Livre, Partie, Can.
1 1, 0, 2 | liturgiques; c'est pourquoi les lois liturgiques en vigueur jusqu'
2 1, 0, 6 | promulgué en 1917;~2 les autres lois universelles ou particulières,
3 1, 0, 6 | expresse concernant les lois particulières;~3 toutes
4 1, 0, 6 | particulières;~3 toutes les lois pénales universelles ou
5 1, 0, 6 | présent Code;~4 les autres lois disciplinaires universelles
6 1, 0 | TITRE I~LES LOIS DE L'ÉGLISE (Cann. 7 - 22)~ ~ ~
7 1, 0, 8 | Can. 8 - § 1. Les lois universelles de l'Eglise
8 1, 0, 8 | ou plus long.~ ~§ 2. Les lois particulières sont promulguées
9 1, 0, 9 | Can. 9 - Les lois concernent l'avenir, non
10 1, 0, 10 | irritantes ou inhabilitantes les lois qui spécifient expressément
11 1, 0, 11 | 11 - Sont tenus par les lois purement ecclésiastiques
12 1, 0, 12 | 1. Sont tenus par les lois universelles tous ceux pour
13 1, 0, 12 | cependant pas soumis aux lois universelles tous ceux qui
14 1, 0, 12 | pas en vigueur.~ ~§ 3. Aux lois établies pour un territoire
15 1, 0, 13 | Can. 13 - § 1. Les lois particulières ne sont pas
16 1, 0, 13 | sont pas tenus:~1 par les lois particulières de leur territoire
17 1, 0, 13 | la transgression de ces lois ne nuise dans leur propre
18 1, 0, 13 | ou qu'il ne s'agisse de lois personnelles;~2 ni par
19 1, 0, 13 | personnelles;~2 ni par les lois du territoire où ils se
20 1, 0, 13 | quasi-domicile sont obligés par les lois tant universelles que particulières
21 1, 0, 14 | cas de doute de droit, les lois même irritantes ou inhabilitantes
22 1, 0, 15 | l'erreur portant sur les lois irritantes ou inhabilitantes
23 1, 0, 16 | interpète authentiquement les lois, ainsi que celui auquel
24 1, 0, 17 | Can. 17 - Les lois ecclésiastiques doivent
25 1, 0, 18 | Can. 18 - Les lois qui établissent une peine
26 1, 0, 19 | tranchée en tenant compte des lois portées pour des cas semblables,
27 1, 0, 21 | est pas présumée, mais les lois nouvelles doivent être rapprochées
28 1, 0, 21 | doivent être rapprochées des lois antérieures et, autant que
29 1, 0, 22 | Can. 22 - Les lois civiles auxquelles renvoie
30 1, 0, 27 | meilleure interprète des lois.~
31 1, 0, 29 | loi, sont proprement des lois et sont régis par les dispositions
32 1, 0, 29 | des canons concernant les lois.~
33 1, 0, 32 | ceux qui sont soumis aux lois dont ces décrets déterminent
34 1, 0, 33 | document, ne dérogent pas aux lois, et celles de leurs dispositions
35 1, 0, 33 | qui sont contraires aux lois n'ont aucune valeur.~ ~§
36 1, 0, 34 | explicitent les dispositions des lois, qui expliquent et fixent
37 1, 0, 34 | veiller à l'exécution des lois et les obligent; ceux qui
38 1, 0, 34 | instructions ne dérogent pas aux lois, et si elles sont inconciliables
39 1, 0, 34 | avec les prescriptions des lois, elles sont dénuées de toute
40 1, 0, 86 | des actes juridiques, les lois ne sont pas objet de dispense.~
41 1, 0, 87 | dispenser les fidèles des lois disciplinaires tant universelles
42 1, 0, 87 | ses sujets, mais non des lois pénales ou de procédure,
43 1, 0, 87 | de dispenser de ces mêmes lois, même si la dispense est
44 1, 0, 88 | pouvoir de dispenser des lois diocésaines et, chaque fois
45 1, 0, 88 | au bien des fidèles, des lois portées par le Concile plénier
46 1, 0, 94 | canons qui concernent les lois.~
47 1, 0, 136 | ou de l'application des lois universelles ou particulières
48 2, 1, 289 | l'état clérical, que les lois civiles, les conventions
49 2, 2, 335 | Église tout entière; les lois spéciales portées pour ces
50 2, 2, 392 | observation de toutes les lois ecclésiastiques.§ 2. Il
51 2, 2, 437 | porter le pallium selon les lois liturgiques, dans toute
52 2, 2, 506 | Restant toujours sauves les lois de fondation, les statuts
53 2, 2, 559 | solennelles, restant sauves les lois légitimes de la fondation,
54 2, 2, 569 | militaires sont régis par des lois spéciales.~
55 2, 3, 573 | autres liens sacrés selon les lois propres des instituts, font
56 2, 3, 576 | régler la pratique par des lois et d'en constituer des formes
57 2, 3, 612 | qui, restant sauves les lois de fondation, ne relève
58 2, 3, 619 | vertus, de l'observation des lois et des traditions de leur
59 2, 3, 680 | de chaque institut et les lois de fondation.~
60 3, 0, 799 | dans la société civile, les lois qui régissent la formation
61 4, 1, 925 | espèce du pain ou, selon les lois liturgiques, sous les deux
62 4, 1, 930 | en observant toujours les lois liturgiques, mais non cependant
63 4, 1, 997 | dispositions contenues dans les lois particulières de l'Église. ~ ~ ~
64 4, 1, 1062| compte des coutumes et des lois civiles, s'il en existe.~§
65 4, 2, 1176| être célébrées selon les lois liturgiques.~§ 3. L'Église
66 4, 3, 1217| bénie, en observant les lois de la sainte liturgie.~§
67 5, 0, 1263| moderee, restant sauves les lois et coutumes particulieres
68 5, 0, 1284| cause de l'inobservation des lois civiles;~ 4; percevoir
69 6, 1, 1315| peut également porter des lois pénales; il peut encore,
70 6, 1, 1315| il peut encore, par ses lois, munir d'une peine convenable
71 6, 1, 1316| mesure du possible, les lois pénales, s'il fallait en
72 6, 1, 1319| 1317 et 1318 au sujet des lois particulières.~
73 6, 2, 1399| présente loi ou dans d'autres lois, la violation externe d'
74 7, 1, 1401| 2 de la violation des lois ecclésiastiques et de tous
75 7, 2, 1540| sont ceux qui, selon les lois de chaque lieu, sont de
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