Livre, Partie, Can.
1 1, 0, 68 | rescrit, ou s'il s'agit d'affaires publiques, ou s'il faut
2 1, 0, 127 | sentiment, et si la gravité des affaires le demande, d'observer soigneusement
3 2, 1, 238 | 2. Dans toutes les affaires à traiter, le recteur agit
4 2, 1, 238 | séminaire, à moins que pour des affaires déterminées, l'autorité
5 2, 2, 345 | spéciale pour étudier les affaires concernant directement une
6 2, 2, 346 | extraordinaire pour traiter d'affaires qui demandent une décision
7 2, 2, 351 | prudence dans la conduite des affaires; ceux qui ne sont pas encore
8 2, 2, 353 | consultés sur certaines affaires graves, mais qui surviennent
9 2, 2, 353 | de l'Église ou l'étude d'affaires de grande importance le
10 2, 2, 358 | compétence que pour les affaires que leur a confiées le Pontife
11 2, 2, 360 | habituellement pour traiter les affaires de l'Église tout entière,
12 2, 2, 360 | Pape, le Conseil pour les affaires publiques de l'Église, les
13 2, 2, 361 | État, le Conseil pour les affaires publiques de l'Église et
14 2, 2, 365 | 2. Dans la conduite des affaires signalées au § 1, suivant
15 2, 2, 365 | courant du déroulement des affaires.~
16 2, 2, 393 | Can. 393 - Dans toutes les affaires juridiques du diocèse, l'
17 2, 2, 407 | se concerteront dans les affaires importantes.~§ 2. Dans l'
18 2, 2, 407 | 2. Dans l'examen des affaires importantes, surtout de
19 2, 2, 423 | Administrateur, le Conseil pour les affaires économiques élira un autre
20 2, 2, 455 | décrets généraux que pour les affaires dans lesquelles le droit
21 2, 2, 457 | veiller à la préparation des affaires à traiter en assemblée plénière
22 2, 2, 457 | aussi de traiter les autres affaires qui lui sont confiées selon
23 2, 2, 473 | veiller à ce que toutes les affaires qui concernent l'aministration
24 2, 2, 473 | qui touche la conduite des affaires administratives, et de veiller
25 2, 2, 476 | une certaine catégorie d'affaires, ou bien pour des fidèles
26 2, 2, 478 | expérience dans la conduite des affaires.~§ 2. La fonction de Vicaire
27 2, 2, 479 | ou pour une catégorie d'affaires, pour des fidèles d'un rite
28 2, 2, 480 | diocésain tant des principales affaires à traiter que de celles
29 2, 2, 484 | écrit les procès-verbaux des affaires et de les signer avec la
30 2, 2, 486 | les écrits concernant les affaires diocésaines tant spirituelles
31 2, 2 | Art. 3~LE CONSEIL POUR LES AFFAIRES ÉCONOMIQUES - L'ÉCONOME~ ~
32 2, 2, 492 | constitué le conseil pour les affaires économiques que préside
33 2, 2, 492 | vraiment compétents dans les affaires économiques comme en droit
34 2, 2, 492 | membres du conseil pour les affaires économiques seront nommés
35 2, 2, 492 | exclues du conseil pour les affaires économiques les personnes
36 2, 2, 493 | revient au conseil pour les affaires économiques de préparer
37 2, 2, 494 | consulteurs et le conseil pour les affaires économiques, nommera un
38 2, 2, 494 | consulteurs et le conseil pour les affaires économiques.~§ 3. Selon
39 2, 2, 494 | par le conseil pour les affaires économiques, il revient
40 2, 2, 494 | dépenses au conseil pour les affaires économiques.~ ~ ~ ~
41 2, 2, 495 | même par lettre, dans les affaires les plus importantes.~
42 2, 2, 500 | diocésain l'entendra pour les affaires de plus grande importance,
43 2, 2, 506 | assemblées où seront traitées les affaires du chapitre et, restant
44 2, 2, 506 | validité et la licéité des affaires.~ ~§ 2. Dans les statuts
45 2, 2, 532 | Can. 532 - Dans toutes les affaires juridiques, le curé représente
46 2, 2, 537 | paroisse le conseil pour les affaires économiques qui sera régi,
47 2, 2, 543 | le can. 534;~3 dans les affaires juridiques, seul le modérateur
48 2, 3, 595 | et aussi de traiter les affaires majeures regardant l'ensemble
49 2, 3, 631 | suprême, de traiter les affaires majeures, comme aussi d'
50 2, 3, 708 | propre, soit pour traiter des affaires communes, soit encore pour
51 4, 3, 1247| de ces travaux et de ces affaires qui empêchent le culte dû
52 5, 0, 1263| entendu le conseil pour les affaires economiques et le conseil
53 5, 0, 1267| juste cause et, dans les affaires importantes, avec la permission
54 5, 0, 1277| entendre le conseil pour les affaires economiques et le college
55 5, 0, 1280| aura son conseil pour les affaires economiques ou au moins
56 5, 0, 1281| entendu le conseil pour les affaires economiques.~# 3. Sauf
57 5, 0, 1287| examen du conseil pour les affaires economiques. ~# 2. Les administrateurs
58 5, 0, 1292| consentement du conseil pour les affaires economiques, du college
59 5, 0, 1305| propre conseil pour les affaires economiques, avec mention
60 5, 0, 1310| propre conseil pour les affaires economiques, et en preservant,
61 7, 1, 1444| instance et au-delà, les affaires déjà traitées par la Rote
62 7, 1, 1453| étant sauve, toutes les affaires soient terminées le plus
63 7, 1, 1478| du juge; dans les autres affaires, ils doivent agir et répondre
64 7, 3, 1715| compromis valide dans les affaires qui concernent le bien public,
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