Livre, Partie, Can.
1 1, 0, 59 | autre grâce.~ ~§ 2. Les règles concernant les rescrits
2 2, 1, 242 | Evêques, tenant compte des règles émanant de l'autorité suprême
3 2, 1, 242 | dans les séminaires et les règles générales adpatées aux besoins
4 2, 1, 261 | observent exactement les règles du Programme de formation
5 2, 1, 277 | diocésain d'édicter des règles plus précises en la matière
6 2, 1, 284 | ecclésiastique convenable, selon les règles établies par la conférence
7 2, 1, 309 | ont le droit d'édicter des règles particulières concernant
8 2, 2, 334 | toutes les Églises, selon les règles définies par le droit.~
9 2, 2, 362 | respectant cependant les règles du droit international en
10 2, 2, 364 | à promouvoir, selon les règles données par le Siège Apostolique;~
11 2, 2, 365 | auprès de l'État selon les règles du droit international a
12 2, 2, 448 | pour chacune d'elles des règles particulières.~
13 2, 2, 484 | fournir, en observant les règles, les actes ou les documents
14 2, 2, 491 | agit aux §§ 1 et 2, les règles établies par l'Évêque diocésain
15 2, 2, 496 | diocésain, en tenant compte des règles établies par la conférence
16 2, 2, 506 | chanoines, en observant les règles portées par le Saint-Siège.~
17 2, 2, 510 | diocésain d'établir des règles précises pour coordonner
18 2, 2, 536 | consultative et il est régi par les règles que l'Évêque diocésain aura
19 2, 2, 537 | droit universel, par les règles que l'Évêque diocésain aura
20 2, 2, 537 | fidèles, choisis selon ces règles, apporteront leur aide au
21 2, 2, 538 | convenables, en observant les règles édictées par la conférence
22 2, 2, 562 | dans l'église selon les règles liturgiques et les dispositions
23 2, 3, 587 | précisés au can. 578, les règles fondamentales concernant
24 2, 3, 587 | bien harmonisés; mais les règles ne doivent pas être multipliées
25 2, 3, 587 | nécessité.~§ 4. Les autres règles établies par l'autorité
26 2, 3, 605 | en recourant surtout aux règles générales contenues dans
27 2, 3, 611 | sacré, en observant les règles du droit.~
28 2, 3, 624 | propre pourvoira par des règles adaptées à ce que les Supérieurs
29 2, 3, 626 | membres seront observées les règles du droit universel et du
30 2, 3, 628 | sont confiés, d'après les règles de ce même droit.~§ 2. L'
31 2, 3, 631 | comme aussi d'édicter des règles auxquelles tous doivent
32 2, 3, 631 | traiter.~§ 3. D'après les règles fixées par le droit propre,
33 2, 3, 635 | administration des biens des règles appropriées qui favorisent,
34 2, 3, 667 | c'est-à-dire selon les règles données par le Siège Apostolique.
35 2, 3, 718 | évangélique, est régie par les règles du livre V sur Les biens
36 2, 3, 736 | réception des ordres, les règles des clercs séculiers, restant
37 3, 0, 755 | occasions favorables, des règles pratiques, en tenant compte
38 3, 0, 767 | mystères de la foi et les règles de la vie chrétienne y seront
39 3, 0, 772 | observeront en outre les règles établies par l'Évêque diocésain.~ §
40 3, 0, 775 | diocésain d'édicter des règles en matière de catéchèse,
41 3, 0, 777 | 777 - En observant les règles établies par l'Évêque diocésain,
42 3, 0, 804 | des Évêques d'édicter des règles générales concernant ce
43 3, 0, 831 | des Évêques d'établir des règles sur les conditions requises
44 4, 0, 838 | de veiller à ce que les règles liturgiques soient fidèlement
45 4, 0, 838 | limites de sa compétence, des règles auxquelles tous sont tenus.~
46 4, 0, 839 | pleinement conformes aux règles de l'Église.~ ~ ~ ~
47 4, 1, 843 | catéchétique, en observant les règles établies par l'autorité
48 4, 1, 844 | Évêques ne porteront pas de règles générales sans avoir consulté
49 4, 1, 851 | des Évêques et selon les règles particulières édictées par
50 4, 1, 931 | cela est interdit par les règles liturgiques.~
51 4, 1, 941 | ostensoir, en observant les règles prescrites dans les livres
52 4, 1, 942 | prévu, et en observant les règles établies.~
53 4, 1, 944 | diocésain d'établir des règles pour la participation aux
54 4, 1, 964 | des Évêques établira des règles, en prévoyant toutefois
55 4, 1, 978 | enseignement du Magistère et aux règles établies par l'autorité
56 4, 1, 1067| conférence des Évêques fixera les règles concernant l'examen des
57 4, 1, 1067| nécessaires avant le mariage; ces règles étant soigneusement observées,
58 4, 1, 1071| adaptations nécessaires, les règles dont il s'agit au can. 1125.~
59 4, 1, 1108| mais toutefois selon les règles exprimées dans les canons
60 4, 1, 1127| en observant les autres règles du droit.~ ~§ 2. Si de graves
61 4, 1, 1127| des Évêques de fixer les règles selon lesquelles ladite
62 4, 1, 1148| suffisamment pourvu, selon les règles de la justice, de la charité
63 4, 2, 1168| sacramentaux, selon les règles des livres liturgiques,
64 4, 3, 1216| experts, les principes et les règles de la liturgie et de l'art
65 4, 3, 1225| auxquelles s'opposeraient les règles liturgiques.~
66 4, 3, 1237| sera conservée, selon les règles données par les livres liturgiques.~
67 4, 3, 1243| Can. 1243 - Des règles opportunes seront établies
68 6, 1, 1363| de même, en observant les règles, si la peine a été infligée
69 7, 1, 1413| doit être jugée selon les règles ordinaires de la compétence.~
70 7, 1 | TITRE III~LES RÈGLES DE FONCTIONNEMENT DES TRIBUNAUX (
71 7, 1, 1462| en leur temps selon les règles relatives aux questions
72 7, 2, 1574| leur avis, fondés sur les règles de leur art ou de leur science,
73 7, 2, 1590| résolue par une sentence, les règles du procès contentieux oral
74 7, 2, 1627| être traitées selon les règles du procès contentieux oral.~ ~ ~
75 7, 2, 1631| au plus vite, selon les règles du procès contentieux oral.~
76 7, 2, 1649| régir le tribunal fixera les règles concernant:~1 ce qu'il
77 7, 3, 1693| 1682, § 2 en observant les règles prescrites.~
78 7, 3, 1714| compromis et l'arbitrage, les règles choisies par les parties
79 7, 5, 1734| régulière du décret. ~§ 3. Les règles des §§ 1 et 2 ne s'appliquent
|