Livre, Partie, Can.
1 1, 0, 49 | et légitimement, à une ou plusieurs personnes déterminées, de
2 1, 0, 115 | les statuts, par une ou plusieurs personnes physiques, ou
3 1, 0, 119 | nombre de voix ou, s'ils sont plusieurs, sur les deux plus âgés;
4 1, 0, 140 | Can. 140 - § 1. Si plusieurs ont été délégués solidairement
5 1, 0, 140 | à la traiter.~ ~§ 2. Si plusieurs ont été délégués collégialement
6 1, 0, 140 | pouvoir exécutif délégué à plusieurs personnes est présumé avoir
7 1, 0, 141 | Can. 141 - Si plusieurs ont été successivement délégués,
8 1, 0, 152 | conférés à personne deux ou plusieurs offices incompatibles, c'
9 1, 0, 160 | présentation peut présenter un ou plusieurs candidats, tous ensemble
10 1, 0, 163 | idoine et qui a accepté;~si plusieurs candidats légitimement présentés
11 1, 0, 168 | une personne a le droit à plusieurs titres d'émettre un suffrage
12 1, 0, 172 | à élire une personne ou plusieurs séparément;~2 secret, certain,
13 1, 0, 174 | leur droit d'élire à une ou plusieurs personnes idoines prises
14 1, 0, 203 | le temps comprend un ou plusieurs mois ou années, une ou plusieurs
15 1, 0, 203 | plusieurs mois ou années, une ou plusieurs semaines, se termine à la
16 2, 1, 271 | clercs l'autorisation même plusieurs fois renouvelable, d'aller
17 2, 1, 307 | personne peut être inscrite à plusieurs associations.~ ~§ 3. Les
18 2, 2, 345 | concernant directement une ou plusieurs régions déterminées.~
19 2, 2, 348 | Évêques, sont constitués un ou plusieurs secrétaires spécialisés
20 2, 2, 374 | par une action commune, plusieurs paroisses voisines peuvent
21 2, 2, 403 | diocèse le demandent, un ou plusieurs Évêques auxiliaires seront
22 2, 2, 419 | auxiliaire, et s'il y en a plusieurs au plus ancien de promotion;
23 2, 2, 461 | un Évêque a la charge de plusieurs diocèses, ou s'il y a la
24 2, 2, 473 | Vicaires généraux s'il y en a plusieurs.~ ~§ 4. Là où il le jugera
25 2, 2, 476 | diocèse le demande, un ou plusieurs Vicaires épiscopaux peuvent
26 2, 2, 517 | pastorale d'une paroisse ou de plusieurs paroisses ensemble peut
27 2, 2, 517 | confiée solidairement à plusieurs prêtres, à la condition
28 2, 2, 520 | confiée solidairement à plusieurs, qu'il soit le modérateur
29 2, 2, 526 | circonstances, la charge de plusieurs paroisses voisines peut
30 2, 2, 533 | dans une maison commune à plusieurs prêtres, pourvu que soit
31 2, 2, 534 | curé qui a la charge de plusieurs paroisses est tenu, aux
32 2, 2, 541 | administrateur paroissial; s'ils sont plusieurs vicaires, ce sera le plus
33 2, 2, 542 | pastorale d'une paroisse ou de plusieurs paroisses ensemble est confiée
34 2, 2, 543 | pastorale d'une paroisse ou de plusieurs paroisses ensemble est confiée
35 2, 2, 545 | pastorale d'une paroisse, un ou plusieurs vicaires paroissiaux peuvent
36 2, 2, 545 | un ministère précis dans plusieurs paroisses ensemble.~
37 2, 2, 550 | s'il est constitué pour plusieurs paroisses ensemble, dans
38 2, 2, 550 | dans une maison commune à plusieurs prêtres, pourvu que l'accomplissement
39 2, 3, 595 | si l'institut s'étend sur plusieurs diocèses.~§ 2. L'Évêque
40 2, 3, 621 | Can. 621 - L'union de plusieurs maisons, qui constitue une
41 2, 3, 648 | peuvent établir une ou plusieurs périodes d'activités apostoliques
42 3, 0, 756 | conjointement cette charge pour plusieurs Églises à la fois, selon
43 4, 1, 851 | comporte; en réunissant plusieurs familles et, là où c'est
44 4, 1, 884 | administrer ce sacrement à un ou à plusieurs prêtres déterminés.~§ 2.
45 4, 1, 921 | sainte communion soit donnée plusieurs fois, à des jours différents.
46 4, 1, 951 | 1. Le prêtre qui célèbre plusieurs Messes le même jour peut
47 4, 1, 961 | donnée par mode général à plusieurs pénitents ensemble, sans
48 4, 1, 962 | absolution sacramentelle donnée à plusieurs ensemble, il est requis
49 4, 1, 1002| malades peut être faite pour plusieurs malades ensemble, s'ils
50 4, 1, 1148| qui aurait en même temps plusieurs épouses non baptisées, s'
51 4, 1, 1148| qui aurait en même temps plusieurs maris non baptisés.~§ 2.
52 4, 1, 1165| diocésain cas par cas, même si plusieurs motifs de nullité se rencontrent
53 4, 3, 1226| pour la commodité d'une ou plusieurs personnes physiques.~
54 6, 1, 1346| le coupable aura commis plusieurs délits, si le cumul de peines
55 6, 1, 1359| personne est sous le coup de plusieurs peines, la remise vaut seulement
56 7, 1, 1407| si le défendeur possède plusieurs fors, le choix du for est
57 7, 1, 1415| prévention, lorsque deux ou plusieurs tribunaux sont également
58 7, 1, 1423| Can. 1423 - § 1. Plusieurs Évêques diocésains peuvent,
59 7, 1, 1439| instance a été constitué pour plusieurs diocèses selon le can. 1423,
60 7, 1, 1439| Apostolique, constituer un ou plusieurs tribunaux de deuxième instance,
61 7, 1, 1482| cependant, pour un juste motif, plusieurs sont désignés par la même
62 7, 1, 1482| 3. Quant aux avocats, plusieurs peuvent être constitués
63 7, 1, 1493| peut assigner quelqu'un par plusieurs actions en même temps, qui,
64 7, 2, 1564| témoin, ne comprenant pas plusieurs questions à la fois, ne
65 7, 2, 1637| inversement.~ ~§ 2. S'il y a plusieurs défendeurs ou plusieurs
66 7, 2, 1637| plusieurs défendeurs ou plusieurs demandeurs, et que la sentence
67 7, 3, 1680| utilisera les services d'un ou plusieurs experts, à moins qu'en raison
68 7, 3, 1713| litige au jugement d'un ou plusieurs arbitres.~
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