Livre, Partie, Can.
1 1, 0, 120 | subsiste plus qu'un seul membre de la personne juridique
2 1, 0, 120 | ensemble revient à ce seul membre.~
3 2, 1, 266 | il est ordonné.~ ~§ 2. Le membre profès de voeux perpétuels
4 2, 1, 266 | décident autrement.~ ~§ 3. Le membre d'un institut séculier est
5 2, 2, 464 | Can. 464 - Si un membre du synode est retenu par
6 2, 2, 538 | déterminé.~§ 2. Le curé, membre d'un institut religieux
7 2, 3, 631 | locales, mais aussi tout membre de l'institut peut librement
8 2, 3, 639 | en répondre.~§ 2. Si un membre, avec la permission du Supérieur,
9 2, 3, 651 | maître des novices sera un membre de l'institut, profès de
10 2, 3, 657 | totale pendant laquelle le membre sera lié par les voeux temporaires
11 2, 3, 665 | cause, peut donner à un membre la permission de séjourner
12 2, 3, 665 | nom de l'institut.~§ 2. Le membre qui s'absente illégitimement
13 2, 3, 668 | décide autrement. ~§ 4. Le membre qui doit renoncer totalement
14 2, 3, 679 | pressante, peut interdire à un membre d'un institut religieux
15 2, 3, 684 | Can. 684 - § 1. Un membre de voeux perpétuels ne peut
16 2, 3, 684 | de son conseil.~§ 2. Le membre, à l'issue d'une probation
17 2, 3, 684 | précéder la profession du membre dans le nouvel institut.~§
18 2, 3, 685 | alors que les voeux du membre demeurent, ses droits et
19 2, 3, 685 | dans le nouvel institut, le membre y est incorporé tandis que
20 2, 3, 686 | par le Saint-Siège à un membre appartenant à un institut
21 2, 3, 686 | l'Évêque diocésain à un membre d'un institut de droit diocésain,
22 2, 3, 687 | Can. 687 - Le membre exclaustré est exempté des
23 2, 3, 688 | Can. 688 - § 1. Le membre qui, à l'expiration du temps
24 2, 3, 689 | profession temporaire, un membre peut, s'il y a de justes
25 2, 3, 689 | avis des experts, rend le membre dont il s'agit au § 1 incapable
26 2, 3, 692 | légitimement accordé et notifié au membre, comporte de plein droit
27 2, 3, 692 | n'ait été refusé par le membre lui-même.~
28 2, 3, 693 | Can. 693 - Si le membre est un clerc, l'indult n'
29 2, 3, 694 | même de son institut le membre:~1 qui a notoirement abandonné
30 2, 3, 695 | Can. 695 - § 1. Un membre doit être renvoyé pour les
31 2, 3, 695 | suffisamment à l'amendement du membre ainsi qu'au rétablissement
32 2, 3, 695 | accusation et ses preuves au membre à renvoyer en lui donnant
33 2, 3, 695 | notaire avec les réponses du membre rédigées et signées par
34 2, 3, 696 | Can. 696 - § 1. Un membre peut aussi être renvoyé
35 2, 3, 696 | comportement coupable du membre; la défense ou la diffusion
36 2, 3, 697 | preuves;~2 il adressera au membre une monition écrite ou en
37 2, 3, 697 | estime l'incorrigibilité du membre suffisamment établie et
38 2, 3, 697 | établie et les défenses du membre insuffisantes, après un
39 2, 3, 697 | notaire avec les réponses du membre signées par ce dernier.~
40 2, 3, 698 | 695 et 696, le droit du membre de communiquer avec son
41 2, 3, 700 | le droit que possède le membre qui est renvoyé de former
42 2, 3, 701 | profession. Cependant, si le membre est clerc, il ne peut exercer
43 2, 3, 702 | évangélique à l'égard du membre qui en est séparé.~
44 2, 3, 703 | imminent pour l'institut, un membre peut être sur-le-champ chassé
45 2, 3, 705 | élevé à l'épiscopat reste membre de son institut, mais en
46 2, 3, 711 | fait de sa consécration, le membre d'un institut séculier ne
47 2, 3, 723 | incorporation achevé, le membre jugé idoine sera admis à
48 2, 3, 726 | incorporation temporaire écoulé, le membre peut quitter librement l'
49 2, 3, 726 | entendu son conseil.~§ 2. Le membre incorporé temporairement
50 2, 3, 727 | Can. 727 - § 1. Un membre incorporé perpétuellement
51 2, 3, 729 | Can. 729 - Un membre est renvoyé de l'institut
52 2, 3, 729 | dans les cann. 697-700. Au membre renvoyé s'appliquent les
53 2, 3, 730 | 730 - Pour le passage d'un membre d'un institut séculier à
54 2, 3, 738 | 683.~§ 3. Les rapports du membre incardiné dans un diocèse
55 2, 3, 742 | sortie et le renvoi d'un membre non encore définitivement
56 2, 3, 743 | par les constitutions, le membre définitivement incorporé
57 2, 3, 744 | conseil d'accorder à un membre définitivement incorporé
58 2, 3, 745 | conseil peut accorder à un membre définitivement incorporé
59 2, 3, 746 | 746 - Pour le renvoi d'un membre définitivement incorporé,
60 4, 1, 974 | incardination ou, s'il s'agit d'un membre d'un institut religieux,
61 5, 0, 1302| confies fiduciairement a un membre d'un institut religieux
62 5, 0, 1302| l'Ordinaire propre de ce membre de l'Institut.~
|