Livre, Partie, Can.
1 1, 0, 5 | jugement de l'Ordinaire compte tenu des circonstances de lieux
2 1, 0, 56 | Can. 56 - Un décret est tenu pour signifié si, sans juste
3 1, 0, 71 | Can. 71 - Nul n'est tenu d'utiliser un rescrit accordé
4 1, 0, 84 | Apostolique, l'Ordinaire est tenu de l'en informer.~ ~ ~ ~
5 1, 0, 90 | juste et raisonnable, compte tenu des circonstances du cas
6 1, 0, 122 | équitable et juste, compte tenu de toutes les circonstances
7 1, 0, 128 | posé avec dol ou faute, est tenu par l'obligation de réparer
8 2, 1, 304 | les modes d'action, compte tenu des besoins ou de l'utilité
9 2, 2, 351 | le nom in pectore n'est tenu pendant cette période à
10 2, 2, 351 | le Pontife Romain, il est tenu à ces mêmes devoirs et jouit
11 2, 2, 386 | L'Évêque diocésain est tenu de proposer et d'expliquer
12 2, 2, 387 | se souvenant qu'il est tenu par l'obligation de donner
13 2, 2, 392 | tout entière, l'Évêque est tenu de promouvoir la discipline
14 2, 2, 392 | et en conséquence il est tenu d'urger l'observation de
15 2, 2, 395 | l'Évêque diocésain est tenu par la loi de la résidence
16 2, 2, 396 | 396 - § 1. L'Évêque est tenu par l'obligation de visiter
17 2, 2, 408 | fonctions auxquelles est tenu l'Évêque diocésain.~§ 2.
18 2, 2, 414 | le siège est empêché, est tenu dans l'exerice de sa charge
19 2, 2, 418 | Administrateur diocésain et il est tenu aux obligations de cette
20 2, 2, 427 | Administrateur diocésain est tenu aux obligations de l'Évêque
21 2, 2, 429 | Administrateur diocésain est tenu par l'obligation de résider
22 2, 2, 437 | 1. Le Métropolitain est tenu par l'obligation, dans les
23 2, 2, 510 | de celui-ci; ce curé est tenu par toutes les obligations
24 2, 2, 512 | réellement représentée, compte tenu des diverses régions du
25 2, 2, 527 | paroisse la reçoit et est tenu de l'exercer dès le moment
26 2, 2, 528 | 528 - § 1. Le curé est tenu par l'obligation de pourvoir
27 2, 2, 533 | 533 - § 1. Le curé est tenu par l'obligation de résider
28 2, 2, 533 | une semaine, le curé est tenu d'en avertir l'Ordinaire
29 2, 2, 534 | la paroisse, le curé est tenu par l'obligation d'appliquer
30 2, 2, 534 | plusieurs paroisses est tenu, aux jours prévus au § 1,
31 2, 2, 543 | auront eux-mêmes établi, est tenu par l'obligation d'accomplir
32 2, 2, 548 | raison de son office, est tenu par l'obligation d'aider
33 2, 2, 549 | en ce cas, le vicaire est tenu par toutes les obligations
34 2, 2, 550 | Le vicaire paroissial est tenu par l'obligation de résider
35 2, 2, 555 | 4. Le vicaire forain est tenu par l'obligation de visiter
36 2, 2, 562 | et les droits acquis, est tenu par l'oligation de veiller
37 2, 3, 590 | Chacun de leurs membres est tenu d'obéir au Pontife Suprême
38 2, 3, 639 | Supérieurs, c'est elle qui est tenu d'en répondre.~§ 2. Si un
39 2, 3, 640 | Les instituts, compte tenu des données locales, s'efforceront
40 2, 3, 685 | de sa probation, il est tenu d'observer le droit propre
41 2, 3, 705 | Pontife Romain et n'est pas tenu aux obligations que, dans
42 2, 3, 738 | oeuvres d'apostolat, compte tenu des cann. 679-683.~§ 3.
43 3, 0, 776 | Can. 776 - Le curé est tenu en vertu de sa charge de
44 3, 0, 776 | vie apostolique, compte tenu du caractère de chaque institut,
45 3, 0, 809 | autonomie scientifique compte tenu de la doctrine catholique.~ ~
46 4, 1, 885 | L'Évêque diocésain est tenu par l'obligation de veiller
47 4, 1, 916 | n'oubliera pas qu'il est tenu par l'obligation de faire
48 4, 1, 920 | sainte Eucharistie, est tenu par l'obligation de recevoir
49 4, 1, 923 | rite catholique, compte tenu des disposition du can.
50 4, 1, 949 | offrande continue d'être tenu de le faire, même si les
51 4, 1, 955 | personnellement; et il est tenu par l'obligation de veiller
52 4, 1, 958 | accomplie.§ 2. L'Ordinaire est tenu par l'obligation de contrôler
53 4, 1, 961 | c'est-à-dire si, compte tenu du nombre de pénitents,
54 4, 1, 981 | convenables; le pénitent est tenu par l'obligation de les
55 4, 1, 986 | de mort, tout prêtre, est tenu par l'obligation d'entendre
56 4, 1, 988 | 988 - § 1. Le fidèle est tenu par l'obligation de confesser,
57 4, 1, 989 | l'âge de discrétion est tenu par l'obligation de confesser
58 4, 1, 1034| institut clérical n'est pas tenu d'obtenir cette admission.~
59 4, 1, 1121| conjoint catholique est tenu d'informer aussitôt que
60 4, 2, 1200| faire quelque chose est tenu par une obligation particulière
61 5, 0, 1261| L'Eveque diocesain est tenu d'avertir les fideles de
62 5, 0, 1276| plus etendus.~# 2. Compte tenu des droits, des coutumes
63 5, 0, 1277| plus importants, compte tenu de l'etat economique du
64 5, 0, 1282| biens ecclesiastiques, est tenu d'accomplir ses fonctions
65 5, 0, 1307| 1, un autre livre sera tenu et conserve chez le cure
66 5, 0, 1308| pourvu que personne ne soit tenu de completer l'offrande
67 6, 1, 1330| ou de science, doit être tenu pour non consommé si personne
68 6, 2, 1396| résidence à laquelle il est tenu en raison de son office
69 7, 1, 1420| Tout Évêque diocésain est tenu de constituer un Vicaire
70 7, 1, 1430| promoteur de justice qui est tenu, par sa fonction, de pourvoir
71 7, 1, 1432| lien qui, par fonction, est tenu de présenter et d'exposer
72 7, 1, 1466| juge doit les fixer, compte tenu de la nature de chaque acte.~
73 7, 1, 1477| défendeur est cependant toujours tenu d'être présent en personne
74 7, 2, 1508| qui, selon le droit, est tenu de soutenir le procès en
75 7, 2, 1510| citation ne lui parvienne, est tenu pour régulièrement cité.~
76 7, 2, 1515| restitution de cette chose, il est tenu également d'en restituer
77 7, 2, 1546| 1546 - § 1. Personne n'est tenu de produire des documents,
78 7, 3, 1707| autre conjoint ne peut être tenu pour libéré du lien conjugal
79 7, 3, 1711| les mêmes droits et est tenu aux mêmes obligations que
80 7, 4, 1718| une peine;~2 si, compte tenu du can. 1341, il est expédient
81 7, 4, 1728| 2. L'accusé n'est pas tenu d'avouer son délit et on
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