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Code de Droit Canonique

IntraText - Concordances

constitutions

   Livre,  Partie, Can.
1 2, 1, 266 | regarde les sociétés les constitutions n'en décident autrement.~ ~§ 2 2, 3, 581 | de l'institut, selon les constitutions.~ 3 2, 3, 587 | le code fondamental ou constitutions de chaque institut doit 4 2, 3, 595 | principal d'approuver les constitutions et de confirmer les modifications 5 2, 3, 595 | peut accorder dispense des constitutions dans des cas particuliers.~ 6 2, 3, 596 | droit universel et par les constitutions.~§ 2. Cependant, dans les 7 2, 3, 598 | propres, définira dans ses constitutions la manière d'observer les 8 2, 3, 601 | commandent suivant leurs propres constitutions.~ 9 2, 3, 609 | autorité compétente selon les constitutions, avec le consentement préalable 10 2, 3, 613 | autonome, à moins que les constitutions n'en disposent autrement.~§ 11 2, 3, 614 | leur gouvernement selon les constitutions.  Les droits mutuels et 12 2, 3, 615 | pouvoir déterminé par les constitutions, est confié selon le droit 13 2, 3, 616 | Modérateur suprême, selon les constitutions, après consultation de l' 14 2, 3, 616 | général, à moins que les constitutions n'en disposent autrement.   ~    § 15 2, 3, 623 | Supérieurs majeurs, les constitutions doivent déterminer.~ 16 2, 3, 624 | de maisons autonomes, les constitutions n'en disposent autrement.~§ 17 2, 3, 625 | élection canonique selon les constitutions.~§ 2. L'Évêque du siège 18 2, 3, 625 | seront constitués selon les constitutions; toutefois, s'ils sont élus, 19 2, 3, 627 | Can. 627 - § 1. Selon les constitutions, les Supérieurs auront leur 20 2, 3, 631 | autorité suprême selon les constitutions, doit être composé de telle 21 2, 3, 631 | seront définies dans les constitutions; le droit propre déterminera 22 2, 3, 634 | exclue ou restreinte dans les constitutions.~§ 2. Ils éviteront cependant 23 2, 3, 648 | formation des novices, les constitutions, outre le temps dont il 24 2, 3, 662 | Évangile et exprimée par les constitutions de leur propre institut.~ 25 2, 3, 667 | propre et définie dans leurs constitutions.~§ 4. L'Évêque diocésain 26 2, 3, 668 | voudront et, à moins que les constitutions n'en décident autrement, 27 2, 3, 670 | est nécessaire selon les constitutions pour atteindre le but de 28 2, 3, 712 | dispositions des cann. 598-601, les constitutions détermineront les liens 29 2, 3, 714 | mèneront leur vie selon les constitutions dans les conditions ordinaires 30 2, 3, 717 | Can. 717 - § 1. Les constitutions établiront le mode propre 31 2, 3, 720 | leur conseil, selon les constitutions.~ 32 2, 3, 721 | dure son mariage.~§ 2. Les constitutions peuvent établir d'autres 33 2, 3, 722 | de l'institut.~§ 3. Les constitutions définiront les modalités 34 2, 3, 723 | sera temporaire selon les constitutions et ne durera pas moins de 35 2, 3, 723 | juridiques à définir dans les constitutions.~ 36 2, 3, 724 | façon continue selon les constitutions.~§ 2. Les membres seront 37 2, 3, 725 | lien déterminé dans les constitutions, un institut peut s'associer 38 2, 3, 727 | comme il est défini dans les constitutions.~§ 2. S'il s'agit d'un clerc 39 2, 3, 729 | 694 et 695; en outre, les constitutions détermineront d'autres causes 40 2, 3, 731 | charité par l'observation des constitutions.~§ 2. Il y a parmi elles 41 2, 3, 731 | certain lien défini par les constitutions.~ 42 2, 3, 734 | société est déterminé par les constitutions en observant selon la nature 43 2, 3, 736 | société elle-même, sauf si les constitutions en disposent autrement.~§ 44 2, 3, 737 | droits définis dans les constitutions, et de la part de la société, 45 2, 3, 737 | vocation propre, selon les constitutions.~ 46 2, 3, 738 | propres Modérateurs selon les constitutions en ce qui regarde la vie 47 2, 3, 738 | propre sont définis par les constitutions ou des conventions particulières.~ 48 2, 3, 739 | comme membres selon les constitutions, sont tenus aux obligations 49 2, 3, 741 | sociétés et, à moins que les constitutions n'en disposent autrement, 50 2, 3, 742 | incorporé sont régis par les constitutions de chaque société.~ 51 2, 3, 743 | réservée au Saint-Siège par les constitutions, le membre définitivement 52 3, 0, 754 | obligation d'observer les constitutions et les décrets que porte 53 3, 0, 765 | Supérieur compétent selon les constitutions est requise.~ ~ 54 3, 0, 832 | Supérieur majeur selon les constitutions. ~ ~ ~ ~ 55 3, 0, 833 | apostolique cléricales, selon les constitutions.~ ~ 56 4, 1, 968 | pontifical, qui ont, selon les constitutions, le pouvoir exécutif de 57 4, 1, 1019| ses sujets qui, selon les constitutions, sont inscrits à l'institut 58 4, 2, 1174| sont astreints selon leurs constitutions.~§ 2. Les autres fidèles 59 6, 1, 1337| dans les limites de leurs constitutions,~les religieux.~§ 2. Pour 60 7, 1, 1427| sauf autre disposition des constitutions, le juge de première instance 61 7, 1, 1427| autres dispositions des constitutions, un litige entre deux provinces


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