Livre, Partie, Can.
1 1, 0, 13 | s'il s'avère qu'il en va autrement.~ ~§ 2. Ceux qui sont en
2 1, 0, 52 | s'il s'avère qu'il en va autrement.~
3 1, 0, 59 | s'il s'avère qu'il en va autrement.~
4 1, 0, 61 | s'il s'avère qu'il en va autrement, un rescrit peut être obtenu
5 1, 0, 126 | condition sine qua non, est nul; autrement il est valide, sauf autre
6 1, 0, 127 | ou propre n'en ait décidé autrement; et pour que l'acte soit
7 1, 0, 136 | disposition du droit qu'il en va autrement; il exerce aussi son pouvoir
8 1, 0, 195 | moins qu'il n'y soit pourvu autrement.~ ~ ~ ~
9 1, 0, 203 | en dispose expressément autrement.~ ~§ 2. Sauf disposition
10 2, 1, 236 | diocésain n'en ait décidé autrement; 2 les hommes d'âge mûr,
11 2, 1, 238 | compétente n'en ait décidé autrement. ~
12 2, 1, 266 | constitutions n'en décident autrement.~ ~§ 3. Le membre d'un institut
13 2, 1, 288 | particulier n'en dispose autrement. ~
14 2, 1, 289 | Ordinaire propre n'en décide autrement dans des cas particuliers. ~ ~ ~ ~
15 2, 2, 361 | contexte ne laisse comprendre autrement, la Secrétairerie d'État,
16 2, 2, 367 | pontificales n'en disposent autrement; mais elle cesse à l'expiration
17 2, 2, 368 | s'il s'avère qu'il en va autrement, la prélature territoriale
18 2, 2, 381 | il apparaît qu'il en va autrement de par la nature des choses
19 2, 2, 402 | Apostolique n'y pourvoie autrement.~§ 2. La conférence des
20 2, 2, 438 | s'il s'avère qu'il en va autrement pour certains d'entre eux
21 2, 2, 450 | des Évêques n'en décident autrement.~§ 2. Les autres Évêques
22 2, 2, 482 | particulier n'en dispose autrement, est de veiller à ce que
23 2, 2, 510 | s'il s'avère qu'il en va autrement.~ ~ ~ ~
24 2, 2, 540 | diocésain n'en ait décidé autrement.~§ 2. L'administrateur paroissial
25 2, 2, 553 | aussi doyen, archiprêtre ou autrement, est le prêtre mis à la
26 2, 2, 557 | diocésain n'en ait décidé autrement.~
27 2, 3, 581 | nouvelles, unir ou circonscrire autrement celles qui sont déjà érigées,
28 2, 3, 606 | de la chose, qu'il en va autrement. ~ ~ ~
29 2, 3, 613 | constitutions n'en disposent autrement.~§ 2. Le Modérateur d'une
30 2, 3, 616 | constitutions n'en disposent autrement. ~ § 4. La suppression
31 2, 3, 624 | constitutions n'en disposent autrement.~§ 2. Le droit propre pourvoira
32 2, 3, 668 | constitutions n'en décident autrement, disposeront librement de
33 2, 3, 668 | droit propre n'en décide autrement. ~§ 4. Le membre qui doit
34 2, 3, 695 | il y a moyen de pourvoir autrement et suffisamment à l'amendement
35 2, 3, 707 | Saint-Siège n'y ait pourvu autrement.~§ 2. Pour sa subsistance
36 2, 3, 707 | Apostolique y pourvoira autrement. ~ ~ ~
37 2, 3, 736 | constitutions en disposent autrement.~§ 2. En ce qui concerne
38 2, 3, 739 | des choses, qu'il en va autrement.~
39 2, 3, 741 | constitutions n'en disposent autrement, leurs parties et leurs
40 3, 0, 824 | il est avéré qu'il en va autrement.~ ~
41 4, 1, 860 | diocésain n'en ait décidé autrement, le baptême ne doit pas
42 4, 1, 955 | s'il s'avère qu'il en va autrement.~§ 3. Ceux qui confient
43 4, 1, 1082| Pénitencerie n'en dispose autrement, la dispense d'un empêchement
44 4, 1, 1123| ou légitimement dissous autrement que par la mort, le curé
45 4, 1, 1153| ecclésiastique n'en ait décidé autrement.~
46 5, 0, 1258| choses ne laisse entendre autrement. ~ ~
47 5, 0, 1274| moins qu'il n'y soit pourvu autrement.~# 2. La u la prevoyance
48 5, 0, 1290| droit canonique n'en decide autrement, restant sauves les dispositions
49 5, 0, 1292| par leurs propres statuts: autrement, l'autorite competente est
50 5, 0, 1303| expressement une autre volonte; autrement, ils reviennent a la personne
51 5, 0, 1308| fondees par des legs ou autrement et qui auraient par elles-mêmes
52 6, 1, 1321| le précepte n'en dispose autrement.~§ 3. La violation externe
53 6, 1, 1321| moins qu'il n'en apparaisse autrement.~
54 6, 1, 1328| le précepte n'en dispose autrement.~§ 2. Si, de par leur nature,
55 6, 1, 1342| à moins qu'il n'en aille autrement ou qu'il ne s'agisse de
56 6, 1, 1349| la loi n'y pourvoit pas autrement, le juge n'infligera pas
57 6, 1, 1361| raison grave n'engage à faire autrement.~§ 3. On prendra garde à
58 6, 2, 1390| calomnieuse, ou porte atteinte autrement à la bonne réputation d'
59 7, 1, 1420| causes ne suggèrent de faire autrement.~§ 2. Le Vicaire judiciaire
60 7, 1, 1425| que l'Évêque n'ait statué autrement dans des cas particuliers. ~ §
61 7, 1, 1470| particulière n'en dispose autrement, seules seront admises à
62 7, 1, 1498| redouté peut être réparé autrement et qu'une garantie suffisante
63 7, 2, 1558| juge n'estime devoir faire autrement. ~§ 2. Les Cardinaux, les
64 7, 2, 1573| personnes n'incitent à en juger autrement. ~ ~ ~ ~
65 7, 2, 1590| juge n'estime devoir faire autrement.~§ 2. Si elle doit être
66 7, 2, 1636| que la loi n'en dispose autrement.~
67 7, 2, 1637| s'il s'avère qu'il en va autrement, l'appel est présumé concerner
68 7, 2, 1644| la loi n'en ait disposé autrement ou que le tribunal d'appel,
|