Livre, Partie, Can.
1 1, 0, 6 | abrogés:~1 le Code de droit canonique promulgué en 1917;~2 les
2 1, 0, 6 | compte aussi de la tradition canonique.~ ~ ~ ~
3 1, 0, 19 | droit appliqués avec équité canonique, de la jurisprudence et
4 1, 0, 22 | être observées en droit canonique avec les mêmes effets, dans
5 1, 0, 22 | disposition autre du droit canonique.~ ~ ~
6 1, 0, 24 | coutume contraire au droit canonique ou qui est en dehors de
7 1, 0, 26 | coutume contraire au droit canonique en vigueur ou en dehors
8 1, 0, 26 | vigueur ou en dehors d'une loi canonique n'obtient force de loi que
9 1, 0, 26 | prévaloir contre une loi canonique qui contient une clause
10 1, 0, 63 | le style et la pratique canonique, doit être exprimé pour
11 1, 0, 71 | en vertu d'une obligation canonique.~
12 1, 0 | CHAPITRE I~LA CONDITION CANONIQUE DES PERSONNES PHYSIQUES~ ~
13 1, 0, 98 | la loi divine ou le droit canonique l'exempte de cette puissance;
14 1, 0, 98 | autre disposition du droit canonique ou si, dans certains cas
15 1, 0, 113 | juridiques, c'est-à-dire en droit canonique des sujets d'obligations
16 1, 0, 146 | validement obtenu sans provision canonique.~
17 1, 0, 180 | 1. Si un empêchement canonique, pour lequel la dispense
18 1, 0, 191 | par la prise de possession canonique du second, sauf autre disposition
19 2, 1, 252 | morale et pastorale, de droit canonique, de liturgie, d'histoire
20 2, 1, 253 | la philosophie, du droit canonique, de l'histoire de l'Église
21 2, 2, 378 | de théologie ou de droit canonique dans un institut d'études
22 2, 2, 380 | Avant la prise de possession canonique de son office, celui qui
23 2, 2, 382 | avant la prise de possession canonique du diocèse; il peut cependant
24 2, 2, 382 | doit prendre possession canonique de son diocèse, s'il n'est
25 2, 2, 382 | Évêque prend possession canonique de son diocèse au moment
26 2, 2, 382 | que la prise de possession canonique se fasse au cours d'une
27 2, 2, 418 | et en prendre possession canonique; et le jour de la prise
28 2, 2, 418 | à la prise de possession canonique de son nouveau diocèse,
29 2, 2, 436 | 2 d'accomplir la visite canonique, la chose ayant été au préalable
30 2, 2, 437 | à partir de la provision canonique, de demander lui-même ou
31 2, 2, 443 | de théologie et de droit canonique qui ont leur siège dans
32 2, 2, 478 | docteurs ou licenciés en droit canonique ou en théologie, ou du moins
33 2, 2, 535 | ce qui a trait au statut canonique des fidèles, à savoir le
34 2, 2, 535 | certificats portant sur le statut canonique des fidèles et de même tous
35 2, 3, 576 | de vie par l'approbation canonique; il lui appartient aussi
36 2, 3, 580 | toujours sauve l'autonomie canonique de l'institut agrégé.~
37 2, 3, 625 | désigné par une élection canonique selon les constitutions.~§
38 2, 3, 711 | change pas sa condition canonique propre dans le peuple de
39 3, 0, 817 | académiques qui aient effet canonique dans l'Église si elle n'
40 3, 0, 827 | la théologie, le droit canonique, l'histoire ecclésiastique
41 4, 1, 874 | sous le coup d'aucune peine canonique, légitimement infligée ou
42 4, 1, 900 | prêtre non empêché par la loi canonique célèbre licitement l'Eucharistie
43 4, 1, 1030| 1030 - À moins d'une cause canonique, même occulte, l'Évêque
44 4, 1, 1038| retenu par un empêchement canonique ou une autre cause grave
45 4, 1, 1041| l'exercer par une peine canonique déclarée ou infligée.~
46 4, 1, 1059| mais aussi par le droit canonique, restant sauve la compétence
47 4, 1, 1121| avec dispense de la forme canonique, l'Ordinaire du lieu qui
48 4, 1, 1127| rite oriental, la forme canonique de la célébration doit être
49 4, 1, 1127| difficultés empêchent que la forme canonique ne soit observée, l'Ordinaire
50 4, 1, 1127| ou après la célébration canonique selon le § 1, une autre
51 4, 1, 1158| deux parties selon la forme canonique, restant sauves les dispositions
52 4, 1, 1159| soit donné selon la forme canonique.~
53 4, 1, 1160| de nouveau selon la forme canonique, restant sauves les dispositions
54 4, 1, 1161| en a un, et de la forme canonique, si elle n'a pas été observée,
55 5, 0, 1284| dispositions du droit tant canonique que civil, ou celles qui
56 5, 0, 1290| les memes effets en droit canonique pour les choses soumises
57 5, 0, 1290| droit divin ou que le droit canonique n'en decide autrement, restant
58 5, 0, 1299| droit naturel et du droit canonique peut laisser ses biens pour
59 6, 2, 1399| externe d'une loi divine ou canonique peut être punie, et alors
60 7, 1, 1420| moins licenciés en droit canonique, et âgés d'au moins trente
61 7, 1, 1421| moins licenciés en droit canonique.~
62 7, 1, 1435| docteurs ou licenciés en droit canonique, et estimés pour leur prudence
63 7, 1, 1483| vraiment expert en droit canonique, et approuvé par l'Évêque.~
64 7, 3, 1675| d'un autre litige au for canonique ou au for civil.~§ 2. Si
65 7, 3, 1716| pour avoir valeur au for canonique, être confirmée par le juge
66 7, 3, 1716| cette même attaque au for canonique peut être portée devant
67 7, 5, 1752| appliquées, en observant l'équité canonique et sans perdre de vue le
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