Livre, Partie, Can.
1 1, 0, 4 | privilèges concédés jusqu'à ce jour à des personnes physiques
2 1, 0, 8 | obliger un mois à compter du jour de leur promulgation, à
3 1, 0, 153 | terme; elle prend effet du jour où l'office est vacant.~ ~§
4 1, 0, 161 | dans le mois à compter du jour où il a eu connaissance
5 1, 0, 165 | mois utiles à compter du jour où est connue la vacance
6 1, 0, 167 | aux personnes présentes au jour et au lieu fixés dans la
7 1, 0, 177 | délai d'un mois à compter du jour où le refus a été connu.~
8 1, 0, 202 | Can. 202 - § 1. Par jour, on entend en droit la durée
9 1, 0, 203 | Can. 203 - § 1. Le jour a quo n'est pas compté dans
10 1, 0, 203 | avec le commencement du jour ou que le droit n'en dispose
11 1, 0, 203 | disposition contraire, le jour ad quem est compté dans
12 1, 0, 203 | se termine à la fin du jour du même quantième, ou, si
13 1, 0, 203 | ou, si le mois n'a pas de jour du même quantième, à la
14 1, 0, 203 | quantième, à la fin du dernier jour du mois.~ ~
15 2, 1, 246 | séminaire de sorte que chaque jour les séminaristes, participant
16 2, 1, 276 | invités à offrir chaque jour le Sacrifice eucharistique;
17 2, 2, 344 | de préciser l'ordre du jour;~5 de présider le synode
18 2, 2, 351 | la préséance à partir du jour de la réservation in pectore.~
19 2, 2, 395 | la Semaine Sainte et le jour de Pâques, pour la Pentecôte
20 2, 2, 418 | possession canonique; et le jour de la prise de possession
21 2, 2, 441 | d'établir l'ordre du jour et les questions à traiter,
22 2, 2, 442 | 3 d'établir l'ordre du jour et les questions à traiter,
23 2, 2, 484 | avec la mention du lieu, du jour, du mois et de l'année;~
24 2, 2, 534 | appliquera lui-même un autre jour.~§ 2. Le curé qui a la charge
25 2, 2, 555 | soient correctement tenus à jour et conservés convenablement;
26 2, 3, 631 | élections et l'ordre du jour des questions à traiter.~§
27 2, 3, 663 | membres participeront chaque jour, autant qu'ils le peuvent,
28 2, 3, 664 | ils feront aussi chaque jour l'examen de leur conscience
29 2, 3, 668 | civil, à valoir à partir du jour de l'émission de cette profession.
30 4, 1, 856 | être célébré n'importe quel jour, il est néanmoins recommandé
31 4, 1, 877 | il y en a, du lieu et du jour où le baptême a été administré,
32 4, 1, 895 | et parrains, des lieu et jour de l'administration de la
33 4, 1, 905 | célébrer plus d'une fois par jour, sauf dans les cas où, selon
34 4, 1, 905 | fois l'Eucharistie le même jour.~ ~§ 2. S'il y a pénurie
35 4, 1, 905 | célèbrent deux fois par jour, et même, lorsque la nécessité
36 4, 1, 917 | recevoir à nouveau le même jour mais seulement lors d'une
37 4, 1, 919 | deux ou trois fois le même jour peut prendre quelque chose
38 4, 1, 921 | reçu la sainte communion le jour même, il est hautement conseillé
39 4, 1, 937 | moins quelques heures par jour, afin qu'ils puissent prier
40 4, 1, 944 | dans les rues, surtout au jour de la solennité du Corps
41 4, 1, 951 | plusieurs Messes le même jour peut appliquer chacune d'
42 4, 1, 951 | donnée; néanmoins, hormis le jour de Noël, il gardera l'offrande
43 4, 1, 951 | une deuxième Messe le même jour ne peut sous aucun prétexte
44 4, 1, 955 | être célébrées commence du jour où le prêtre qui doit les
45 4, 1, 967 | autres personnes qui résident jour et nuit dans une de leurs
46 4, 1, 968 | autres personnes qui résident jour et nuit dans la maison,
47 4, 1, 969 | autres personnes qui résident jour et nuit dans la maison.~
48 4, 1, 1010| messe, le dimanche ou un jour de fête de précepte, mais
49 4, 1, 1053| ordination, le lieu et le jour de l'ordination seront notés
50 4, 1, 1063| mener en famille une vie de jour en jour plus sainte et mieux
51 4, 1, 1063| famille une vie de jour en jour plus sainte et mieux remplie.~
52 4, 2, 1196| et des personnes résidant jour et nuit dans une maison
53 4, 3, 1245| obligation d'observer un jour de fête ou de pénitence,
54 4, 3, 1245| résident dans leur maison jour et nuit.~ ~ ~ ~
55 4, 3, 1246| entière comme le principal jour de fête de précepte. Et
56 4, 3, 1246| Corps et Sang du Christ, le jour de Sainte Marie Mère de
57 4, 3, 1247| Dieu, la joie propre au jour du Seigneur ou la détente
58 4, 3, 1248| selon le rite catholique le jour de fête lui-même ou le soir
59 4, 3, 1248| fête lui-même ou le soir du jour précédent.~§ 2. Si, faute
60 6, 1, 1362| prescription commence à courir du jour où le délit a été commis,
61 6, 1, 1362| permanent ou habituel, du jour où il a cessé.~
62 6, 1, 1363| et qui sont à compter du jour ou la sentence de condamnation
63 7, 1, 1459| qu'elles ne viennent au jour qu'après celle-ci, et elles
64 7, 1, 1467| Can. 1467 - Si au jour indiqué pour un acte judiciaire
65 7, 1, 1467| délai est prorogé au premier jour suivant non férié.~ ~ ~ ~
66 7, 2, 1504| 3 être signé et daté, jour, mois et année, par le demandeur
67 7, 2, 1515| les fruits à compter du jour de la litiscontestation
68 7, 2, 1594| Can. 1594 - Si, au jour et à l'heure fixés pour
69 7, 2, 1609| tribunal collégial fixera le jour et l'heure où les juges
70 7, 2, 1609| même du tribunal.~§ 2. Au jour fixé, chacun des juges apportera
71 7, 2, 1612| achèvera par la mention des jour et lieu où elle a été rendue,
72 7, 2, 1621| de dix ans, à compter du jour de la publication de la
73 7, 2, 1622| indication de l'année, du mois, jour et lieu où elle a été rendue;~
74 7, 2, 1637| quinze jours, à compter du jour où elle a reçu notification
75 7, 2, 1646| trois mois à compter du jour où ces motifs ont été connus.~§
76 7, 2, 1646| trois mois à compter du jour de la connaissance de la
77 7, 2, 1668| décision jusqu'au cinquième jour utile.~§ 3. Le texte complet
78 7, 5, 1735| courent à compter du trentième jour.~
79 7, 5, 1737| 3, courent à dater du jour de la notification du décret,
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