Livre,  Partie, Can.

 1   1,    0, 12  |              trouvent de fait sur un territoire où elles ne sont pas en
 2   1,    0, 12  |            Aux lois établies pour un territoire particulier sont soumis
 3   1,    0, 13  |           qui sont en dehors de leur territoire ne sont pas tenus:~1  par
 4   1,    0, 13  |           lois particulières de leur territoire aussi longtemps qu'ils en
 5   1,    0, 13  |            ne nuise dans leur propre territoire ou qu'il ne s'agisse de
 6   1,    0, 13  |  personnelles;~2  ni par les lois du territoire où ils se trouvent, sauf
 7   1,    0, 13  |            immobilières sises sur ce territoire.~ ~§ 3. Ceux qui n'ont ni
 8   1,    0, 87  |         suprême de l'Église pour son territoire ou ses sujets, mais non
 9   1,    0, 91  |          lorsqu'il est absent de son territoire, celui qui a le pouvoir
10   1,    0, 91  |              sujets, même absents du territoire; il a aussi ce pouvoir,
11   1,    0, 91  |            étrangers présents sur le territoire ainsi qu'en sa propre faveur.~
12   1,    0, 102 |              par la résidence sur le territoire d'une paroisse ou au moins
13   1,    0, 102 |              par la résidence sur le territoire d'une paroisse ou au moins
14   1,    0, 102 |             le quasi-domicile sur le territoire d'une paroisse est dit domicile
15   1,    0, 102 |    quasi-domicile paroissial; sur le territoire d'un diocèse, même s'il
16   1,    0, 136 |            lorsqu'il est hors de son territoire, exerce validement son pouvoir
17   1,    0, 136 |              sujets, même absents du territoire, à moins qu'il ne s'avère
18   1,    0, 136 |           étrangers présents sur son territoire, s'il s'agit de la concession
19   2,    1, 237 |              séminaire pour tout son territoire, ni par les Evêques concernés,
20   2,    1, 271 |          demeurer davantage dans son territoire.~
21   2,    1, 312 |      conférence des Évêques dans son territoire;~3  pour les associations
22   2,    1, 312 |            diocésain dans son propre territoire, mais non pas l'administrateur
23   2,    1, 328 |              se trouvent sur le même territoire.~
24   2,    2, 372 |              sera circonscrite en un territoire déterminé de sorte qu'elle
25   2,    2, 372 |              fidèles qui habitent ce territoire.~ ~§ 2. Cependant, là où
26   2,    2, 372 |         pourront être érigées sur ce territoire.~ ~
27   2,    2, 383 |              qu'ils habitent sur son territoire ou qu'ils s'y trouvent pour
28   2,    2, 431 | ecclésiastiques circonscrites sur un territoire donné.~ ~§ 2. En principe,
29   2,    2, 431 |         particulières situées sur le territoire d'une province ecclésiastique
30   2,    2, 439 |           limites coïncident avec le territoire national.~
31   2,    2, 441 |       célébration du concile dans le territoire de la conférence des Évêques;~
32   2,    2, 442 |           concile provincial dans le territoire de la province;~3  d'établir
33   2,    2, 443 |      titulaires qui assument dans le territoire une charge particulière
34   2,    2, 443 |          émérites, demeurant dans le territoire peuvent être appelés aux
35   2,    2, 443 |             Églises particulières du territoire;~2  des Supérieurs majeurs
36   2,    2, 443 |           qui ont leur siège dans le territoire;~3  les recteurs des universités
37   2,    2, 443 |           qui ont leur siège dans le territoire;~4  quelques recteurs de
38   2,    2, 443 |            séminaires situés dans le territoire.~§ 4. Aux conciles particuliers
39   2,    2, 445 |         veillera à pourvoir pour son territoire aux besoins pastoraux du
40   2,    2, 447 |         Évêques d'une nation ou d'un territoire donné, exerçant ensemble
41   2,    2, 447 |              pour les fidèles de son territoire, afin de mieux promouvoir
42   2,    2, 448 |             peut être érigée pour un territoire plus ou moins étendu, de
43   2,    2, 448 |    particulières constituées dans le territoire donné ou les chefs des Églises
44   2,    2, 450 |            les Évêques diocésains du territoire et tous ceux qui leur sont
45   2,    2, 450 |      titulaires chargés dans le même territoire d'une fonction particulière
46   2,    2, 479 |             une partie déterminée du territoire ou pour une catégorie d'
47   2,    2, 491 |          églises se trouvant sur son territoire, et que soient établis en
48   2,    2, 518 |       comprendra tous les fidèles du territoire donné; mais là où c'est
49   2,    2, 518 |          nationalité de fidèles d'un territoire, et encore pour tout autre
50   2,    3, 579 |           diocésains, chacun sur son territoire, peuvent ériger des instituts
51   2,    3, 628 |      diocésain située sur son propre territoire.§ 3. Les membres de l'institut
52   3,    0, 771 |        non-croyants demeurant sur le territoire, car le soin des âmes doit
53   3,    0, 775 |             des catéchismes pour son territoire, avec l'approbation préalable
54   3,    0, 790 |              à l'Évêque diocésain en territoire de mission:~  1  de promouvoir,
55   3,    0, 792 |      travailler ou étudier dans leur territoire seront accueillis fraternellement
56   3,    0, 806 |          catholiques situées sur son territoire et de les visiter, même
57   3,    0, 809 |    convenablement réparties sur leur territoire, où l'on approfondira et
58   4,    1, 862 |         administrer le baptême en un territoire étranger, pas même à ses
59   4,    1, 887 |      confirmation peut aussi, sur le territoire qui lui a été indiqué, administrer
60   4,    1, 887 |              à personne sur un autre territoire, restant sauves les dispositions
61   4,    1, 888 |                    Can. 888 - Sur le territoire où ils peuvent donner la
62   4,    1, 974 |             la perd seulement sur le territoire de celui qui l'a révoquée.~§
63   4,    1, 1077|      résident de fait sur son propre territoire, mais cela pour un temps
64   4,    1, 1078|      résident de fait sur son propre territoire de tous les empêchements
65   4,    1, 1079|      résident de fait sur son propre territoire, excepté de l'empêchement
66   4,    1, 1109|             dans les limites de leur territoire, aux mariages non seulement
67   4,    1, 1111|             dans les limites de leur territoire.~§ 2. Pour que la délégation
68   4,    3, 1206|             dédicace sur leur propre territoire.~
69   5,    0, 1274|        dioceses et meme pour tout le territoire de la conference des Eveques.#
70   5,    0, 1290|            civil, en vigueur dans un territoire en matiere de contrats,
71   6,    1, 1336|          demeurer dans un lieu ou un territoire donné; 2 la privation d'
72   6,    1, 1337|          demeurer dans un lieu ou un territoire donné peut atteindre les
73   6,    1, 1337|          demeurer dans un lieu ou un territoire donné soit infligé, il faut
74   6,    1, 1355|              qui se trouvent sur son territoire ou qui y auraient commis
75   7,    1, 1469|              Le juge, expulsé de son territoire par la force ou  empêché
76   7,    1, 1469|            celle-ci en dehors de son territoire et y prononcer la sentence,
77   7,    1, 1469|   transporter aussi en dehors de son territoire, mais cependant avec la
78   7,    3, 1673|              parties habitent sur le territoire de la même conférence des
79   7,    4, 1722|         séjour dans un endroit ou un territoire donné, ou même lui défendre