Livre, Partie, Can.
1 1, 0, 115 | personnes physiques, ou par un collège.~
2 1, 0, 127 | consentement ou de l'avis d'un collège ou d'un groupe de personnes,
3 1, 0, 127 | groupe de personnes, le collège ou le groupe doit être convoqué
4 1, 0, 158 | présentation appartient à un collège ou à un groupe de personnes,
5 1, 0, 160 | présenter lui-même; mais un collège ou un groupe de personnes
6 1, 0, 165 | des statuts légitimes du collège ou du groupe, si un collège
7 1, 0, 165 | collège ou du groupe, si un collège ou un groupe de personnes
8 1, 0, 165 | ou celle qui succède au collège ou au groupe dans le droit
9 1, 0, 166 | 166 - § 1. Le président du collège ou du groupe convoquera
10 1, 0, 166 | convoquera tous les membres du collège ou du groupe; mais la convocation
11 1, 0, 169 | aucune personne étrangère au collège ou au groupe ne peut être
12 1, 0, 173 | désignés parmi les membres du collège ou du groupe.~ ~§ 2. Les
13 1, 0, 173 | conservés aux archives du collège.~
14 1, 0, 174 | idoines prises au sein du collège électoral ou en dehors;
15 1, 0, 174 | 2. S'il s'agit d'un collège ou d'un groupe composé exclusivement
16 1, 0, 175 | révocation faite par le collège ou le groupe avant tout
17 1, 0, 176 | telle par le président du collège ou du groupe, la personne
18 1, 0, 177 | signifier au président du collège ou du groupe si elle accepte
19 1, 0, 177 | être élue de nouveau; le collège ou le groupe doit procéder
20 1, 0, 182 | nulle par le fait même; le collège et le groupe sont alors,
21 1, 0, 183 | droit d'élire fait retour au collège ou au groupe.~ ~§ 2. Si
22 2, 1, 264 | ne s'y trouve en fait un collège de professeurs ou d'étudiants
23 2, 2 | LE PONTIFE ROMAIN ET LE COLLÈGE DES ÉVÊQUES~ ~
24 2, 2, 330 | Apôtres constituent un seul Collège, d'une manière semblable
25 2, 2, 331 | successeurs, est le chef du Collège des Évêques, Vicaire du
26 2, 2 | Art. 2~LE COLLÈGE DES ÉVÊQUES~ ~
27 2, 2, 336 | Can. 336 - Le Collège des Évêques dont le chef
28 2, 2, 336 | le chef et les membres du Collège, et dans lequel se perpétue
29 2, 2, 337 | Can. 337 - § 1. Le Collège des Évêques exerce le pouvoir
30 2, 2, 337 | formes selon lesquelles le Collège des Évêques exercera collégialement
31 2, 2, 339 | Évêques qui sont membres du Collège des Évêques et eux seuls
32 2, 2, 341 | les décrets que porte le Collège des Évêques, quand il pose
33 2, 2, 349 | Église Romaine constituent un Collège particulier auquel il revient
34 2, 2, 350 | Can. 350 - § 1. Le Collège des Cardinaux est réparti
35 2, 2, 350 | ont été reçus au sein du Collège des Cardinaux; l'ordre presbytéral
36 2, 2, 350 | qui sont reçus au sein du Collège des Cardinaux ont pour titre
37 2, 2, 351 | de fait publié devant le Collège des Cardinaux; à partir
38 2, 2, 352 | 1. Le Doyen préside le Collège des Cardinaux; quand il
39 2, 2, 352 | celui qui sera le Doyen du Collège; ils communiquent son nom
40 2, 2, 359 | du Siège Apostolique, le Collège des Cardinaux possède dans
41 2, 2, 375 | le chef et les membres du Collège.
42 2, 2, 377 | entendra des membres du Collège des consulteurs et du chapitre
43 2, 2, 382 | lettres apostoliques au Collège des consulteurs, en présence
44 2, 2, 404 | apostoliques de nomination au Collège des consulteurs et en présence
45 2, 2, 413 | fait défaut, il revient au Collège des consulteurs d'élire
46 2, 2, 419 | auxiliaire, il est dévolu au Collège des consulteurs, à moins
47 2, 2, 419 | convoquera sans tarder le Collège compétent pour désigner
48 2, 2, 421 | diocèse, doit être élu par le Collège des consulteurs, restant
49 2, 2, 422 | auxiliaire, et à défaut le Collège des consulteurs, avertira
50 2, 2, 430 | en forme authentique au Collège compétent pour l'élection,
51 2, 2, 485 | avec le consentement du Collège des consulteurs. ~
52 2, 2, 494 | après avoir entendu le collège des consulteurs et le conseil
53 2, 2, 494 | après qu'il ait entendu le collège des consulteurs et le conseil
54 2, 2 | CONSEIL PRESBYTÉRAL ET LE COLLÈGE DES CONSULTEURS~ ~
55 2, 2, 501 | fonctions sont remplies par le collège des consulteurs; dans l'
56 2, 2, 502 | une durée de cinq ans le collège des consulteurs, auquel
57 2, 2, 502 | expiration des cinq années, le collège continue d'exercer ses fonctions
58 2, 2, 502 | jusqu'à ce qu'un nouveau collège soit constitué.~§ 2. L'Évêque
59 2, 2, 502 | Évêque diocésain préside le collège des consulteurs; cependant
60 2, 2, 502 | place de l'Évêque, ou si le collège n'a pas encore été constitué,
61 2, 2, 502 | d'ordination au sein du collège des consulteurs.~§ 3. La
62 2, 2, 502 | décider que les fonctions du collège des consulteurs soient confiées
63 2, 2, 502 | apostolique, les fonctions du collège des consulteurs reviennent
64 2, 2, 503 | cathédral ou collégial, est le collège de prêtres auquel il revient
65 2, 2, 557 | séminaire ou à un autre collège dirigé par des clercs est
66 2, 2, 557 | recteur du séminaire ou du collège, à moins que l'Évêque diocésain
67 3, 0, 749 | moeurs.~ ~ § 2. Le Collège des Évêques jouit lui aussi
68 3, 0, 752 | le Pontife Suprême ou le Collège des Évêques énonce en matière
69 3, 0, 753 | communion avec le chef du Collège et ses membres, séparément
70 3, 0, 754 | le Pontife Romain ou le Collège des Évêques.~ ~
71 3, 0, 755 | appartient en premier lieu au Collège des Évêques tout entier
72 3, 0, 756 | au Pontife Romain et au Collège des Évêques.~ § 2.
73 3, 0, 782 | du Pontife Romain et du Collège des Évêques.~ § 2.
74 3, 0, 833 | selon les statuts du sacré Collège;~ 3 devant le délégué
75 3, 0, 833 | diocésain;~ 4 devant le collège des consulteurs, l'Administrateur
76 4, 1, 1018| avec le consentement du collège des consulteurs, l'Administrateur
77 6, 2, 1372| Concile OEcuménique ou au Collège des Évêques contre un acte
78 7, 1, 1421| être choisi pour former le collège.~§ 3. Les juges jouiront
79 7, 1, 1425| première instance, si le collège ne pouvait être constitué,
80 7, 1, 1429| désigner un des membres du collège comme ponent ou rapporteur,
81 7, 2, 1505| tribunal d'appel ou auprès du collège si le libelle a été refusé
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