 1, 0, 119 | actes collégiaux, sauf autre disposition du droit ou des statuts:
15 1, 0, 125 | dol, est valide sauf autre disposition du droit; mais il peut être
16 1, 0, 126 | il est valide, sauf autre disposition du droit; mais l'acte posé
17 1, 0, 132 | Cependant, sauf autre disposition stipulée expressément dans
18 1, 0, 135 | délégué validement sauf autre disposition expresse du droit; une loi
19 1, 0, 136 | nature de l'affaire ou une disposition du droit qu'il en va autrement;
20 1, 0, 137 | cas, à moins d'une autre disposition expresse du droit.~ ~§ 2.
21 1, 0, 139 | 139 - § 1. À moins d'une disposition autre du droit, le fait
22 1, 0, 140 | selon le can. 119, sauf disposition autre contenue dans le mandat.~ ~§
23 1, 0, 143 | attaché.~ ~§ 2. Sauf autre disposition du droit, le pouvoir ordinaire
24 1, 0, 145 | constituée de façon stable par disposition divine ou ecclésiastique
25 1, 0, 148 | ces offices, sauf autre disposition du droit.~
26 1, 0, 157 | Can. 157 - Sauf autre disposition explicite du droit, il revient
27 1, 0, 158 | a été connue, sauf autre disposition légitime.~ ~§ 2. Si le droit
28 1, 0, 161 | Can. 161 - § 1. Sauf autre disposition du droit, celui qui a présenté
29 1, 0, 164 | Can. 164 - Sauf autre disposition du droit, les dispositions
30 1, 0, 165 | Can. 165 - Sauf autre disposition du droit ou des statuts
31 1, 0, 167 | par procureur, sauf autre disposition légitime des statuts.~ ~§
32 1, 0, 174 | Can. 174 - § 1. Sauf autre disposition du droit ou des statuts,
33 1, 0, 176 | Can. 176 - Sauf autre disposition du droit ou des statuts,
34 1, 0, 179 | plein droit, sauf autre disposition du droit.~ ~ ~ ~
35 1, 0, 180 | autorité compétente, sauf autre disposition du droit.~ ~§ 2. Les compromissaires
36 1, 0, 184 | de cet office, sauf autre disposition du droit.~ ~§ 3. Quand la
37 1, 0, 191 | canonique du second, sauf autre disposition du droit ou autre prescription
38 1, 0, 200 | Can. 200 - Sauf autre disposition expresse du droit, le temps
39 1, 0, 202 | depuis minuit, sauf autre disposition expresse. La semaine comprend
40 1, 0, 203 | expressément autrement.~ ~§ 2. Sauf disposition contraire, le jour ad quem
41 2, 1, 317 | Can. 317 - § 1. Sauf disposition autre des statuts, il appartient
42 2, 1, 317 | assumera pas ce rôle sauf autre disposition des statuts.~ ~§ 4. Dans
43 2, 1, 319 | légitimement érigée, sauf disposition autre, administre selon
44 2, 2, 330 | 330 - De même que, par disposition du Seigneur, saint Pierre
45 2, 2, 377 | épiscopale.§ 3. À moins de disposition autre légitimement établie,
46 2, 2, 377 | sagesse. ~§ 4. À moins de disposition autre légitimement établie,
47 2, 2, 384 | leur état et aient à leur disposition les moyens et les institutions
48 2, 2, 400 | Pontife Suprême, à moins de disposition différente du Siège Apostolique,
49 2, 2, 406 | spécial.~§ 2. À moins de disposition autre prévue dans les lettres
50 2, 2, 413 | du diocèse revient, sauf disposition autre du Saint-Siège, à
51 2, 2, 419 | consulteurs, à moins de disposition autre du Saint-Siège. Celui
52 2, 2, 420 | gouvernement, à moins de disposition autre du Saint-Siège. ~
53 2, 2, 479 | des rescrits, sauf autre disposition expresse du droit, ou à
54 2, 2, 502 | can. 495, § 2, sauf autre disposition du droit. ~ ~ ~
55 2, 2, 516 | Can. 516 - § 1. Sauf autre disposition du droit, la quasi-paroisse
56 2, 2, 548 | curé.~ ~§ 2. Sauf autre disposition expresse des lettres de
57 2, 2, 553 | 2. À moins d'une autre disposition du droit particulier, le
58 2, 2, 565 | Can. 565 - Sauf autre disposition du droit ou de droits spéciaux
59 2, 3, 600 | limitation dans l'usage et la disposition des biens selon le droit
60 2, 3, 630 | droit propre, à mettre à la disposition des membres des confesseurs
61 2, 3, 635 | de l'Église, sauf autre disposition expresse.§ 2. Cependant,
62 2, 3, 687 | de l'institut, sauf autre disposition de l'indult. Il est cependant
63 3, 0, 824 | Can. 824 - § 1. Sauf disposition autre, l'Ordinaire du lieu
64 3, 0, 830 | prudence, qui soient à la disposition des curies diocésaines,
65 4, 1, 923 | catholique, compte tenu des disposition du can. 844. ~ ~ ~
66 4, 1, 1140| enfants légitimes, sauf autre disposition expresse du droit.~ ~ ~ ~
67 4, 1, 1161| célébration du mariage, sauf autre disposition expresse du droit.~ ~§ 3.
68 4, 2, 1190| Siège Apostolique.~§ 3. La disposition du § 2 vaut également pour
69 4, 3, 1225| par le droit ou par une disposition de l'Ordinaire du lieu,
70 5, 0, 1257| ces canons, sauf autres disposition expresse.~
71 5, 0, 1264| Can. 1264 - Sauf autre disposition du droit, il appartient
72 5, 0, 1279| appartiennent, a moins d'une autre disposition du droit particulier, des
73 6, 1, 1351| trouve éteint, sauf autre disposition expresse.~
74 7, 1, 1414| même procès, à moins qu'une disposition de la loi ne s'y oppose.~
75 7, 1, 1427| droit pontifical, sauf autre disposition des constitutions, le juge
76 7, 1, 1434| Can. 1434 - Sauf autre disposition expresse:~1 chaque fois
77 7, 1, 1444| Romaine; à moins d'une autre disposition dans le rescrit de commission,
78 7, 1, 1457| aucun fondement sur une disposition du droit se déclareraient
79 7, 1, 1491| est, à moins d'une autre disposition expresse, protégé non seulement
80 7, 2, 1512| interrompue, à moins d'une autre disposition; 5 il y a dès lors litispendance
81 7, 2, 1645| préjudice de l'autre;~4 une disposition de la loi autre que de pure
82 7, 2, 1653| Can. 1653 - § 1. Sauf disposition autre de la loi particulière,
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