Livre, Partie, Can.
1 1, 0, 94 | leurs objet, structure, gouvernement et modes d'actions.~ ~§
2 1, 0 | TITRE VIII~LE POUVOIR DE GOUVERNEMENT (Cann. 129 - 144)~ ~ ~
3 1, 0, 129 | 129 - § 1. Au pouvoir de gouvernement qui dans l'Église est vraiment
4 1, 0, 130 | Can. 130 - Le pouvoir de gouvernement s'exerce de soi au for externe;
5 1, 0, 131 | 131 - § 1. Le pouvoir de gouvernement est dit ordinaire lorsqu'
6 1, 0, 131 | Le pouvoir ordinaire de gouvernement peut être propre ou vicarial.~ ~§
7 1, 0, 132 | qui lui succède dans le gouvernement.~
8 1, 0, 135 | 1. Dans le pouvoir de gouvernement, on distingue les pouvoirs
9 1, 0, 144 | supplée le pouvoir exécutif de gouvernement tant au for externe qu'au
10 1, 0, 179 | temporel, et les actes de gouvernement qu'elle ferait éventuellement
11 2, 1, 205 | foi, des sacrements et du gouvernement ecclésiastique.~
12 2, 1, 255 | la sanctificiation et du gouvernement du peuple de Dieu.~
13 2, 1, 262 | séminaire sera exempt du gouvernement paroissial; et pour tous
14 2, 1, 274 | d'ordre ou le pouvoir de gouvernement ecclésiastique.~ ~§ 2. À
15 2, 1, 304 | association, le siège, le gouvernement et les conditions requises
16 2, 1, 305 | sont encore soumises au gouvernement de cette même autorité selon
17 2, 1, 323 | can. 305, et aussi à son gouvernement.~ ~§ 2. Il appartient encore
18 2, 2, 335 | doit être innové dans le gouvernement de l'Église tout entière;
19 2, 2, 352 | possède aucun pouvoir de gouvernement sur les autres Cardinaux,
20 2, 2, 357 | posséder aucun pouvoir de gouvernement et sans s'immmiscer d'aucune
21 2, 2, 357 | personne, du pouvoir de gouvernement de l'Évêque du diocèse où
22 2, 2, 366 | est exempt du pouvoir de gouvernement de l'Ordinaire du lieu,
23 2, 2, 375 | culte sacré et ministres de gouvernement.~§ 2. Par la consécration
24 2, 2, 405 | Évêque diocésain dans tout le gouvernement du diocèse et le remplacent
25 2, 2, 409 | diocésain qui préside au gouvernement du diocèse.~
26 2, 2, 413 | le siège est empêché, le gouvernement du diocèse revient, sauf
27 2, 2, 413 | Celui qui aura reçu le gouvernement du diocèse selon les §§
28 2, 2, 419 | la vacance du siège, le gouvernement du diocèse est dévolu jusqu'
29 2, 2, 419 | Celui qui prend ainsi le gouvernement du diocèse convoquera sans
30 2, 2, 420 | possession, en assure le gouvernement, à moins de disposition
31 2, 2, 436 | Métropolitain n'a aucun pouvoir de gouvernement dans les diocèses suffragants;
32 2, 2, 438 | latine aucun pouvoir de gouvernement, sauf s'il s'avère qu'il
33 2, 2, 445 | il possède le pouvoir de gouvernement, surtout législatif, en
34 2, 2, 469 | concours à l'Évêque dans le gouvernement du diocèse tout entier,
35 2, 2, 475 | Évêque lui-même dans le gouvernement du diocèse tout entier.~§
36 2, 2, 476 | Chaque fois que le bon gouvernement du diocèse le demande, un
37 2, 2, 493 | dépenses à prévoir pour le gouvernement du diocèse tout entier pour
38 2, 2, 495 | aider selon le droit dans le gouvernement du diocèse, dans le but
39 2, 2, 541 | assurera par intérim le gouvernement de la paroisse, avant la
40 2, 2, 541 | 2. Celui qui assure le gouvernement de la paroisse selon le §
41 2, 2, 567 | permis de s'immiscer dans le gouvernement interne de l'institut.~
42 2, 3, 586 | de vie, en particulier de gouvernement, par laquelle il possède
43 2, 3, 587 | fondamentales concernant le gouvernement de l'institut et la discipline
44 2, 3, 593 | Siège Apostolique pour le gouvernement interne et la discipline.~
45 2, 3, 596 | pouvoir ecclésiastique de gouvernement tant au for externe qu'au
46 2, 3, 612 | fondation, ne relève que du gouvernement interne et de la discipline
47 2, 3, 613 | réguliers et de moines, sous le gouvernement et la charge de son propre
48 2, 3, 614 | propre mode de vie et leur gouvernement selon les constitutions.
49 2, 3 | CHAPITRE II~LE GOUVERNEMENT DES INSTITUTS~ ~ ~
50 2, 3, 624 | interruption, dans des offices de gouvernement.§ 3. Cependant, durant leur
51 2, 3, 650 | le droit propre.~§ 2. Le gouvernement des novices est réservé
52 2, 3, 715 | propres de l'institut ou à son gouvernement, ils dépendent de l'Évêque
53 2, 3, 717 | établiront le mode propre de gouvernement et détermineront le temps
54 2, 3, 717 | définitivement.~§ 3. Les préposés au gouvernement de l'institut veilleront
55 2, 3, 734 | Can. 734 - Le gouvernement de la société est déterminé
56 4, 1, 968 | le pouvoir exécutif de gouvernement, jouissent de la faculté
57 4, 1, 984 | manière utiliser pour le gouvernement extérieur la connaissance
58 4, 1, 1008| de sanctification et de gouvernement.~
59 5, 0, 1263| publiques soumises a son gouvernement, un impôt modere, proportionnel
60 5, 0, 1273| vertu de sa primaute de gouvernement, est le supreme administrateur
61 5, 0, 1287| soustraits au pouvoir de gouvernement de l'Eveque diocesain, doivent
62 5, 0, 1290| choses soumises au pouvoir de gouvernement de l'Eglise, a moins que
63 6, 1, 1319| vertu de son pouvoir de gouvernement, imposer des préceptes au
64 6, 1, 1331| ou de poser des actes de gouvernement.~§ 2. Si l'excommunication
65 6, 1, 1331| invalidement les actes de gouvernement qui selon le § 1, n. 3,
66 6, 1, 1333| les actes du pouvoir de gouvernement, ou certains d'entre eux;
67 6, 1, 1333| validement poser des actes de gouvernement.~§ 3. La défense n'atteint
68 6, 1, 1333| offices ou le pouvoir de gouvernement qui ne relèveraient pas
69 6, 1, 1335| ou de poser des actes de gouvernement, cette défense est suspendue
70 6, 1, 1335| sacramental ou un acte de gouvernement; ce qu'il est permis de
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