Livre, Partie, Can.
1 1, 0, 14 | pourvu que, s'il s'agit d'une dispense réservée, l'autorité à qui
2 1, 0, 14 | coutume de concéder cette dispense.~
3 1, 0, 59 | propre un privilège, une dispense ou une autre grâce.~ ~§
4 1, 0, 75 | contient un privilège ou une dispense, les dispositions des canons
5 1, 0, 85 | Can. 85 - La dispense, ou relâchement de la loi
6 1, 0, 86 | lois ne sont pas objet de dispense.~
7 1, 0, 87 | procédure, ni de celles dont la dispense est spécialement réservée
8 1, 0, 87 | ces mêmes lois, même si la dispense est réservée au Saint-Siège,
9 1, 0, 87 | pourvu qu'il s'agisse d'une dispense que ce dernier a coutume
10 1, 0, 90 | 90 - § 1. Il n'y a pas de dispense d'une loi ecclésiastique
11 1, 0, 90 | importance de la loi dont on dispense; sinon, la dispense est
12 1, 0, 90 | dont on dispense; sinon, la dispense est illicite et, à moins
13 1, 0, 90 | suffisante de la cause, la dispense est accordée validement
14 1, 0, 92 | 36, § 1, non seulement la dispense, mais aussi le pouvoir lui-même
15 1, 0, 93 | Can. 93 - La dispense qui comporte des actes successifs
16 1, 0, 180 | canonique, pour lequel la dispense peut être donnée et l'est
17 1, 0, 182 | même autorité d'accorder la dispense de l'empêchement ou, si
18 1, 0, 182 | pour qu'elle accorde la dispense.~ ~§ 2. Si la postulation
19 2, 1, 291 | clérical ne comporte pas la dispense de l'obligation du célibat,
20 2, 2, 527 | cas, la notification de la dispense à la paroisse tient lieu
21 2, 2, 543 | que tous les pouvoirs de dispense accordés de plein droit
22 2, 3, 595 | diocésain peut accorder dispense des constitutions dans des
23 2, 3, 692 | comporte de plein droit la dispense des voeux ainsi que de toutes
24 4, 1, 1014| Can. 1014 - À moins d'une dispense du Siège Apostolique, l'
25 4, 1, 1031| diaconat permanent.~§ 4. La dispense de plus d'un an concernant
26 4, 1, 1047| Apostolique est réservée la dispense de toutes les irrégularités,
27 4, 1, 1047| Lui est aussi réservée la dispense des irrégularités et empêchements
28 4, 1, 1047| Apostolique est aussi réservée la dispense d'irrégularité pour l'exercice
29 4, 1, 1049| la supplique pour obtenir dispense d'irrégularités et d'empêchements,
30 4, 1, 1049| indiqués; cependant, la dispense générale vaut aussi pour
31 4, 1, 1049| pour la validité de la dispense, il faut indiquer aussi
32 4, 1, 1049| nombre de délits.~§ 3. La dispense générale des irrégularités
33 4, 1, 1078| excepté de ceux dont la dispense est réservée au Siège Apostolique.~§
34 4, 1, 1078| Les empêchements dont la dispense est réservée au Siège Apostolique
35 4, 1, 1078| 1090.~§ 3. Il n'y a jamais dispense de l'empêchement de consanguinité
36 4, 1, 1080| différé jusqu'à ce que la dispense soit obtenue de l'autorité
37 4, 1, 1081| Ordinaire du lieu de la dispense concédée au for externe;
38 4, 1, 1082| en dispose autrement, la dispense d'un empêchement occulte
39 4, 1, 1082| de la curie, et une autre dispense n'est pas nécessaire au
40 4, 1, 1121| le mariage contracté avec dispense de la forme canonique, l'
41 4, 1, 1121| du lieu qui a concédé la dispense veillera à ce que la dispense
42 4, 1, 1121| dispense veillera à ce que la dispense et la célébration soient
43 4, 1, 1127| selon lesquelles ladite dispense sera concédée en suivant
44 4, 1, 1156| l'empêchement ou qu'une dispense en ait été accordée et qu'
45 4, 1, 1161| compétente, et qui comporte la dispense de l'empêchement, s'il y
46 4, 1, 1165| existe un empêchement dont la dispense est réservée au Siège Apostolique
47 4, 2, 1194| de sa cause finale, par dispense, par commutation.~
48 4, 2, 1196| cause, et pourvu que la dispense ne lèse aucun droit acquis
49 4, 2, 1202| éventuellement émis;~4 par dispense, par commutation, selon
50 4, 2, 1203| promissoire; mais si la dispense du serment tourne au préjudice
51 4, 3, 1245| particulier, concéder la dispense de l'obligation d'observer
52 7, 2, 1536| public n'est pas en cause, dispense les autres parties de la
53 7, 3, 1681| instruction en vue de la dispense pour non-consommation et
54 7, 3, 1681| y joignant la demande de dispense de l'un ou de l'autre ou
55 7, 3, 1686| la même certitude, que la dispense n'a pas été donnée ou qu'
56 7, 3, 1687| 1686 ou que l'absence de dispense ne sont pas certains, doit
57 7, 3 | CHAPITRE III~LE PROCÈS POUR LA DISPENSE D'UN MARIAGE CONCLU ET NON
58 7, 3, 1697| demander la grâce de la dispense d'un mariage conclu et non
59 7, 3, 1698| juste motif pour concéder la dispense.~§ 2. La dispense, elle,
60 7, 3, 1698| concéder la dispense.~§ 2. La dispense, elle, n'est concédée que
61 7, 3, 1699| par lequel est demandée la dispense et qui, si la demande est
62 7, 3, 1706| Can. 1706 - Le rescrit de dispense est transmis par le Siège
63 7, 3, 1706| mariages et des baptisés la dispense accordée. ~ ~ ~
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