Livre, Partie, Can.
1 1, 0, 96 | comme personne avec les obligations et les droits qui sont propres
2 1, 0, 113 | droit canonique des sujets d'obligations et de droits en conformité
3 1, 0, 145 | spirituelle.~ ~§ 2. Les obligations et les droits propres à
4 1, 0, 197 | ou encore de se libérer d'obligations, telles qu'elle existe dans
5 1, 0, 199 | prescription:~1 les droits et obligations qui sont de droit divin
6 1, 0, 199 | apostolique;~3 les droits et obligations qui se rapportent directement
7 2, 1 | TITRE I~OBLIGATIONS ET DROITS DE TOUS LES FIDÈLES (
8 2, 1 | TITRE II~LES OBLIGATIONS ET LES DROITS DES FIDÈLES
9 2, 1, 224 | Can. 224 - En plus des obligations et des droits communs à
10 2, 1, 224 | fidèles laïcs sont tenus aux obligations et jouissent des droits
11 2, 1, 225 | les laïcs sont tenus par l'obligations générale et jouissent du
12 2, 1 | CHAPITRE III~LES OBLIGATIONS ET LES DROITS DES CLERCS~ ~
13 2, 1, 276 | fidèlement et inlassablement les obligations du ministère pastoral;~2
14 2, 1, 278 | sont incompatibles avec les obligations propres à l'état clérical,
15 2, 1, 292 | plus astreint à aucune des obligations de l'état clérical, restant
16 2, 1, 310 | comme telle être sujet d'obligations et de droits; les fidèles
17 2, 1, 310 | conjointement contracter des obligations, acquérir et posséder des
18 2, 1, 310 | peuvent exercer ces droits et obligations par mandataire ou procureur.~
19 2, 2, 414 | pastorale du diocèse aux obligations qui incombent de droit à
20 2, 2, 418 | diocésain et il est tenu aux obligations de cette charge, tout pouvoir
21 2, 2, 427 | Administrateur diocésain est tenu aux obligations de l'Évêque diocésain et
22 2, 2, 484 | décrets, les ordonnances, les obligations ou d'autres actes qui requièrent
23 2, 2, 510 | est tenu par toutes les obligations et jouit des droits et des
24 2, 2, 548 | Can. 548 - § 1. Les obligations et les droits du vicaire
25 2, 2, 549 | est tenu par toutes les obligations du curé, à l'exception de
26 2, 2, 555 | le droit particulier, les obligations et les droits du vicaire
27 2, 2, 562 | canoniques; à ce que les obligations dont l'église est grevée
28 2, 3, 614 | Les droits mutuels et les obligations doivent être définis de
29 2, 3, 639 | contracté des dettes et des obligations, même avec la permission
30 2, 3 | CHAPITRE IV~OBLIGATIONS ET DROITS DES INSTITUTS
31 2, 3, 685 | demeurent, ses droits et ses obligations dans le premier institut
32 2, 3, 685 | que ses voeux, droits et obligations précédents prennent fin. ~ ~ ~
33 2, 3, 687 | exclaustré est exempté des obligations incompatibles avec sa nouvelle
34 2, 3, 692 | ainsi que de toutes les obligations issues de la profession,
35 2, 3, 696 | négligence habituelle des obligations de la vie consacrée; des
36 2, 3, 701 | ainsi que les droits et les obligations découlant de la profession.
37 2, 3, 705 | Romain et n'est pas tenu aux obligations que, dans sa prudence, il
38 2, 3, 712 | institut et définiront les obligations que comportent ces liens,
39 2, 3, 718 | droit propre définira les obligations surtout économiques de l'
40 2, 3, 728 | ainsi que les droits et obligations qui découlent de l'incorporation.~
41 2, 3, 737 | la part des membres les obligations et les droits définis dans
42 2, 3, 739 | Les membres, outre les obligations auxquelles ils sont soumis
43 2, 3, 739 | constitutions, sont tenus aux obligations communes des clercs, sauf
44 2, 3, 743 | cessation des droits et obligations découlant de l'incorporation,
45 2, 3, 744 | entre-temps les droits et obligations dans la société propre sont
46 2, 3, 745 | trois ans, les droits et obligations incompatibles avec sa nouvelle
47 3, 0, 768 | famille et ses devoirs, les obligations qui concernent les hommes
48 4, 1, 851 | signification de ce sacrement et des obligations qu'il comporte; en réunissant
49 4, 1, 865 | vérités de la foi et des obligations chrétiennes et qu'il ait
50 4, 1, 872 | accomplisse fidèlement les obligations qui lui sont inhérentes.
51 4, 1, 892 | accomplisse fidèlement les obligations inhérentes au sacrement.~
52 4, 1, 1028| concerne cet ordre et ses obligations.~
53 4, 1, 1071| personne qui est tenue par des obligations naturelles envers une autre
54 4, 1, 1095| psychique ne peuvent assumer les obligations essentielles du mariage.~
55 4, 1, 1128| que, pour remplir leurs obligations, l'aide spirituelle ne manque
56 4, 3, 1249| remplissant plus fidèlement leurs obligations propres, et surtout en observant
57 5, 0, 1274| puisse s'acquitter de ses obligations envers les autres personnes
58 5, 0, 1290| de modes d'extinction des obligations, seront observees avec les
59 5, 0, 1307| bien en vue pour que les obligations a remplir ne tombent pas
60 5, 0, 1308| cette cause, en reduire les obligations en proportion du tarif des
61 6, 2 | V~LES DÉLITS CONTRE LES OBLIGATIONS SPÉCIALES~
62 6, 2, 1393| Can. 1393 - Qui viole les obligations qui lui ont été imposées
63 7, 1, 1411| une cause a pour objet des obligations nées d'un autre titre, le
64 7, 2, 1611| litigieux;~2 déterminer les obligations découlant du jugement pour
65 7, 3, 1689| parties seront avisées des obligations morales et même civiles
66 7, 3, 1711| droits et est tenu aux mêmes obligations que le défenseur du lien
67 7, 3, 1712| est libéré de toutes ses obligations. ~ ~ ~
68 7, 4, 1717| mêmes pouvoirs et les mêmes obligations qu'un auditeur dans un procès;
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