Livre, Partie, Can.
1 1, 0, 5 | peuvent être tolérées si, au jugement de l'Ordinaire compte tenu
2 1, 0, 43 | administratif peut, à son jugement prudent, se faire remplacer,
3 1, 0, 66 | le rescrit, pourvu qu'au jugement de l'Ordinaire, il n'y ait
4 1, 0, 83 | ont tellement changé qu'au jugement de l'autorité compétente,
5 1, 0, 120 | à ses statuts, ou si, au jugement de l'autorité compétente,
6 1, 0, 193 | pour une juste cause, au jugement de cette même autorité. ~§
7 2, 1, 221 | droit, s'ils sont appelés en jugement par l'autorité compétente,
8 2, 1, 235 | de la formation ou, si au jugement de l'Évêque diocésain les
9 2, 1, 258 | appropriées, à déterminer au jugement de l'Ordinaire, toujours
10 2, 1, 277 | particuliers, de porter un jugement sur l'observation de cette
11 2, 1, 287 | syndicales, à moins que, au jugement de l'autorité ecclésiastique
12 2, 2, 372 | 2. Cependant, là où au jugement de l'autorité suprême de
13 2, 2, 378 | ces matières.~ ~§ 2. Le jugement définitif sur l'idonéité
14 2, 2, 443 | cela paraît convenable au jugement de la conférence des Évêques
15 2, 2, 448 | 450.~§ 2. Si cependant, au jugement du Siège Apostolique après
16 2, 2, 451 | fonctions et commissions qui au jugement de la conférence favoriseront
17 2, 2, 461 | particulière lorsque, au jugement de l'Évêque diocésain et
18 2, 2, 468 | 468 - § 1. Il revient au jugement prudent de l'Évêque diocésain
19 2, 2, 473 | suggèrent autre chose, au jugement de l'Évêque, le Vicaire
20 2, 2, 553 | après que celui-ci, à son jugement prudent, ait entendu les
21 2, 2, 554 | juste cause, à son propre jugement, l'Évêque diocésain peut
22 2, 2, 559 | fondation, et pourvu que, au jugement de l'Ordinaire du lieu,
23 2, 2, 563 | juste cause, à son propre jugement prudent, l'Ordinaire du
24 3, 0, 747 | ainsi que de porter un jugement sur toute réalité humaine,
25 3, 0, 823 | publier, soient soumis à leur jugement, et même de réprouver les
26 3, 0, 827 | recommandé de soumettre au jugement de l'Ordinaire du lieu les
27 3, 0, 830 | Ordinaire du lieu de confier le jugement sur les livres à des personnes
28 3, 0, 830 | permission d'éditer, selon son jugement prudent, en mentionnant
29 4, 1, 844 | d'autres Églises qui, au jugement du Siège Apostolique, se
30 4, 1, 844 | danger de mort ou si, au jugement de l'Évêque diocésain ou
31 4, 1, 891 | de mort ou bien que, au jugement du ministre, une cause grave
32 4, 1, 1025| les qualités voulues, au jugement de l'Évêque propre ou du
33 4, 1, 1025| plus, il est requis qu'au jugement de son Supérieur légitime,
34 4, 1, 1029| aux ordres ceux qui, au jugement prudent de l'Évêque propre
35 4, 1, 1038| autre cause grave que le jugement de l'Évêque diocésain ou
36 4, 1, 1042| néophyte, à moins qu'au jugement de l'Ordinaire, il ne soit
37 4, 2, 1168| liturgiques, peuvent aussi, au jugement de l'Ordinaire du lieu,
38 4, 2, 1183| le baptême.~§ 3. Selon le jugement prudent de l'Ordinaire du
39 4, 2, 1184| l'Ordinaire du lieu, au jugement duquel il faudra s'en tenir,
40 4, 3, 1211| scandale des fidèles et qui, au jugement de l'Ordinaire du lieu,
41 4, 3, 1236| matériau digne et solide au jugement de la conférence des Évêques
42 4, 3, 1241| qui doivent être bénis au jugement de l'Ordinaire du lieu.~
43 5, 0, 1305| prudence et de facon utile, au jugement prudent de l'Ordinaire,
44 6, 1, 1340| L'Ordinaire peut à son jugement ajouter des pénitences au
45 6, 1, 1342| déclaration d'une peine dans un jugement, doit être appliqué au Supérieur
46 7, 1, 1400| 1400 - § 1. Sont objets de jugement: 1 les droits des personnes
47 7, 1, 1417| peut librement déférer au jugement du Saint-Siège, ou introduire
48 7, 1, 1424| Can. 1424 - Dans tout jugement, le juge unique peut s'adjoindre
49 7, 1 | CHAPITRE IV~LE LIEU DU JUGEMENT~ ~
50 7, 2, 1593| donne sa réponse avant le jugement de la cause, il peut apporter
51 7, 2, 1593| donné de réponses avant le jugement de la cause, le défendeur
52 7, 2, 1611| obligations découlant du jugement pour chacune des parties
53 7, 2, 1618| définitive s'il empêche le jugement, ou encore s'il met fin
54 7, 2, 1618| ou encore s'il met fin au jugement lui-même ou à tel ou tel
55 7, 3, 1705| défenseur du lien.~§ 2. Si au jugement du Siège Apostolique un
56 7, 3, 1713| de soumettre le litige au jugement d'un ou plusieurs arbitres.~
57 7, 4, 1729| faite au premier degré du jugement pénal.~§ 3. Dans une cause
58 7, 4, 1729| parties différentes, un seul jugement en appel sera rendu, restant
59 7, 5, 1732| externe en dehors de tout jugement, à l'exception des décrets
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