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Code de Droit Canonique

IntraText - Concordances

affaires

   Livre,  Partie, Can.
1 1, 0, 68 | rescrit, ou s'il s'agit d'affaires publiques, ou s'il faut 2 1, 0, 127 | sentiment, et si la gravité des affaires le demande, d'observer soigneusement 3 2, 1, 238 | 2. Dans toutes les affaires à traiter, le recteur agit 4 2, 1, 238 | séminaire, à moins que pour des affaires déterminées, l'autorité 5 2, 2, 345 | spéciale pour étudier les affaires concernant directement une 6 2, 2, 346 | extraordinaire pour traiter d'affaires qui demandent une décision 7 2, 2, 351 | prudence dans la conduite des affaires; ceux qui ne sont pas encore 8 2, 2, 353 | consultés sur certaines affaires graves, mais qui surviennent 9 2, 2, 353 | de l'Église ou l'étude d'affaires de grande importance le 10 2, 2, 358 | compétence que pour les affaires que leur a confiées le Pontife 11 2, 2, 360 | habituellement pour traiter les affaires de l'Église tout entière, 12 2, 2, 360 | Pape, le Conseil pour les affaires publiques de l'Église, les 13 2, 2, 361 | État, le Conseil pour les affaires publiques de l'Église et 14 2, 2, 365 | 2. Dans la conduite des affaires signalées au § 1, suivant 15 2, 2, 365 | courant du déroulement des affaires.~ 16 2, 2, 393 | Can. 393 - Dans toutes les affaires juridiques du diocèse, l' 17 2, 2, 407 | se concerteront dans les affaires importantes.~§ 2. Dans l' 18 2, 2, 407 | 2. Dans l'examen des affaires importantes, surtout de 19 2, 2, 423 | Administrateur, le Conseil pour les affaires économiques élira un autre 20 2, 2, 455 | décrets généraux que pour les affaires dans lesquelles le droit 21 2, 2, 457 | veiller à la préparation des affaires à traiter en assemblée plénière 22 2, 2, 457 | aussi de traiter les autres affaires qui lui sont confiées selon 23 2, 2, 473 | veiller à ce que toutes les affaires qui concernent l'aministration 24 2, 2, 473 | qui touche la conduite des affaires administratives, et de veiller 25 2, 2, 476 | une certaine catégorie d'affaires, ou bien pour des fidèles 26 2, 2, 478 | expérience dans la conduite des affaires.~§ 2. La fonction de Vicaire 27 2, 2, 479 | ou pour une catégorie d'affaires, pour des fidèles d'un rite 28 2, 2, 480 | diocésain tant des principales affaires à traiter que de celles 29 2, 2, 484 | écrit les procès-verbaux des affaires et de les signer avec la 30 2, 2, 486 | les écrits concernant les affaires diocésaines tant spirituelles 31 2, 2 | Art. 3~LE CONSEIL POUR LES AFFAIRES ÉCONOMIQUES - L'ÉCONOME~ ~ 32 2, 2, 492 | constitué le conseil pour les affaires économiques que préside 33 2, 2, 492 | vraiment compétents dans les affaires économiques comme en droit 34 2, 2, 492 | membres du conseil pour les affaires économiques seront nommés 35 2, 2, 492 | exclues du conseil pour les affaires économiques les personnes 36 2, 2, 493 | revient au conseil pour les affaires économiques de préparer 37 2, 2, 494 | consulteurs et le conseil pour les affaires économiques, nommera un 38 2, 2, 494 | consulteurs et le conseil pour les affaires économiques.~§ 3. Selon 39 2, 2, 494 | par le conseil pour les affaires économiques, il revient 40 2, 2, 494 | dépenses au conseil pour les affaires économiques.~ ~ ~ ~ 41 2, 2, 495 | même par lettre, dans les affaires les plus importantes.~ 42 2, 2, 500 | diocésain l'entendra pour les affaires de plus grande importance, 43 2, 2, 506 | assemblées où seront traitées les affaires du chapitre et, restant 44 2, 2, 506 | validité et la licéité des affaires.~ ~§ 2. Dans les statuts 45 2, 2, 532 | Can. 532 - Dans toutes les affaires juridiques, le curé représente 46 2, 2, 537 | paroisse le conseil pour les affaires économiques qui sera régi, 47 2, 2, 543 | le can. 534;~3  dans les affaires juridiques, seul le modérateur 48 2, 3, 595 | et aussi de traiter les affaires majeures regardant l'ensemble 49 2, 3, 631 | suprême, de traiter les affaires majeures, comme aussi d' 50 2, 3, 708 | propre, soit pour traiter des affaires communes, soit encore pour 51 4, 3, 1247| de ces travaux et de ces affaires qui empêchent le culte 52 5, 0, 1263| entendu le conseil pour les affaires economiques et le conseil 53 5, 0, 1267| juste cause et, dans les affaires importantes, avec la permission 54 5, 0, 1277| entendre le conseil pour les affaires economiques et le college 55 5, 0, 1280| aura son conseil pour les affaires economiques ou au moins 56 5, 0, 1281| entendu le conseil pour les affaires economiques.~# 3. Sauf  57 5, 0, 1287| examen du conseil pour les affaires economiques. ~# 2. Les administrateurs 58 5, 0, 1292| consentement du conseil pour les affaires economiques, du college 59 5, 0, 1305| propre conseil pour les affaires economiques, avec mention 60 5, 0, 1310| propre conseil pour les affaires economiques, et en preservant, 61 7, 1, 1444| instance et au-delà, les affaires déjà traitées par la Rote 62 7, 1, 1453| étant sauve, toutes les affaires soient terminées le plus 63 7, 1, 1478| du juge; dans les autres affaires, ils doivent agir et répondre 64 7, 3, 1715| compromis valide dans les affaires qui concernent le bien public,


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